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Déclaration de marchandises
Déclaration sommaire de sortie
Déclaration à la sortie
Déclaration à la sortie de la réunion
Déclaré pour le droit à la sortie de la manufacture
Déclaré à la sortie de l'entrepôt
Intervention à la sortie de la réunion
Pression de sortie du compresseur
Pression à la sortie du compresseur
T.a. de sortie
Température de l'eau à la sortie du captage
Tension a. de sortie
Tension alternative de sortie

Traduction de «Déclaration à la sortie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


déclaré à la sortie de l'entrepôt

entered ex-warehouse


déclaration à la sortie de la réunion | intervention à la sortie de la réunion

doorstep | doorstep statement | exit doorstep remarks | exit doorstep statement


déclaration sommaire de sortie

exit summary declaration | EXS [Abbr.]


déclaration de marchandises (sortie)

goods declaration (outwards)


déclaré pour le droit à la sortie de la manufacture

entered for duty ex-manufactory


tension alternative de sortie | tension a. de sortie | t.a. de sortie

ac output voltage


pression à la sortie du compresseur | pression de sortie du compresseur

compressor discharge pressure


température/pression de l'eau à la sortie des générateurs de vapeur

water temperature/pressure at steam generator outlet


température de l'eau à la sortie du captage

temperature of the water at source
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
M. Yvon Godin (Acadie—Bathurst, NPD): Monsieur le Président, hier, le leader du gouvernement à la Chambre a déclaré, à la sortie de la réunion du caucus libéral, que l'opposition ne pouvait pas avoir la chèvre et le chou quant au projet de loi C-2 sur l'assurance-emploi.

Mr. Yvon Godin (Acadie—Bathurst, NDP): Mr. Speaker, yesterday, on leaving the Liberal caucus meeting, the government House leader said, in reference to Bill C-2 on employment insurance, that the opposition could not have their cake and eat it too.


1. Lorsque des marchandises sont destinées à sortir du territoire douanier de l'Union et qu'une déclaration en douane ou une déclaration de réexportation n'est pas déposée en tant que déclaration préalable à la sortie, une déclaration sommaire de sortie est déposée au bureau de douane de sortie.

1. Where goods are to be taken out of the customs territory of the Union and a customs declaration or a re-export declaration is not lodged as pre-departure declaration, an exit summary declaration shall be lodged at the customs office of exit.


4. Les autorités douanières peuvent autoriser, en remplacement du dépôt de la déclaration sommaire de sortie, le dépôt d'une notification et l'accès aux énonciations figurant dans la déclaration sommaire de sortie se trouvant dans le système informatique de l'opérateur économique.

4. Customs authorities may accept, instead of the lodging of the exit summary declaration, the lodging of a notification and access to the particulars of an exit summary declaration in the economic operator's computer system.


3. Les autorités douanières peuvent accepter l'utilisation des systèmes informatiques commerciaux, portuaires ou de transports aux fins du dépôt d'une déclaration sommaire de sortie, sous réserve que ces systèmes comportent les énonciations nécessaires à ladite déclaration et que ces dernières soient disponibles dans un délai déterminé avant la sortie des marchandises du territoire douanier de l'Union.

3. Customs authorities may accept that commercial, port or transport information systems may be used to lodge an exit summary declaration, provided that they contain the necessary particulars for such declaration and that these particulars are available within a specific time-limit, before the goods are taken out of the customs territory of the Union.


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53 (1) Lorsque, en vertu des articles 11 ou 12 de la Loi ou du paragraphe 15(3) de la Loi, le ministre, par arrêté, ou l’inspecteur, par déclaration, déclare un lieu infesté, nul ne peut effectuer à l’égard d’une chose une activité, à moins que l’entrée ou la circulation de la chose dans ce lieu ou sa sortie de ce lieu ne soit permise en vertu de l’arrêté ou de la déclaration.

53 (1) Where, pursuant to section 11 or 12 of the Act or subsection 15(3) of the Act, the Minister, by an order, or an inspector, by a declaration, has declared a place infested, no person shall undertake any activity in respect of any thing, unless the movement of the thing within, into or out of the place is permitted pursuant to that order or declaration.


Monsieur le président, j'étais à une réunion du Comité des affaires étrangères l'autre jour lorsque le député de Scarborough—Agincourt est entré en coup de vent, est resté 10 minutes pour faire ses déclarations, puis est sorti aussi vite qu'il était arrivé.

Mr. Chair, I was in the foreign affairs committee meeting the other day when the member for Scarborough—Agincourt blustered in for 10 minutes, made his statements and blustered out.


3. Dans des cas exceptionnels, les autorités douanières peuvent accepter des déclarations sommaires de sortie établies sur support papier, sous réserve qu’elles permettent d’assurer le même niveau de gestion du risque que celui des déclarations sommaires de sortie établies à l’aide des techniques électroniques de traitement des données et que les conditions applicables à l’échange de ces données avec d’autres bureaux de douane puissent être satisfaites.

3. In exceptional circumstances, customs authorities may accept paper-based exit summary declarations, provided that they apply the same level of risk management as that applied to exit summary declarations made using an electronic data-processing technique and that the requirements for the exchange of such data with other customs offices can be met.


3. La déclaration préalable à la sortie doit comporter au moins les énonciations à faire figurer dans la déclaration sommaire de sortie.

3. The pre-departure declaration shall contain at least the particulars necessary for the exit summary declaration.


Hier, le ministre a déclaré, à la sortie de la Chambre, que les accords commerciaux l'avaient contraint à prendre cette décision.

Yesterday the minister said on the way out of the House that the trade agreements made him do it.


(Le document est déposé) Question n 136 M. Garry Breitkreuz: En ce qui concerne les visiteurs qui apportent des armes à feu au Canada: a) quel est l’objectif de sécurité publique du Formulaire de déclaration d’armes à feu pour non-résident et du Formulaire de déclaration d’armes à feu pour non-résident feuille supplémentaire; b) pour chaque année depuis 1999: (i) combien d’armes à feu sans restriction, à autorisation restreinte ou prohibées ont-elles été déclarées lorsqu’elles ont été apportées au Canada et (ii) combien, s’il y a lieu, sont sorties du Canada ...[+++]

(Return tabled) Question No. 136 Mr. Garry Breitkreuz: With regard to foreign visitors bringing firearms into Canada: (a) what is the public-safety purpose of the Non-Resident Firearm Declaration Forms and the Non-Resident Firearm Declaration Continuation Sheets; (b) for each year since 1999, (i) how many non-restricted, restricted and prohibited firearms have been declared as they were brought into Canada and (ii) how many of these firearms, if any, were removed from Canada when these non-resident firearm declarers left Canada; (c) what improvements in public safety have been achieved by the provisions of the Firearms Act and any regu ...[+++]




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Déclaration à la sortie ->

Date index: 2021-03-08
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