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Traduction de «Dessin de pièce » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous




dessins de pièces automobiles

motor vehicle parts blueprints | motor vehicle parts pictures | motor vehicle parts drawings | motor vehicles parts drawings


dessin de fabrication [ dessin de pièce ]

production drawing [ engineer drawing ]


Proclamation autorisant l'émission et prescrivant la composition, les dimensions et le dessin de pièces de métal précieux de cent soixante-quinze dollars et deux pièces de quinze dollars

Proclamation Authorizing the Issue and Prescribing the Composition, Dimensions and Designs of a One Hundred Seventy-Five Dollar and of Two Fifteen Dollar Precious Metal Coins


thèmes des dessins qui figureront sur les pièces

design motifs to feature on the coins


pièce | pièce à exécuter | pièce à travailler | pièce à usiner | pièce de fabrication | pièce travaillée | pièce usinée

job | piece | piece of work | unit | work | work piece | workpiece | work-piece


dessin et modèle [ dessin | dessin industriel ]

designs and models [ design | industrial design | design(UNBIS) | design protection(UNBIS) ]


conseiller en pièces détachées | magasinier en pièces détachées | conseiller en pièces détachées/conseillère en pièces détachées | vendeur-conseil en pièces détachées

bus parts operative | LGV service operative | bus and coach service operative | motor vehicles parts advisor


monteuse-assembleuse secteur pièces automobiles | monteur-assembleur secteur pièces automobiles | monteur-assembleur secteur pièces automobiles/monteuse-assembleuse secteur pièces automobiles

car parts assembler | lorry parts assembler | motor vehicle parts assembler | motor vehicle parts inspector
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Elle ne peut pas non plus comporter un dessin similaire aux dessins illustrés sur les pièces en euros, aux symboles représentant la souveraineté des États membres, aux dessins de la tranche, aux dessins des pièces en euros ou au symbole de l’euro.

Nor may they include any design similar to designs depicted on euro coins, symbols representing the sovereignty of Member States, the edge shape or design of euro coins or the euro symbol.


Description du dessin: La pièce représente la cathédrale de Burgos.

Description of the design: The coin portrays a Burgos Cathedral view.


Cependant, le Conseil avait rejeté les dispositions harmonisées sur la protection du dessin des pièces de rechange en vue de la réparation.

However, the Council was not in a position to approve harmonised provisions on the design protection of spare parts for repair purposes.


En première lecture, le Parlement européen avait qualifié la protection du dessin de pièces de rechange pour la réparation de produits complexes (comme les véhicules automobiles) de question politique majeure.

The European Parliament, at first reading, had identified the protection of designs of spare parts for the repair of complex products (such as motor vehicles) as a crucial political issue.


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La présente proposition concerne la protection du dessin des pièces de rechange qui servent à rendre l'apparence initiale aux produits complexes, tels que les véhicules automobiles.

This proposal concerns design protection of spare parts intended to restore the appearance of complex products such as motor vehicles.


Comme il y a déjà eu des problèmes avec les pièces turques, j’estime que, pour ce qui est du dessin des pièces en euro, nous devrions faire preuve de davantage de rigueur et imposer nos propres conditions.

As there have already been problems with Turkish coins, I believe that we should, where the design of euro coins is concerned, be more rigorous in imposing our own conditions.


(1) considérant que le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l’apparence d’un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel; que la protection d’un dessin ou d’un modèle pour lequel il n’existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduit à une situation de monopole de fait; qu’une telle protection peut constituer une infraction aux dispositions relatives à la protection juridique des dessins et modèles; que le fait d’autoriser des tierces parties à produire et à distribuer des pièces de rechan ...[+++]

(1) Whereas the sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such; whereas protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly; whereas such protection would come close to an abuse of the design regime; whereas if thirds parties are allowed to produce and distribute spare parts, competition is maintained; whereas if design protection is extended to spare parts, such third parties infringe those rights, competition is eliminated and the holder of the design right is de facto given a product monop ...[+++]


(1) considérant que le seul objectif de la protection des dessins ou modèles est de garantir des droits exclusifs sur l’apparence d’un produit et non un monopole sur le produit en tant que tel ni sur ses composants; que la protection d’un dessin ou d’un modèle pour lequel il n’existe, en pratique, aucune solution de remplacement conduit à une situation de monopole de fait sur le produit en résultant; qu’une telle protection peut constituer une infraction aux dispositions relatives à la protection juridique des dessins et modèles; que le fait d’autoriser des tierces parties à produire et à distribuer des ...[+++]

(1) Whereas the sole purpose of design protection is to grant exclusive rights to the appearance of a product, but not a monopoly over the product as such or the component parts thereof; whereas protecting designs for which there is no practical alternative would lead in fact to a product monopoly on the products for which they were used; whereas such protection would come close to an abuse of the design regime; whereas if third parties are allowed to produce and distribute spare parts for repair purposes, competition is maintained; whereas if design protection is extended to spare parts, such third parties infringe those rights, com ...[+++]


dont la surface comporte un dessin similaire à l’un des dessins des avers nationaux ou au revers commun des pièces en euros, ou un dessin identique ou similaire au dessin de la tranche de la pièce de deux euros.

when any design appearing on the surface of medals and tokens is similar to any of the national obverse designs or to the common reverse face of euro coins, or is identical or similar to the edge design of the two-euro coin.


La présente proposition concerne la protection du dessin des pièces de rechange qui servent à rendre l'apparence initiale aux produits complexes, tels que les véhicules automobiles.

This proposal concerns design protection of spare parts intended to restore the appearance of complex products such as motor vehicles.


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