Traduction de «Coût de substitution » (Français → Anglais) :

Montant utilisé comme substitut du coût ou du coût amorti à une date donnée.

Au cas où il serait objectivement disproportionné que les ARN disposant de ressources limitées appliquent la méthode recommandée de calcul des coûts après cette date, ces ARN peuvent continuer à appliquer une méthode de substitution jusqu'à la date de réexamen de la présente recommandation, sauf si l'instance créée aux fins de la coopération entre les ARN et la Commission, et notamment les groupes de travail qui lui sont associés, fournissent une assistance suffisante en matière d'appui pratique et d'orientation pour surmonter ces res ...[+++]sources limitées, en particulier le coût de mise en œuvre de la méthode recommandée.

Au cas où il serait objectivement disproportionné que les ARN disposant de ressources limitées appliquent la méthode recommandée de calcul des coûts après cette date, ces ARN peuvent continuer à appliquer une méthode de substitution jusqu'à la date de réexamen de la présente recommandation, sauf si l'instance créée aux fins de la coopération entre les ARN et la Commission, et notamment les groupes de travail qui lui sont associés, fournissent une assistance suffisante en matière d'appui pratique et d'orientation pour surmonter ces res ...[+++]sources limitées, en particulier le coût de mise en œuvre de la méthode recommandée.

Environnement et santé: interaction des facteurs de stress environnementaux avec la santé humaine, comprenant l'identification des sources de stress, la recherche en biosurveillance sur les soins de santé liés à l'environnement, à la qualité de l'air présent dans les bâtiments et à ses liens avec l'intérieur de ces bâtiments, à l'environnement urbain, à la pollution automobile et à ses incidences, ainsi qu'aux facteurs de risque émergents; méthodes d'évaluation intégrée des risques concernant les substances dangereuses, y compris les méthodes de substitution aux tests sur les animaux; quantification et analyse coûts-avantages des risqu ...[+++]es pour la santé liés à l'environnement et mise au point d'indicateurs destinés à élaborer des stratégies de prévention.

2. Lorsque certaines exigences structurelles prévues à l'annexe I ne peuvent être satisfaites qu'à l'aide de solutions techniques qui soit ne peuvent pas être respectées, soit ne peuvent être respectées qu'à un coût disproportionné, l'autorité administrative visée à l'article 4 peut accepter la mise en œuvre de mesures de réduction des risques comme solution de substitution à l'application de ces exigences, à condition que ces solutions de substitution assurent une protection équivalente ou supérieure.

L'évaluation des dommages infligées à la biodiversité est un exercice difficile qui doit s'effectuer en tenant compte des coûts de restauration ou des coûts des solutions de substitution, si la restauration n'est pas possible.