Une différenciation plus poussée des exigences en matière d'information pour les différents types d'OGM, par exemple les arbres et plantes vivaces, les organismes monocellulaires, les poissons ou les insectes, ou pour des usages particuliers des OGM, comme la mise au point de vaccins, sera peut-être réalisable lorsque les notifications en vue de la dissémination d'OGM particuliers auront permis d'acquérir une expérience suffisante au sein de l'Union.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2018-03-07]

Further differentiation of information requirements for different types of GMOs, for example perennial plants and trees, single celled organisms, fish or insects, or for particular use of GMOs like the development of vaccines, may be possible once sufficient experience with notifications for the release of particular GMOs has been gained in the Union.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2018-03-07]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2018-03-07]

Quand le pilote amorce la communication avec l'ATC, une réponse plus rapide peut être obtenue en spécifiant “DÉVIATION MÉTÉO DEMANDÉE” (“WEATHER DEVIATION REQUIRED”) pour indiquer qu'une priorité est demandée sur la fréquence et pour hâter la réponse de l'ATC.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

When the pilot initiates communications with ATC, a rapid response may be obtained by stating “WEATHER DEVIATION REQUIRED” to indicate that priority is desired on the frequency and for ATC response.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

Quincaillerie pour le bâtiment — Fermetures d’urgence pour issues de secours manœuvrées par une béquille ou une plaque de poussée, destinées à être utilisées sur des voies d’évacuation — Exigences et méthodes d’essai

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Building hardware — Emergency exit devices operated by a lever handle or push pad, for use on escape routes — Requirements and test methods

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2017-12-31]

19. se félicite que la communication de la Commission vise à clarifier la portée de la clause d'investissement et utilise le degré de flexibilité temporaire offerte par le volet préventif du pacte de stabilité et de croissance sous la forme d'une déviation temporaire de l'objectif budgétaire à moyen terme, pour autant que cette déviation n'entraîne pas de dépassement de la valeur de référence du déficit de 3 % et laisse une marge de sécurité appropriée, afin de prendre en compte les programmes d'investissement des États membres, notam ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2015-06-23]

19. Welcomes that the Commission communication aims at clarifying the scope of the investment clause, allowing for a certain degree of temporary flexibility in the preventive arm of the SGP, in the form of a temporary deviation from the MTO, provided the deviation does not lead to an excess over the 3% deficit reference value and an appropriate safety margin, to accommodate investment programmes by the Member States, in particular as regards expenditure on projects under structural and cohesion policy, including the Youth Employment Initiative, trans-European networks and the Connecting Europe Facility, and co-financing under the EFSI;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2015-06-23]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2015-06-23]

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(a) celles relatives aux violations présumées dues à des déviations de trajectoires, expliquant l’impact généré et les motifs de cette déviation,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-12-10]

(a) information on alleged infringements due to changes in flight paths, in terms of their impact and the reasons why such change were made,

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-12-10]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-12-10]

17. réitère son appel à la BEI de faire régulièrement un rapport sur les résultats atteints, comprenant des données précises sur les bénéficiaires finals, des rapports de synthèse sur le suivi et l'application de ses procédures internes et la réalisation des objectifs au regard des prévisions; demande que les déviations par rapport aux objectifs soient notifiées et expliquées, et que des détails soient fournis quant à la responsabilité de ses déviations; s'inquiète de l'absence de repères clairs concernant l'étalonnage des performances ou les taux de pénétration, qui a pour conséquence que l'efficacité des prêts reste floue;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-03-28]

17. Reiterates its call on the EIB to report regularly on the results achieved, including comprehensive data on the final beneficiaries, summary reports on the monitoring and implementation of its internal procedures, and achievements of objectives on targets; calls for deviations from the targets to be indicated and explained, and for details of the responsibility for these deviations to be given; is concerned about the lack of clear benchmarks and penetration rates, as a consequence of which the effectiveness of the loans remains unclear;

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-03-28]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-03-28]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2012-03-28]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2012-03-28]

Lorsqu'une inspection plus poussée est effectuée sur la base de telles présomptions, le vétérinaire doit attendre la conclusion de cette inspection avant de procéder à l'évaluation de l'ensemble du gibier abattu lors d'une chasse déterminée ou des parties dont on peut supposer qu'elles présentent les mêmes anomalies.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-28]

When a more extensive inspection is made on the basis of such suspicions, the veterinarian must wait until that inspection has been concluded before assessing all the game killed during a specific hunt, or those parts suspected of showing the same abnormalities.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-28]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2004-04-28]

Si les seuls résultats de l'examen visuel ne permettent pas d'aboutir à une évaluation, une inspection plus poussée doit être effectuée en laboratoire.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-28]

If an assessment cannot be made on the basis of visual examination alone, a more extensive inspection must be carried out in a laboratory.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2004-04-28]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2004-04-28]

La Liste des déviations tolérées par rapport à la configuration type (CDL), lorsque fournit par le constructeur, prenant en compte les types/variantes de l'avion en exploitation, y compris les procédures à suivre lorsqu'un avion est mis en ligne conformément aux termes de la Liste de déviations tolérées.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

The Configuration Deviation List(s) (CDL), if provided by the manufacturer, taking account of the aeroplane types and variants operated including procedures to be followed when an aeroplane is being despatched under the terms of its CDL.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-09-02]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-09-02]

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Déviation de la poussée ->

Date index: 2023-11-24