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Traduction de «Cours de change au comptant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


cours au comptant | cours de change au comptant | taux de change au comptant

benchmark rate | spot exchange rate | spot market rate | spot rate | straightforward rate


cours du change au comptant | cours de change au comptant | taux de change au comptant | cours au comptant

spot exchange rate | spot | spot rate


cours au comptant [ cours comptant | cours du change au comptant ]

spot exchange rate [ spot foreign-exchange rate ]


cours au comptant | cours spot | prix au comptant | prix spot

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historical exchange rate | historical rate
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La compensation de paiements est essentielle au fonctionnement effectif et efficient des systèmes de règlement des monnaies et, par conséquent, la classification d'un contrat de change en tant que transaction au comptant ne doit pas exiger que chaque contrat de change au comptant soit réglé indépendamment.

Payment netting is essential to the effective and efficient operation of currency settlement systems and therefore the classification of a foreign currency contract as a spot transaction should not require that each foreign currency spot contract is settled independently.


« taux de change » Le taux de change, à un moment donné, relativement à une monnaie donnée autre que la monnaie fonctionnelle choisie du contribuable s’entend du taux de change au comptant, affiché le jour qui comprend ce moment, en vue de la conversion d’une somme exprimée dans la monnaie donnée en son équivalence dans la monnaie fonctionnelle choisie du contribuable, ou de tout taux de change que le ministre estime acceptable.

exchange rate” at any time in respect of a particular currency other than the taxpayer’s elected functional currency means the relevant spot rate, for the day that includes that time, in respect of the conversion of an amount from the particular currency to the taxpayer’s elected functional currency, or a rate of exchange acceptable to the Minister;


(ii) le passage « le taux de change affiché par la Banque du Canada à midi » à l’alinéa 95(2)f.13) est remplacé, en ce qui concerne la société étrangère affiliée et l’année d’imposition et compte tenu des modifications nécessaires, par « le taux de change au comptant affiché ».

(ii) the reference in paragraph 95(2)(f.13) to “the rate of exchange quoted by the Bank of Canada at noon on” is to be read, in respect of the foreign affiliate and the taxation year, and with such modifications as the context requires, as a reference to “the relevant spot rate for”.


b) sauf indication contraire du contexte, toute mention dans la présente loi ou le règlement d’une somme (sauf s’il s’agit d’une pénalité ou d’une amende) qui représente un nombre donné de dollars canadiens vaut mention, en ce qui concerne le contribuable et l’année donnée, de son équivalence dans la monnaie fonctionnelle choisie du contribuable, obtenue par application du taux de change au comptant affiché le premier jour de l’année donnée;

(b) unless the context otherwise requires, each reference in this Act or the regulations to an amount (other than in respect of a penalty or fine) that is described as a particular number of Canadian dollars is to be read, in respect of the taxpayer and the particular taxation year, as a reference to that amount expressed in the taxpayer’s elected functional currency using the relevant spot rate for the first day of the particular taxation year;


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b) sous réserve du présent article, à l’exception du présent paragraphe, du paragraphe 79(7) et des alinéas 80(2)k) et 142.7(8)b), toute somme prise en compte dans le calcul de ces résultats qui est exprimée dans une monnaie autre que le dollar canadien est convertie en son équivalence en dollars canadiens selon le taux de change au comptant affiché le jour où elle a pris naissance.

(b) subject to this section, other than this subsection, subsection 79(7) and paragraphs 80(2)(k) and 142.7(8)(b), if a particular amount that is relevant in computing those Canadian tax results is expressed in a currency other than Canadian currency, the particular amount is to be converted to an amount expressed in Canadian currency using the relevant spot rate for the day on which the particular amount arose.


pour les personnes chargées de l’exécution d’ordres concernant des instruments financiers, il s’agit aussi de toute information transmise par un client et ayant trait aux ordres en attente du client concernant des instruments financiers, qui est d’une nature précise, qui se rapporte, directement ou indirectement, à un ou plusieurs émetteurs ou à un ou plusieurs instruments financiers et qui, si elle était rendue publique, serait susceptible d’influencer de façon sensible le cours de ces instruments financiers, le cours de co ...[+++]

for persons charged with the execution of orders concerning financial instruments, it also means information conveyed by a client and relating to the client’s pending orders in financial instruments, which is of a precise nature, relating, directly or indirectly, to one or more issuers or to one or more financial instruments, and which, if it were made public, would be likely to have a significant effect on the prices of those financial instruments, the price of related spot commodity contracts, or on the price of related derivative financial instruments.


Ne seraient pas non plus taxés les opérations de change au comptant et les rassemblements de capitaux réalisés par les entreprises ou les organismes publics, dont les banques publiques de développement, au moyen de l'émission d'obligations et de titres sur le marché primaire.

Spot currency exchange transactions and the raising of capital by enterprises or public bodies, including e.g. public development banks through the issuance of bonds and shares on the primary market, would not be taxed either.


Toutes les positions nettes, quel que soit leur signe, sont converties quotidiennement, avant leur addition, dans la monnaie dans laquelle l'établissement établit ses documents destinés aux autorités compétentes, sur la base du taux de change au comptant.

All net positions, irrespective of their signs, must be converted on a daily basis into the institution's reporting currency at the prevailing spot exchange rate before their aggregation.


Dans certains États membres (Italie, Autriche, Royaume-Uni, Suède et France), les mesures d'application, au lieu de reprendre exactement l'expression "cours de change de référence utilisés" de l'article 3, dernier alinéa, de la directive 97/5/CE, parlent, par exemple, des "cours (ou taux) de change utilisés".

Certain Member States' implementing legislation (Italy, Austria, United Kingdom, Sweden and France) does not expressly adopt the term 'reference exchange rates used', required by the last indent of Article 3 of Directive 97/5/EC, and, instead, refers to, for example, 'exchange rate used'.


2. Lorsque les frais remboursables ont été exposés dans une autre monnaie que l'euro ou que les actes donnant lieu à indemnisation ont été effectués dans un pays dont l'euro n'est pas la monnaie, la conversion s'effectue suivant le cours de change de référence de la Banque centrale européenne au jour du paiement.

2. Where costs to be recovered have been incurred in a currency other than the euro or where the steps in respect of which payment is due were taken in a country of which the euro is not the currency, the conversion shall be effected at the European Central Bank’s official rates of exchange on the day of payment.




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Date index: 2021-01-29
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