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COEC
Comité des opérations du Conseil et des exercices
DOMP
Direction Opérations et exercices
Division Opérations CANDU
Division Opérations et exercices
OPSEXE
Opération d'exercice
Opérations CANDU
Opérations d'inventaire
Procédures d'inventaire
Procédures de fin d'exercice

Traduction de «Division Opérations et exercices » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Division Opérations et exercices | OPS/EXE [Abbr.]

Operations and Exercises Division | OPS/EXE [Abbr.]


Division Opérations et exercices | OPS/EXE [Abbr.] | OPSEXE [Abbr.]

Operations and Exercises Division | OPS/EXE [Abbr.] | OPSEXE [Abbr.]


Direction Opérations et exercices

Operations and Exercises Directorate




Manifeste de chargement - Passagers/Fret [ Manifeste de chargement-passagers/fret (n'utiliser que pour des opérations ou exercices) ]

Passenger/Cargo Manifest [ Passenger/Cargo Manifest (For Use in Operations and Exercises Only) ]


Division Opérations CANDU [ Opérations CANDU ]

CANDU Operations


Comité des opérations du Conseil et des exercices [ COEC ]

Council Operations and Exercise Committee [ COEC ]


procédures d'inventaire | opérations d'inventaire | procédures de fin d'exercice

periodic procedures | closing procedures | year-end procedures


Division des opérations de la coopération au développement

Operational Division


Division des opérations en faveur du maintien de la paix [ DOMP ]

Division for Peace-Keeping Operations
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(I) le jour donné qui suit de quatre-vingt-onze jours le premier jour (appelé « date d’émission » à la présente division) de l’exercice donné où des unités du régime sont émises et avant lequel aucune unité du régime n’est émise et en circulation,

(I) the particular day that is 91 days after the first day (referred to in this clause as the “issuance date”) in the particular fiscal year on which units of the investment plan are issued and before which no units of the investment plan are issued and outstanding,


(I) le jour donné qui suit de quatre-vingt-onze jours le premier jour (appelé « date d’émission » à la présente division) de l’exercice donné où des unités de la série sont émises et avant lequel aucune unité de la série n’est émise et en circulation,

(I) the particular day that is 91 days after the first day (referred to in this clause as the “issuance date”) in the particular fiscal year on which units of the series are issued and before which no units of the series are issued and outstanding,


(I) le jour donné qui suit de quatre-vingt-onze jours le premier jour (appelé « date d’émission » à la présente division) de l’exercice donné où des unités du régime sont émises et avant lequel aucune unité du régime n’est émise et en circulation,

(I) the particular day that is 91 days after the first day (referred to in this clause as the “issuance date”) in the particular fiscal year on which units of the investment plan are issued and before which no units of the investment plan are issued and outstanding,


(I) le jour donné qui suit de quatre-vingt-onze jours le premier jour (appelé « date d’émission » à la présente division) de l’exercice donné où des unités de la série sont émises et avant lequel aucune unité de la série n’est émise et en circulation,

(I) the particular day that is 91 days after the first day (referred to in this clause as the “issuance date”) in the particular fiscal year on which units of the series are issued and before which no units of the series are issued and outstanding,


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La Nouvelle-Zélande n'a pas de disposition comme l'article 11, mais elle en a une qui dit que les membres des forces armées ne violent pas le paragraphe 10(1) simplement en collaborant à une opération, un exercice ou toute autre activité militaire avec les forces armées d'un État qui n'est pas partie à la convention et qui peut s'engager dans des comportements interdits par le paragraphe 10(1).

New Zealand does not have any article like clause 11, but they have an article in their legislation that says that a member of the armed forces does not commit an offence against section 10(1) merely by engaging in the course of his or her duties in operation, exercise or other military activities with the armed forces of a state that is not a party to the convention and that has the capability to engage in conduct prohibited by section 10(1).


Il élabore des concepts et des procédures pour le centre d'opérations de l'UE et veille à ce que le personnel, les installations et les équipements du centre soient disponibles et préparés aux fins d'opérations, d'exercices et d'actions de formation.

It prepares concepts and procedures for the EU Ops Centre and ensures the availability and readiness of the manpower, facilities and equipment of the operations centre for operations, exercises and training.


il élabore des concepts et des procédures pour le Centre d’opérations de l’Union européenne et veille à ce que le personnel, les installations et les équipements du centre soient disponibles et préparés aux fins d’opérations, d’exercices et d’actions de formation,

It prepares concepts and procedures for the EU Ops Centre and ensures the availability and readiness of the manpower, facilities and equipment of the operations centre for operations, exercises and training;


il contribue à l’élaboration d’un recueil de doctrine/de concepts et au recensement des enseignements à tirer des opérations et exercices civilo-militaires,

It contributes to the development of a body of doctrine/concepts, learning lessons from civilian/military operations and exercises;


Ce dernier en effet prévoit la possibilité, pour les sociétés exerçant simultanément des activités éligibles et des activités non éligibles, de déduire de l'impôt déterminé forfaitairement sur la base du tonnage les pertes d’autres de leurs divisions dans la mesure où ces pertes n'auraient pas pu être portées en déduction des bénéfices de toute autre de leurs divisions pour l'exercice comptable en question.

Article 120(1) provides for the possibility for companies simultaneously engaged in eligible and non-eligible activities to deduct from the tax determined at a flat-rate on the basis of tonnage any losses incurred by other company divisions to the extent that such losses could not be deducted from the profits of any other division for the relevant accounting year.


- l'estimation financière des opérations et exercices.

- the financial estimation for operations and exercises.




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Division Opérations et exercices ->

Date index: 2021-07-19
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