Microsoft exerce principalement des activités de conception, de développement et de fourniture de logiciels informatiques, notamment de systèmes d'exploitation et de logiciels de productivité sur PC, ainsi que de dispositifs matériels incluant des consoles de jeu, des lecteurs portatifs de musique numérique et, plus récemment, des tablettes.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2013-12-03]

Microsoft is primarily active in the design, development and supply of computer software, notably OSs and PC based productivity software, as well as hardware devices including gaming consoles, portable digital music players and, most recently, tablets.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2013-12-03]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2013-12-03]

Les principaux dispositifs d’entrée des consoles de jeux sont habituellement des manettes ou d’autres dispositifs de contrôle interactifs plutôt qu’un clavier externe ou une souris.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-06-25]

Game consoles typically utilise handheld controllers or other interactive controllers as their primary input device rather than an external keyboard or mouse.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-06-25]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-06-25]

Qu'avant d'approuver l'installation de tout moniteur, console ou panneau d'affichage visible, on tienne compte du caractère traditionnel et historique de la Chambre des communes et qu'en conséquence, on prenne en considération, aux étapes de la conception et de l'installation de tels dispositifs, la nécessité de s'assurer qu'ils pourront s'harmoniser au décor de façon discrète et cohérente, de manière à sauvegarder l'intégrité architecturale actuelle des lieux.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-05]

That the approval of all visible monitors, consoles or display panels take into account the traditional and historical significance of the House of Commons and therefore consideration of such equipment at the design and installation stage will be non-intrusive and consistent, so as to maintain the existing architectural integrity.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-05]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-09-05]

La Cour souligne qu'il ne faut pas apprécier l’étendue de la protection juridique des mesures techniques en fonction de l’utilisation des consoles définie par le titulaire des droits d’auteur, mais qu’il convient plutôt d’examiner le but des dispositifs prévus pour le contournement des mesures de protection, compte tenu, en fonction des circonstances en cause, de l’usage qu'en font effectivement les tiers.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2014-01-22]

The Court of Justice notes that the scope of legal protection of technical measures must not be assessed according to the use of consoles defined by the holder of copyright, but that rather it is necessary to examine the purpose of devices provided for the circumvention of protection measures, taking account, according to the circumstances at issue, of the use which third parties actually make of them.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [2014-01-22]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [2014-01-22]

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Les consoles de jeu portables, dont le dispositif d’affichage principal est un écran intégré et qui fonctionnent principalement sur une batterie intégrée ou une autre source d’alimentation portable plutôt que par une connexion directe à une source de courant alternatif, sont considérées comme un type de console de jeux;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-06-25]

Handheld gaming devices, with an integrated display as the primary game-play display, and which primarily operate on an integrated battery or other portable power source rather than via a direct connection to an AC power source, are considered to be a type of game console;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-06-25]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-06-25]

Une console de jeux est habituellement conçue de telle manière qu’un écran externe constitue le principal dispositif d’affichage pour le jeu. Les consoles de jeux comprennent habituellement une unité centrale de traitement, une mémoire système et une ou plusieurs unités de traitement graphique et peuvent contenir des disques durs ou d’autres supports de stockage interne ainsi que des lecteurs optiques.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-06-25]

A game console is typically designed to provide output to an external display as the main game-play display. Game consoles typically include a CPU, system memory and a graphics processing unit(s) (GPU), and may contain hard drives or other internal storage options, and optical drives.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-06-25]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-06-25]

Aujourd'hui, les parents nous disent que parce que les jeunes ont accès à Internet par l'entremise de plusieurs points d'entrée ou de dispositifs — les ordinateurs portatifs, les ordinateurs des laboratoires d'informatique, les réseaux de bibliothèques, les iPod, les téléphones intelligents, les iPad, les consoles de jeux vidéo —, il devient de plus en plus difficile de surveiller leurs activités en ligne.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2012-05-30]

Now parents tell us that because kids go online through multiple points of entry or devices— laptops, computer labs, library networks, iPods, smart phones, iPads, gaming consoles—it's becoming increasingly difficult to supervise their kids' online activities.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2012-05-30]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2012-05-30]

J'aimerais vous livrer une définition que nous avons élaborée: il s'agit de contenu et d'environnements numériques avec lesquels les usagers peuvent activement interagir, ou qui facilitent la participation collaborative entre usagers multiples, aux fins de divertissement, d'information ou d'éducation, et qui sont couramment livrés via internet, des réseaux mondiaux, des consoles de jeu ou des dispositifs d'entreposage de médias.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2010-04-28]

I'd like to give you a definition that we've come up with namely, digital content and environments with which users can actively participate, or that facilitates collaborative participation among multiple users, for the purposes of entertainment, information, or education, and is commonly delivered via the Internet, global networks, game consoles, or media storage devices.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2010-04-28]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2010-04-28]

pour les essais de l’annexe III, partie B: le dispositif de protection en cas de renversement ne doit pénétrer dans aucune partie de la zone de dégagement pendant l’un quelconque des essais de choc ou d’écrasement et aucune partie de la zone de dégagement ne doit déborder de la protection du dispositif, conformément à l’annexe III, partie B, point 3.2;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-12]

for Annex III, Part B tests: no part of the zone of clearance has been entered by the roll-over protection structure during any of the impact or crushing tests or is outside the roll-over protection structure, as described in point 3.2 of Annex III, Part B;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2009-07-12]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2009-07-12]

De plus, le dispositif d'affichage principal des consoles de jeux n'est pas un écran externe ou un écran intégré, mais plutôt un poste de télévision sur lequel se branchent les sorties audio et vidéo de la console.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2006-12-17]

Game consoles are also equipped with audio visual outputs for use with televisions as the primary display, rather than an external monitor or integrated display.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2006-12-17]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2006-12-17]

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