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CPL
Données des plans de vol en vigueur
Message de plan de vol en vigueur
Mettre un plan de vol en vigueur
Plan de vol en vigueur
Plan de vol normal

Traduction de «Données des plans de vol en vigueur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


plan de vol en vigueur | plan de vol normal

current flight plan


plan de vol en vigueur | plan de vol normal

current flight plan


plan de vol en vigueur | CPL [Abbr.]

current flight plan | CPL [Abbr.]




message de plan de vol en vigueur

current flight plan message


plan de vol en vigueur [ CPL ]

current flight plan [ CPL ]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Sauf dans les cas prévus aux points b) et d), un aéronef se conforme au plan de vol en vigueur ou aux dispositions de la partie applicable du plan de vol en vigueur déposé pour un vol contrôlé, sauf si une demande de modification a été présentée et suivie d’une clairance de l’organisme compétent de contrôle de la circulation aérienne ou sauf cas de force majeure nécessitant une action immédiate; dans ce cas, dès que possible après que les dispositions d’urgence ont été prises, l’organisme compétent des services d ...[+++]

Except as provided for in (b) and (d) an aircraft shall adhere to the current flight plan or the applicable portion of a current flight plan submitted for a controlled flight unless a request for a change has been made and clearance obtained from the appropriate air traffic control unit, or unless an emergency situation arises which necessitates immediate action by the aircraft, in which event as soon as circumstances permit, after such emergency authority is exercised, the appropriate air traffic services unit shall be notified of th ...[+++]


«plan de vol en vigueur», le plan de vol comprenant les modifications éventuelles résultant d’autorisations postérieures à l’établissement du plan de vol initial.

‘current flight plan (CPL)’ means the flight plan, including changes, if any, brought about by subsequent clearances.


Un pilote qui décide de poursuivre son vol en passant de l’application des règles de vol aux instruments à l’application des règles de vol à vue avise l’organisme compétent des services de la circulation aérienne que le vol IFR est annulé et lui communique les modifications à apporter au plan de vol en vigueur.

An aircraft electing to change the conduct of its flight from compliance with the instrument flight rules to compliance with the visual flight rules shall notify the appropriate air traffic services unit specifically that the IFR flight is cancelled and communicate thereto the changes to be made to its current flight plan.


Lorsqu’il devient évident qu’il n’est plus possible de poursuivre le vol en VMC conformément au plan de vol en vigueur, le pilote d’un vol VFR exécuté à titre de vol contrôlé agit comme suit:

When it becomes evident that flight in VMC in accordance with its current flight plan will not be practicable, a VFR flight operated as a controlled flight shall:


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si un plan de vol a été déposé, transmettre les modifications nécessaires à apporter au plan de vol en vigueur; ou

if a flight plan was submitted, communicate the necessary changes to be effected to its current flight plan; or


fourniture d’informations aux États membres de l’UE sur les aspects des procédures à la frontière qui ne sont pas explicitement couverts par la réglementation en vigueur sur les sanctions; diffusion de «listes rouges» qui répertorient et décrivent les catégories d’objets archéologiques ou d’œuvres d’art en péril qui sont protégés par les législations iraquienne et syrienne et sont menacés de vols, de pillages et du trafic qui s’ensuit; formation dispensée aux fonctionnaires des douanes des États membres de l’UE, à compter de 2016, afin qu’ils acqui ...[+++]

providing information to EU member states on aspects of border procedures not explicitly covered by the existing sanctions regulations; circulating so-called "Red Lists" which classify and illustrate the endangered categories of archaeological objects or works of art that are protected by national legislation in Iraq and Syria, and are vulnerable to theft, looting and subsequent trafficking; offering training as of 2016 for customs officers from EU Member States to give them greater expertise in identifying suspicious consignments and using relevant on-line databases such as Interpol's Stolen Works of Art.


a) la réception, le traitement et la mise en vigueur des plans de vol, et des modifications et des annulations de plan de vol;

(a) the acceptance, processing and activation of flight plans, amendments to flight plans and cancellations of flight plans;


(4) À moins que les renseignements suivants concernant chacun des vols effectués ne soient inscrits dans le plan de vol exploitation ou la fiche de données de vol exploitation, le commandant de bord d’un aéronef utilisé dans le cadre d’un service aérien commercial en vol international doit les inscrire dans le carnet de route :

(4) Unless recorded in the operational flight plan or operational flight data sheet, the pilot-in-command of an aircraft engaged in a commercial air service and operating in international flight shall record in the journey log the following particulars in respect of each flight:


C'est un problème qui s'ajoute à celui du vol de propriété intellectuelle, comme le vol par la Chine des données sur le plan et les technologies du F-35.

That is in addition to the theft of intellectual property, such as the cyber theft by China of the F-35 design and technology.


Voici les principales améliorations qu'apportait le projet de loi C-13 et qui ne sont toujours pas en vigueur : autoriser les tribunaux à prononcer une ordonnance de prélèvement pour inclusion dans la banque de données génétiques à l'encontre des personnes qui ont commis une infraction désignée, mais qui font l'objet d'un « verdict de non-responsabilité criminelle pour cause de troubles mentaux »; ajouter à la liste des infractions désignées l'usage d'Internet en vue de l ...[+++]

The following are the main improvements made by Bill C-13 that still have not come into force: allowing courts to make DNA data bank orders against a person who has committed a designated offence but who was found " not criminally responsible by reason of mental disorder" ; adding Internet luring of a child, uttering threats, criminal harassment, and " criminal organization" offences to the list of designated offences; moving " robbery" and " break and enter into a dwelling house" and child pornography related offences from the list of secondary offences to the list of primary designated offences in order to increase the probability ...[+++]




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Date index: 2024-04-19
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