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Durée d'une opération
Durée effective
Durée effective d'insolation
Durée effective de congélation
Durée effective de l'opération
Durée effective de travail
Durée effective du travail
Heures de travail réelles
Mesure en durée effective
Opération à cycle fixe
Opération à durée définie
Temps effectif de congélation
Temps effectivement travaillé
Temps global d'une opération

Traduction de «Durée effective de l'opération » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


durée effective du travail [ temps effectivement travaillé | durée effective de travail | heures de travail réelles ]

actual hours worked [ actual time worked ]




durée effective de congélation | temps effectif de congélation

effective freezing time






durée effective

actual duration [ effective duration ]


temps global d'une opération | durée d'une opération

operation duration


opération à durée définie | opération à cycle fixe

fixed-cycle operation | synchronous operation
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
ii. Une autre solution serait que le juge apprécie la durée du détachement ex post, c'est-à-dire en fonction de la durée effective du détachement après coup, au cas par cas, éventuellement selon un délai fixé dans un futur instrument.

ii. another solution would be for the court to assess the duration ex post, on the basis of the actual duration, on a case by case basis, possibly on the basis of a period set by a future instrument.


Pour les paiements de préfinancement dont la valeur excède 2 000 000 EUR ou qui représentent plus de la moitié du total de l'opération à financer, des vérifications ex post sont effectuées, au moins annuellement, pendant toute la durée de l'opération.

For pre-financing amounts of a value in excess of EUR 2 million and representing more than 50% of the total operation being funded, ex post verifications shall be carried out at least annually throughout the duration of the operation.


(c) recouvrement des prestations, aides ou subventions publiques octroyées à l'employeur au cours de la durée de l'emploi illégal, y compris les fonds de l'UE gérés par les États membres; si la durée effective de l'emploi illégal ne peut pas être déterminée, la relation de travail est réputée avoir duré au moins trois mois;

(c) recovery of public benefits, aid, or subsidies, including EU funding managed by Member States, granted to the employer during the time of illegal employment; where the actual duration of the illegal employment cannot be determined, an employment relationship of at least three months’ duration shall be assumed;


Il y a quelques jours de cela, le général D. Leakey a certifié aux députés que, indépendamment des problèmes de financement et des difficultés de prévoir toutes les menaces et tous les risques susceptibles de survenir pendant la durée de l’opération, au plan militaire, l’Union européenne était en mesure de s’acquitter de cette opération, pas moins bien qu’en Bosnie, et d’un point de vue militaire l’opération serait moins intense.

A few days ago General D. Leakey assured Members that, regardless of funding problems and the difficulties in anticipating all possible threats and risks that could arise during the operation, in military terms the European Union was capable of carrying out this operation no worse than in Bosnia, and from a military viewpoint the operation would be less intense.


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les coûts d'amortissement des biens amortissables énumérés au paragraphe 2, point c), exclusivement pour la durée d'une opération, dans la mesure où des aides publiques n'ont pas contribué à l'acquisition de ces biens.

the depreciation costs of depreciable assets listed under paragraph 2(c), allocated exclusively for the duration of an operation, to the extent that public grants have not contributed towards the acquisition of those assets.


la durée de l'opération militaire devrait être limitée à la période des élections; il convient de définir une stratégie claire quant aux modalités du transfert des tâches aux Nations unies et/ou à la police et aux forces militaires congolaises après l'expiration du mandat de l'opération;

the military operation would have to be limited in time to the period of the elections. There has to be a clear strategy on how to transfer the tasks, after the expiration of the operation's mandate, to the UN and/or the Congolese police and military,


la durée de l'opération militaire devrait être limitée à la période des élections; il convient de définir clairement les modalités du transfert des tâches aux Nations unies et/ou à la police et aux forces militaires congolaises après expiration du mandat de l'opération;

(2) the military operation would have to be limited in time to the period of the elections. There has to be a clear strategy on how to transfer the tasks, after the expiration of the operation's mandate, to the UN and/or the Congolese police and military,


2. Dans le cas où il a été mis fin au contrat conformément aux articles 33 ou 35, l'aide est due au prorata de la durée effective du contrat.

2. In cases where a contract has been terminated in accordance with Articles 33 or 35, the aid payable shall be in proportion to the actual duration of the contract.


2. Dans le cas où il a été mis fin au contrat conformément aux articles 33 ou 35, l'aide est due au prorata de la durée effective du contrat.

2. In cases where a contract has been terminated in accordance with Articles 33 or 35, the aid payable shall be in proportion to the actual duration of the contract.


2. Dans le cas où il a été mis fin au contrat conformément aux articles 33 ou 36 du présent règlement, l'aide est due au prorata de la durée effective du contrat.

2. In cases where a contract has been terminated in accordance with Articles 33 or 36 of this Regulation, the aid payable shall be in proportion to the actual duration of the contract.


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