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Aphonie
Compenser en totalité ou en partie les dépens
Compenser les dépens en totalité ou en partie
Droits en totalité
Dysphonie
En totalité ou en partie
En tout ou en partie
En tout ou partie
L'ensemble et chaque partie de
La totalité et chaque partie de
Psychogène
Suspendre l'engagement en totalité ou en partie
Toute et chacune des parties de
épaisseur réduite de la totalité de l'ozone

Traduction de «En totalité ou en partie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
Emploi et chômage pendant la totalité ou une partie de l'année : Résultats des enquêtes sur l'activité annuelle [ Emploi et chômage pendant la totalité ou une partie de l'année ]

Patterns of Full- and Part-Year Employment and Unemployment: Results of the Annual Work Patterns Survey [ Patterns of Full- and Part-Year Employment and Unemployment ]


en tout ou en partie [ en tout ou partie | en totalité ou en partie ]

in whole or in part


l'ensemble et chaque partie de [ la totalité et chaque partie de | toute et chacune des parties de ]

all and singular


compenser les dépens en totalité ou en partie

order that the parties bear their own costs in whole or in part


compenser en totalité ou en partie les dépens

order the parties to bear all or part of their own costs


suspendre l'engagement en totalité ou en partie

to suspend the obligation in whole or in part


balayage dans des sous-assemblages vidés en totalité ou en partie

sweepout of unvoided or partially voided subassemblies | sweep-out of unvoided or partially voided subassemblies


Définition: Dans les formes les plus fréquentes de ces troubles, il existe une perte de la capacité à bouger une partie ou la totalité d'un membre ou de plusieurs membres. Les manifestations de ce trouble peuvent ressembler à celles de pratiquement toutes les formes d'ataxie, d'apraxie, d'akinésie, d'aphonie, de dysarthrie, de dyskinésie, de convulsions ou de paralysie. | Aphonie | Dysphonie | psychogène

Definition: In the commonest varieties there is loss of ability to move the whole or a part of a limb or limbs. There may be close resemblance to almost any variety of ataxia, apraxia, akinesia, aphonia, dysarthria, dyskinesia, seizures, or paralysis. | Psychogenic:aphonia | dysphonia


épaisseur réduite de la totalité de l'ozone

total ozone


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(2) Si le paragraphe (1) s’applique autrement, mais qu’une des conditions porte que la chose reçue ou la totalité ou la partie de son produit doit constituer un article d’un compte, par doit et avoir, entre celui qui reçoit la chose et celui à qui il doit en rendre compte ou la payer, et que ce dernier se repose seulement sur la responsabilité de l’autre comme son débiteur à cet égard, une inscription régulière, dans ce compte, de la chose reçue ou de la totalité ou de la partie de son produit, selon le cas, constitue une reddition de ...[+++]

(2) Where subsection (1) otherwise applies, but one of the terms is that the thing received or the proceeds or part of the proceeds of it shall be an item in a debtor and creditor account between the person who receives the thing and the person to whom he is to account for or to pay it, and that the latter shall rely only on the liability of the other as his debtor in respect thereof, a proper entry in that account of the thing received or the proceeds or part of the proceeds of it, as the case may be, is a sufficient accounting there ...[+++]


3 (1) Le droit d’auteur sur l’oeuvre comporte le droit exclusif de produire ou reproduire la totalité ou une partie importante de l’oeuvre, sous une forme matérielle quelconque, d’en exécuter ou d’en représenter la totalité ou une partie importante en public et, si l’oeuvre n’est pas publiée, d’en publier la totalité ou une partie importante; ce droit comporte, en outre, le droit exclusif :

3 (1) For the purposes of this Act, “copyright” , in relation to a work, means the sole right to produce or reproduce the work or any substantial part thereof in any material form whatever, to perform the work or any substantial part thereof in public or, if the work is unpublished, to publish the work or any substantial part thereof, and includes the sole right


5. Les entreprises d’une partie dont le capital est en totalité ou en partie, directement ou indirectement, détenu ou contrôlé par un ou plusieurs résidents de l’autre partie, ne sont soumises dans la première partie à aucune imposition ou obligation y relative qui est plus lourde que celles auxquelles sont ou pourront être assujetties les autres entreprises similaires qui sont résidents de la première partie et dont le capital est en totalité ou en partie, directement ou indirectement, détenu ou contrôlé par un ou plusieurs résidents ...[+++]

5. Enterprises of a Party, the capital of which is wholly or partly owned or controlled, directly or indirectly, by one or more residents of the other Party, shall not be subjected in the first-mentioned Party to any taxation or any requirement connected therewith which is more burdensome than the taxation and connected requirements to which other similar enterprises which are residents of the first-mentioned Party, the capital of which is wholly or partly owned or controlled, directly or indirectly, by one or more residents of a thir ...[+++]


