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Budgétisation additive
Budgétisation différentielle
Budgétisation selon la méthode additive
Constatation selon la méthode
Examen selon la méthode
Fondé sur une comptabilité d'exercice
Résultats établis selon la méthode des coûts variables
Selon la comptabilité d'exercice
Selon la méthode de l'exercice
Selon le système de l'abonnement
Selon le système de l'exercice
Selon une comptabilité d'exercice
Taux harmonisés selon une méthode uniforme
établissement du budget selon la méthode additive

Traduction de «Examen selon la méthode » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


budgétisation selon la méthode additive | établissement du budget selon la méthode additive

incremental budgeting


fondé sur une comptabilité d'exercice [ selon la comptabilité d'exercice | selon le système de l'exercice | selon une comptabilité d'exercice | selon le système de l'abonnement | selon la méthode de l'exercice ]

on an accrual basis




détermination de la résistance à l'écoulement gazeux selon la méthode pléthysmographique

Determination of resistance to airflow by plethysmographic method


budgétisation différentielle [ budgétisation additive | budgétisation selon la méthode additive | établissement du budget selon la méthode additive ]

incremental budgeting


résultats établis selon la méthode des coûts variables [ compte d'exploitation analytique selon la méthode des coûts variables ]

contribution income statement [ contribution margin income statement ]


résultats établis selon la méthode des coûts variables | compte d'exploitation analytique selon la méthode des coûts variables

contribution income statement | contribution margin income statement


taux harmonisés selon une méthode uniforme

rate harmonised according to a uniform method


fermentation traditionnelle en bouteille selon la méthode champenoise

bottle-fermented by the champagne method
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Est interdite la vente de tomates en conserve, de jus de tomates ou d’un jus de légume qui renferme des filaments de moisissures dans plus de 25 pour cent du champ microscopique, à l’examen selon la méthode officielle MFO-5, Examen de tomates en conserve, de jus de tomates et de jus de légumes, de purée de tomates, de pâte de tomates, de pulpe de tomates et de catsup de tomates pour la détermination des filaments de moisissures, 30 novembre 1981.

No person shall sell canned tomatoes, tomato juice or vegetable juice that contains mould filaments in more than 25 per cent of the microscopic fields, when examined by official method MFO-5, Examination of Canned Tomatoes, Tomato Juice and Vegetable Juice, Tomato Puree, Tomato Paste, Tomato Pulp and Tomato Catsup for Mould Filaments, November 30, 1981.


Est interdite la vente de purée de tomates, de pâte de tomates, de pulpe de tomates ou de catsup de tomates qui renferme des filaments de moisissures dans plus de 50 pour cent du champ microscopique, à l’examen selon la méthode officielle MFO-5, Examen de tomates en conserve, de jus de tomates et de jus de légumes, de purée de tomates, de pâte de tomates, de pulpe de tomates et de catsup de tomates pour la détermination des filaments de moisissures, 30 novembre 1981.

No person shall sell tomato puree, tomato paste, tomato pulp or tomato catsup that contains mould filaments in more than 50 per cent of the microscopic fields, when examined by official method MFO-5, Examination of Canned Tomatoes, Tomato Juice and Vegetable Juice, Tomato Puree, Tomato Paste, Tomato Pulp and Tomato Catsup for Mould Filaments, November 30, 1981.


i) il est exempt de salmonelles et de Listeria monocytogenes, après examen selon les méthodes acceptables;

(i) it is free from salmonella and listeria monocytogenic organisms, as determined by acceptable methods; and


Ces carcasses ne devraient être détruites que si le résultat d'un test rapide était confirmé positif ou non probant après un examen selon les méthodes de référence.

These carcases should only be destroyed if the result of a rapid test is confirmed positive or inconclusive after examination by the reference methods.


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Les contingents tarifaires sont ouverts et gérés par la Commission selon différentes méthodes fondées sur l'ordre chronologique d'introduction des demandes (premier arrivé, premier servi), la répartition en proportion des quantités demandées lors de l'introduction des demandes (l'examen simultané), la prise en compte des courants traditionnels ou d'autres méthodes non discriminatoires.

Tariff quotas are opened and managed by the Commission according to a method based on the chronological order in which applications were submitted (first come, first served), a method of distribution in proportion to the quantities requested when the applications were submitted (simultaneous examination), a method based on taking traditional trade patterns into account or other non-discriminatory methods.


Un centre de coordination est une entreprise faisant partie d'un groupe multinational et fournissant des services à d'autres entreprises du même groupe. Au titre d'un agrément d'une durée de dix ans accordé par les autorités fiscales, le revenu imposable des centres de coordination est déterminé selon la méthode dite "cost plus", qui vise d'ordinaire à éviter la double imposition et à limiter l'évasion fiscale. Selon cette méthode, le revenu imposable correspond à un pourcentage des frais de fonctionnement totaux. Même si cette méthod ...[+++]

A Co-ordination Centre is an undertaking belonging to a multinational group providing services to other members of the group. Under a 10-year license granted by the tax authorities, the taxable revenues of a Co-ordination Centre are determined according to the so-called "cost-plus" method. The cost plus method is normally aimed at avoiding double taxation and limiting tax avoidance. In the cost plus method, the taxable profit is calculated as a percentage of the aggregated operating costs. Although this method of taxation does not constitute State aid per se, its practical application may well give rise to State aid. With respect to the ...[+++]


Étant donné que les négociations relatives au maintien d'un système de contingents tarifaires sur la base d'une gestion des licences d'importation fondée sur des données historiques ont débouché sur une impasse et, compte tenu des discussions qui ont eu lieu au Conseil et au Parlement, la Commission a proposé aujourd'hui la stratégie suivante. Elle poursuivra l'examen d'un système transitoire de contingents tarifaires, mais à ce stade selon la méthode du "premier venu, premier servi" pour les trois contingents tarifaires (avec une pré ...[+++]

Since the negotiations on maintaining a tariff quota regime on the basis of managing import licences on a historical basis have reached an impasse, and taking into consideration the discussions within Council and Parliament, the Commission has today proposed the following strategy : It will continue to study a transitional system of tariff quotas, but at this stage on a "first come, first served " basis for the three tariff quotas (a tariff preference of 275 euro/t for the ACP countries would apply. The Commission retains its proposal for an automatic transition, on 1 January 2006, to a system based on tariffs only. In addition, the Commission asks the Council to give its authority to begin negotiations under Article XXVIII of the GATT with ...[+++]


Les examens des résidus doivent être effectués selon des méthodes scientifiquement reconnues et pratiquement éprouvées, et notamment selon celles qui sont définies au niveau communautaire ou international.

Examinations for residues must be carried out in accordance with proven methods which are scientifically recognized, and in particular those laid down at Community or international level.


1. Les États membres prescrivent qu'au cours de la procédure de contrôle des variétés, au cours de l'examen des semences pour la certification et de l'examen des semences commerciales, les échantillons sont prélevés officiellement selon des méthodes appropriées.

1. The Member States shall require that, for the checking of varieties, the examination of seed for certification and the examination of commercial seed, samples are drawn officially in accordance with appropriate methods.


1. Les États membres prescrivent qu'au cours de la procédure de contrôle des variétés, de l'examen des semences pour la certification et de l'examen des semences commerciales, les échantillons sont prélevés officiellement selon des méthodes appropriées.

1. The Member States shall require that, for the checking of varieties, the examination of seed for certification and the examination of commercial seed, samples are drawn under official supervision in accordance with appropriate methods.


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