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Coupe
Dessin d'assemblage
Dessin de façade
Dessin en vue éclaté
Dessin en élévation
Dessin éclaté
Dessin écorché
Façade
Plan relevé
Représentation éclatée
Vue de dessin
Vue de face
Vue en écartelé
Vue en élévation
Vue explosée
Vue éclatée
Vue écorchée
éclaté
écorché
élévation

Traduction de «Dessin en vue éclaté » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


écorché | dessin écorché | vue écorchée

cutaway view | cut-away view | sectional view | cross sectional view


éclaté | dessin éclaté | vue éclatée | dessin d'assemblage

exploded view


éclaté | représentation éclatée | vue éclatée | vue en écartelé | vue explosée

blow-up view | exploded display | exploded view | exploded view drawing | split drawing


élévation [ dessin en élévation | façade | dessin de façade | vue en élévation | plan relevé | vue de face | coupe ]

elevation drawing [ elevation ]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Toutefois, dans le cas où la demande contient plusieurs vues, une seule vue d’une seule esquisse peut montrer un contexte qui ne fait pas partie de l’objet auquel est appliqué le dessin, si ce contexte contribue à préciser la nature de l’objet ou les caractéristiques du dessin.

(3) However, in the case of an application containing more than one view, a single view on a single drawing may show environment that is not part of the article to which the design is applied if that environment helps to make clear what the article is or what the features of the design are.


Par son arrêt d’aujourd’hui, la Cour constate, en premier lieu, que le caractère individuel d’un dessin ou modèle en vue de l’octroi d’une protection au titre du règlement doit être apprécié par rapport à un ou plusieurs dessins ou modèles précis, individualisés, déterminés et identifiés parmi l’ensemble des dessins ou modèles divulgués au public antérieurement.

In today’s judgment, the Court holds, first of all, that the individual character of a design for the purposes of protection under the regulation must be assessed by reference to one or more specific, individualised, defined and identified designs from among all the designs which have been made available to the public previously.


Un éclat de celle-ci vient frapper l’œil du consommateur si violemment que celui-ci perd la vue. La lésion est donc une «lésion oculaire, corps étranger dans l'œil, perte permanente de la vue (un œil)», soit une lésion de niveau 3 selon le tableau 3.

The injury is thus an ‘eye injury, foreign body in eye: permanent loss of sight (one eye)’, which is a level 3 injury in table 3.


Si un consensus se dessine en vue de libéraliser le contexte, j'apporterai certainement ma collaboration afin de prendre des mesures en temps opportun.

If there is a consensus out there to liberalize, I will certainly be cooperative and move in a timely way.


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EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32006R1891(01) - EN - Règlement (CE) n o 1891/2006 du Conseil du 18 décembre 2006 modifiant les règlements (CE) n o 6/2002 et (CE) n o 40/94 en vue de donner effet à l'adhésion de la Communauté européenne à l'acte de Genève de l'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des dessins et modèles industriels - RÈGLEMENT (CE) N - 1891/2006 - DU CONSEIL - 6/2002 et (CE) n - 40/94 en vue de donner effet à l'adhésion de la Communauté européenne à l'acte de Genève de l'arrangement de La Haye concernant l'enregistrement international des ...[+++]

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 32006R1891(01) - EN - Council Regulation (EC) No 1891/2006 of 18 December 2006 amending Regulations (EC) No 6/2002 and (EC) No 40/94 to give effect to the accession of the European Community to the Geneva Act of the Hague Agreement concerning the international registration of industrial designs - COUNCIL REGULATION


La directive 98/71/CE ne permet pas de procéder à un rapprochement total des législations des États membres relatives à l'utilisation de dessins ou modèles protégés dans le but de permettre la réparation d'un produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale, lorsque le dessin ou modèle est appliqué à un produit ou incorporé dans un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle protégé.

Full-scale approximation of the laws of the Member States on the use of protected designs for the purpose of permitting the repair of a complex product so as to restore its original appearance, where the design is applied to or incorporated in a product which constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the protected design is dependent, could not be achieved through Directive 98/71/EC.


Dans ces conditions, il convient de ne pas conférer de protection au titre de dessin ou modèle communautaire à l'égard d'un dessin ou modèle qui est appliqué à un produit, ou incorporé dans un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle et qui est utilisée dans le but de permettre la réparation d'un produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale, tant que le Conseil n'a pas arrêté sa politique en la matière sur la base d'une proposition de la Commission.

Under these circumstances, it is appropriate not to confer any protection as a Community design for a design which is applied to or incorporated in a product which constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the design is dependent and which is used for the purpose of the repair of a complex product so as to restore its original appearance, until the Council has decided its policy on this issue on the basis of a Commission proposal.


(13) La directive 98/71/CE ne permet pas de procéder à un rapprochement total des législations des États membres relatives à l'utilisation de dessins ou modèles protégés dans le but de permettre la réparation d'un produit complexe en vue de lui rendre son apparence initiale, lorsque le dessin ou modèle est appliqué à un produit ou incorporé dans un produit qui constitue une pièce d'un produit complexe dont l'apparence conditionne le dessin ou modèle protégé.

(13) Full-scale approximation of the laws of the Member States on the use of protected designs for the purpose of permitting the repair of a complex product so as to restore its original appearance, where the design is applied to or incorporated in a product which constitutes a component part of a complex product upon whose appearance the protected design is dependent, could not be achieved through Directive 98/71/EC.


une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection juridique des dessins et modèles ayant pour but de rapprocher les législations des Etats membres relatives à la protection juridique des dessins et modèles en vue de réduire les obstacles juridiques à la liberté de circulation des biens auxquels sont appliqués des dessins ou modèles.

a proposal for a Directive of the European Parliament and of the Council on the legal protection of designs, the aim of which is to approximate the laws of the Member States on the legal protection of designs, in order to reduce the legal obstacles to the free movement of goods to which designs are applied.


Il est rappelé qu'alors que la proposition de directive a pour but de rapprocher les législations des Etats membres relatives à la protection juridique des dessins et modèles en vue de réduire les obstacles juridiques à la liberté de circulation des biens auxquels sont appliqués des dessins ou modèles, la proposition de règlement a, quant à elle, pour objet de créer un système communautaire de protection juridique pour les dessins et modèles industriels.

It is recalled that while the purpose of the proposed Directive is aimed at approximating Member States' laws concerning the legal protection of designs so as to reduce the legal obstacles to freedom of movement for design goods, the Regulation is to create a Community system for the legal protection of industrial designs.




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Dessin en vue éclaté ->

Date index: 2022-11-23
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