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Inducteur de coût
Inducteur de coûts
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Traduction de «Coûts déterminants » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
coûts déterminants | dépenses déterminantes

chargeable costs


inducteur de coût [ générateur de coût | élément de coût | déterminant | facteur générateur de coût | facteur inducteur de coût | facteur de coût | déterminant critique de coût | déterminant de coût ]

cost driver


inducteur de coût | générateur de coût | déterminant de coût | déterminant | facteur de coût | vecteur de coût | inducteur de coûts

cost driver | cost generator


établir le coût | déterminer le coût | calculer le coût

cost


inducteur de coût | déterminant de coût | générateur de coût

cost driver | cost determinant | cost generator


coût déterminé sur le conseil d'actuaire indépendant

cost as advised by a qualified external actuary


calcul des frais | comptabilisation des coûts | détermination des frais | évaluation des frais

cost accounting | costing




détermination des coûts du cycle de vie [ établissement des coûts du cycle de vie | calcul des coûts durant le cycle de vie | détermination du coût total pour la durée d'utilisation ]

life-cycle costing


détermination du prix en fonction du coût | fixation du prix en fonction du coût

cost pricing
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(ii) sinon, l’excédent éventuel du coût indiqué de la dette pour le créancier sur son coût déterminé pour lui;

(B) the specified cost to the creditor of the particular debt; and


(iv) au moins 75 % du total des coûts se rapportant à sa postproduction, y compris les travaux de laboratoire, la prise de son et le montage de la bande sonore et de l’image, (à l’exception, d’une part, des coûts déterminés en fonction du revenu provenant de la production et, d’autre part, de la rémunération payable au producteur ou aux particuliers visés à l’un des sous-alinéas (5)a)(i) à (viii) et b)(i) à (vi) ou à l’alinéa (5)c), ou à leur égard, y compris aux particuliers qui seraient visés à l’alinéa (5)c) s’ils avaient la qualit ...[+++]

(iv) in respect of which not less than 75% of the total of all costs incurred for the post-production of the production, including laboratory work, sound re-recording, sound editing and picture editing, (other than costs that are determined by reference to the amount of income from the production and remuneration that is payable to, or in respect of, the producer or individuals described in any of subparagraphs (5)(a)(i) to (viii) and (b)(i) to (vi) and paragraph (5)(c), including any individuals that would be described in paragraph ( ...[+++]


g) si le particulier et la fiducie en font conjointement le choix, dans un document présenté au ministre au plus tard à la dernière en date des dates d’échéance de production qui leur est applicable pour leur année d’imposition qui comprend le moment donné, relativement à chaque bien dont le particulier a été propriétaire tout au long de la période ayant commencé au moment de la distribution et se terminant au moment donné et dont il est réputé, par l’alinéa (1)b), avoir disposé du fait qu’il est devenu un résident du Canada, le produit de disposition pour la fiducie, selon l’alinéa 107(2.1)a), au moment de la distribution et le coût d’acquisition du bi ...[+++]

(g) if the individual and the trust jointly so elect in writing and file the election with the Minister on or before the later of their filing-due dates for their taxation years that include the particular time, in respect of each property that the individual owned throughout the period that began at the distribution time and that ends at the particular time and that is deemed by paragraph (1)(b) to have been disposed of because the individual became resident in Canada, notwithstanding paragraphs 107(2.1)(a) and (b), the trust’s proceeds of disposition under paragraph 107(2.1)(a) at the distribution time, and the individual’s cost of acquiring the property at the particular time, are deemed to be those proceeds and that cost ...[+++]


c) si le particulier en fait le choix, dans un document présenté au ministre au plus tard à la date d’échéance de production qui lui est applicable pour l’année, relativement à chaque bien dont il est propriétaire tout au long de la période ayant commencé au moment de l’émigration et se terminant au moment donné et dont il est réputé, par l’alinéa (1)b), avoir disposé du fait qu’il est devenu un résident du Canada, le produit de disposition pour lui au moment de la disposition, au sens de l’alinéa (4)b), et le coût d’acquisition du bien pour lui au moment donné sont réputés, malgré les alinéas (1)c) et (4)b), correspondre à ce produit et à ...[+++]

