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Avec les états en O08.0
Avec les états en O08.1
Avec les états en O08.2
Avec les états en O08.3-008.9
Avec les états en O08.3-O08.9
Convalescence après traitement d'une fracture
Convalescence après un traitement non précisé

Traduction de «Convalescence après un traitement non précisé » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Convalescence après un traitement non précisé

Convalescence following unspecified treatment


Modificateurs Les subdivisions suivantes peuvent être utilisées comme quatrième chiffre avec les catégories O03-O06: Avortement incomplet comprend la rétention des produits de conception après un avortement. Code Titre .0 Incomplet, compliqué d'une infection de l'appareil génital et des organes pelviens Avec les états en O08.0 .1 Incomplet, compliqué d'une hémorragie retardée ou sévère Avec les états en O08.1 .2 Incomplet, compliqué d'une embolie Avec les états en O08.2 .3 Incomplet, avec complications autres et non ...[+++]

Modifiers The following fourth-character subdivisions are for use with categories O03-O06: Incomplete abortion includes retained products of conception following abortion. Code Title .0 Incomplete, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in O08.0 .1 Incomplete, complicated by delayed or excessive haemorrhage With conditions in O08.1 .2 Incomplete, complicated by embolism With conditions in O08.2 .3 Incomplete, with other and unspecified complications With conditions in O08.3-O08.9 .4 Incomplete, without complication .5 Complete or unspecified, complicated by genital tract and pelvic infection With conditions in ...[+++]


Convalescence après traitement d'une fracture

Convalescence following treatment of fracture
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
adopte des lignes directrices précisant davantage les procédures de traitement des informations par Europol conformément à l'article 18, après consultation du CEPD.

adopt guidelines further specifying the procedures for the processing of information by Europol in accordance with Article 18, after consulting the EDPS.


Le conseil d'administration, sur proposition du directeur exécutif et après consultation du CEPD, précise davantage les conditions relatives au traitement de ces données, notamment en ce qui concerne l'accès aux données et leur utilisation, ainsi que les délais de conservation et d'effacement des données, qui ne peuvent dépasser six mois, dans le strict respect des principes visés à l'article 28.

The Management Board, acting on a proposal from the Executive Director and after consulting the EDPS, shall further specify the conditions relating to the processing of such data, in particular with respect to access to and use of the data, as well as time limits for the storage and deletion of the data, which may not exceed six months, having due regard to the principles referred to in Article 28.


7. Le conseil d'administration, après consultation du CEPD, adopte, le cas échéant, des lignes directrices précisant davantage les procédures de traitement des informations aux fins énumérées au paragraphe 2, conformément à l'article 11, paragraphe 1, point q).

7. The Management Board, after consulting the EDPS, shall, as appropriate, adopt guidelines further specifying procedures for the processing of information for the purposes listed in paragraph 2 in accordance with point (q) of Article 11(1).


Le présent règlement laisse aussi aux États membres une marge de manœuvre pour préciser ses règles, y compris en ce qui concerne le traitement de catégories particulières de données à caractère personnel (ci-après dénommées «données sensibles»).

This Regulation also provides a margin of manoeuvre for Member States to specify its rules, including for the processing of special categories of personal data (‘sensitive data’).


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Sans préjudice du fait que le niveau des mesures ne peut être modifié dans le cadre d'un réexamen au titre de l'expiration des mesures et que les prix et coûts intérieurs chinois n'ont pas été jugés fiables lors de l'enquête initiale parce que les producteurs chinois n'ont pas réussi à obtenir le traitement d'économie de marché, il convient d'apporter ci-après quelques précisions.

Without prejudice to the fact that the level of measures could not be changed in the context of an expiry review and the domestic Chinese prices and costs were considered unreliable in the original investigation as the result of the Chinese producers failing to obtain market economy treatment, the following should be noted.


Afin d'assurer des conditions uniformes d'exécution du présent règlement, il convient de conférer des compétences d'exécution à la Commission afin: de préciser le modèle et le code applicables aux exigences communes en matière de données régissant l'échange d'informations entre les autorités douanières et entre les opérateurs économiques et les autorités douanières ainsi que le stockage de ces informations et les règles de procédure relatives à l'échange et au stockage d'informations pouvant être effectués par des moyens autres que les procédés informatiques de traitement des donné ...[+++]

In order to ensure uniform conditions for the implementation of this Regulation, implementing powers should be conferred on the Commission in order: to specify the format and code of the common data requirements for the purpose of the exchange of information between the customs authorities and between economic operators and customs authorities and the storage of such information and the procedural rules on the exchange and storage of information which can be made by means other than electronic data-processing techniques; to adopt decisions allowing one or several Member States to use means for the exchange and storage of information other than electronic data-processing techniques; to specify the customs authority which is responsible for ...[+++]


de préciser les règles de procédure relatives à la présentation en douane des marchandises; les règles de procédure relatives au dépôt, à la rectification et à l'invalidation de la déclaration de dépôt temporaire et à la circulation de marchandises en dépôt temporaire; les règles de procédure relatives à la preuve et à la vérification de la preuve du statut douanier de marchandises de l'Union; les règles de procédure relatives à la détermination des bureaux de douane compétents et au dépôt de la déclaration en douane lorsque des moyens autres que les techniques électro ...[+++]

the procedural rules on the disposal of goods; the procedural rules on the provision of information establishing that the conditions for relief from import duty for returned goods are fulfilled and on the provision of evidence that the conditions for relief from import duty for products of sea-fishing and other products taken from the sea are fulfilled; the procedural rules on the examination of the economic conditions in the context of special procedures; the procedural rules on the discharge of a special procedure; the procedural rules on the transfer of rights and obligations and the movement of goods in the context of special pro ...[+++]


Au regard du traitement des données des parties intéressées demandant l’accès au répertoire central européen, le CEPD recommande de préciser dans la proposition les mesures de protection applicables au traitement des données relatives aux tiers (par exemple, la durée de conservation des données après que l’accès a été accordé ou refusé et les bénéficiaires du droit d'accès auxdites données).

As regards the processing of data of interested parties requesting access to the ECR, the EDPS recommends specifying in the Proposal the data protection measures that will apply to the processing of data relating to third parties (e.g., for how long the data will be stored after access has been granted or denied and who has access to these data).


Dans les autres États membres, il n’existe aucun élément indiquant qu’ils fournissent une gamme de services plus étendue aux bénéficiaires d’un titre de séjour, et ce alors que la directive les y incite en précisant que le traitement accordé après la délivrance du titre de séjour doit être «au moins» équivalent à celui qui est prévu pendant le délai de réflexion.

There are no indications of other Member States providing a broader range of services for holders of a residence permit, despite the Directive encouraging this by specifying that the treatment after the issue of the residence permit should be ‘at least’ the same as during the reflection period.


Dans les autres États membres, il n’existe aucun élément indiquant qu’ils fournissent une gamme de services plus étendue aux bénéficiaires d’un titre de séjour, et ce alors que la directive les y incite en précisant que le traitement accordé après la délivrance du titre de séjour doit être «au moins» équivalent à celui qui est prévu pendant le délai de réflexion.

There are no indications of other Member States providing a broader range of services for holders of a residence permit, despite the Directive encouraging this by specifying that the treatment after the issue of the residence permit should be ‘at least’ the same as during the reflection period.




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Convalescence après un traitement non précisé ->

Date index: 2024-04-19
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