(Le document est déposé) Question n 333 L'hon. Irwin Cotler: En ce qui concerne la consultation du gouvernement sur les infractions liées à la prostitution: a) quels sont les objectifs établis pour la consultation; b) quels sont les objectifs établis pour la consultation en ligne; c) de qui le gouvernement souhaitait-il obtenir des commentaires au moyen de la consultation en ligne; d) qui sont ceux qui ont rédigé le document de consultation aux fins de la consultation en ligne; e) qui sont les spécialistes des infractions liées à la prostitution qui ont participé à l’élaboration du document de consultation mentionné au point d); f) ...[+++]

(Return tabled) Question No. 333 Hon. Irwin Cotler: With regard to the government’s consultations about prostitution-related offences: (a) what goals have been established for the consultations; (b) what goals have been established for the online consultation; (c) whose input did the government seek through online consultation; (d) which individuals wrote the discussion paper for the online consultation; (e) which individuals with expertise in prostitution-related offences participated in the development of the discussion paper in ...[+++]


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Si, au cours de la période transitoire, visée dans l'accord, les récupérations de la part non mutualisée ne sont pas suffisantes pour permettre à l'État membre concerné de financer la mise en place de son dispositif de financement national conformément à la [directive relative au redressement des banques et à la résolution de leurs défaillances], les récupérations incluent également la totalité ou une partie de la part du compartiment correspondant à cet État membre faisant l'objet d'une mutualisation en vertu de l'accord ou sinon, ap ...[+++]

If during the transitional period, as laid down in the agreement, recoupments of the non mutualised part are not sufficient to permit the funding of the establishment by the Member State concerned of its national financial arrangement in accordance with Directive [BRRD], recoupments shall also include the totality or a part of the part of the compartment corresponding to that Member State subject to mutualisation in accordance with the agreement or otherwise, after the transitional period, the totality or a part of the contributions t ...[+++]


une raison de force majeure a empêché l'exportation de la totalité ou d'une partie des marchandises ou a empêché la demande de restitution pour la totalité ou une partie des marchandises exportées;

if it was due to force majeure that the goods were not exported, or were only partially exported, or that an export refund was not applied for or was applied for only partially;


2. Dans le cas où la totalité ou une partie des terres relevant de l'engagement, ou la totalité de l'exploitation, est transférée à une autre personne au cours de la période d'exécution d'un engagement souscrit comme condition d'octroi d'un soutien, l'engagement ou une partie de l'engagement correspondant aux terres transférées peut être pris en charge par cette autre personne pour la durée restante de la période ou prendre fin, sa ...[+++]

2. Where all or part of the land under commitment or the entire holding is transferred to another person during the period for which a commitment given as a condition for the grant of assistance runs, the commitment or part of the commitment corresponding to the land transferred may be taken over for the remainder of the period by that other person or expire and reimbursement shall not be required in respect of the period during which the commitment was effective .


1. Lorsqu'il est constaté qu'un bénéficiaire ne respecte pas, en totalité ou en partie, les critères d'admissibilité à un régime d 'aide prévus par la législation agricole sectorielle, la partie correspondante de l'aide est retirée en totalité.

1. Where it is found that a beneficiary does not comply, in whole or in part, with the eligibility criteria for a certain aid scheme, as provided for in the sectoral agricultural legislation, the corresponding part of the aid shall be withdrawn in full.


1. Lorsqu'il est constaté qu'un bénéficiaire ne respecte pas, en totalité ou en partie, les critères d'admissibilité à un régime d'aide prévus par la législation agricole sectorielle, la partie correspondante de l'aide est retirée en totalité.

1. Where it is found that a beneficiary does not comply, in whole or in part, with the eligibility criteria for a certain aid scheme, as provided for in the sectoral agricultural legislation, the corresponding part of the aid shall be withdrawn in full.


ORDONNÉ: Qu'un message soit transmis à la Chambre des communes pour l'informer que le Sénat se joigne à la Chambre des communes pour constituer un comité mixte spécial du Sénat et de la Chambre des communes chargé de se pencher sur les différents aspects du projet de résolution concernant la modification que l'on propose d'apporter à l'article 93 de la Loi constitutionnelle de 1867 à l'égard du système scolaire au Québec; Que sept sénateurs et seize députés fassent partie du comité; Que les sénateurs suivants soient désignés pour représenter le ...[+++]

ORDERED: That the Senate do unite with the House of Commons in the appointment of a Special Joint Committee of the Senate and the House of Commons to study matters related to the proposed resolution respecting a proposed Amendment to Section 93 of the Constitution Act, 1867 concerning the Quebec school system; That seven Members of the Senate and sixteen Members of the House of Commons be members of the Committee; That the Members to act on behalf of the Senate on the Committee be the Honourable Senators Beaudoin, Grafstein, Lavoie-Roux, Lynch-Staunton, Pépin, Robichaud (Saint-Louis- de-Kent) and Wood; That the Committee be directed to consult broadly and review such information as it deems appropriate with respect to this issue; That t ...[+++]




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En totalité ou en partie ->

Date index: 2021-05-09
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