(c) if the individual so elects in writing and files the election with the Minister on or before the individual’s filing-due date for the year, in respect of each property that the individual owned throughout the period that began at the emigration time and that ends at the particular time and that is deemed by paragraph (1)(b) to have been disposed of because the individual became resident in Canada, notwithstanding paragraphs (1)(c) and (4)(b) the individual’s proceeds of disposition at the time of disposition (within the meaning assigned by paragraph (4)(b)), and the individual’s cost of acquiring the property at the particular time, are deemed to be those proceeds and that cost, determined ...[+++]


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l) lorsque l’alinéa k) s’applique à la disposition admissible relativement à un contribuable, le montant qui serait déterminé selon cet alinéa relativement à la disposition admissible, si la valeur de l’élément D de la formule figurant à cet alinéa était nulle, est déduit, immédiatement après le moment donné, dans le calcul du coût, déterminé par ailleurs, de la participation du contribuable au capital du cédant;

(l) where paragraph (k) applies to the qualifying disposition in respect of a taxpayer, the amount that would be determined under that paragraph in respect of the qualifying disposition if the amount determined for D in that paragraph were nil shall, immediately after the particular time, be deducted in computing the cost otherwise determined of the taxpayer’s capital interest in the transferor;


en ce qui concerne les coûts, déterminés conformément aux articles 67, paragraphe 1, point d), et 68, paragraphe 1, point a), du règlement (UE) no 1303/2013, la piste d'audit doit démontrer et justifier la méthode de calcul, le cas échéant, et la base sur laquelle les taux forfaitaires ont été décidés, ainsi que les coûts directs éligibles ou les coûts déclarés pour d'autres catégories sélectionnées auxquelles s'applique le taux forfaitaire;

in relation to costs determined in accordance with Articles 67(1)(d) and 68(1)(a) of Regulation (EU) No 1303/2013, the audit trail shall demonstrate and justify the calculation method, where applicable, and the basis on which the flat rates have been decided, and the eligible direct costs or costs declared under other chosen categories to which the flat rate applies;


en ce qui concerne les coûts déterminés conformément à l'article 68, paragraphe 1, points b) et c), du règlement (UE) no 1303/2013, à l'article 14, paragraphe 2, du règlement (UE) no 1304/2013 et à l'article 20 du règlement (UE) no 1299/2013, la piste d'audit permet d'étayer les coûts directs éligibles auxquels s'applique le taux forfaitaire;

in relation to costs determined in accordance with Article 68(1)(b) and (c) of Regulation (EU) No 1303/2013, Article 14(2) of Regulation (EU) No 1304/2013 and Article 20 of Regulation (EU) No 1299/2013, the audit trail shall allow the eligible direct costs to which the flat rate applies to be substantiated;


Lorsque l’État membre constate que ces conditions sont remplies, indépendamment du nombre de mouvements de transport aérien commerciaux assurés, il peut décider de ne pas fixer de coûts déterminés en vertu de ce règlement, ni d’appliquer d’objectifs contraignants d’efficacité économique à ces services.

Where the Member State finds that these conditions are met, regardless of the number of commercial air transport movements served, it may decide not to set determined costs under that Regulation nor apply binding targets to the cost efficiency of those services.


Les coûts déterminés par les États membres au niveau national ou des blocs d’espaces aériens fonctionnels censés être partagés entre les usagers de l’espace aérien devraient tenir compte des objectifs de performances.

The costs determined by the Member States at national level or at the level of a functional airspace block which are intended to be shared among airspace users should take account of performance targets.


L'apport de capital-investissement aux entreprises ne peut pas être lié à la notion traditionnelle de «coûts admissibles» utilisée dans le cadre du contrôle des aides d'État, puisque cette notion repose sur certains coûts déterminés pour lesquels l'aide est autorisée et sur la fixation de plafonds d'intensité des aides.

Provision of risk capital funding to enterprises cannot be linked to the traditional concept of ‘eligible costs’ used for State aid control, which relies on certain specified costs for which aid is allowed and the setting of maximum aid intensities.




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Coûts déterminants ->

Date index: 2022-03-06
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