Étant donné qu'un algorithme pourrait être un programme d'ordinateur ou un élément d'un tel programme isolément de son environnement d'exécution, ou une formule ou méthode mathématique, il est exclu de la brevetabilité en tant que tel. Toutefois, la simple utilisation d'un algorithme n'empêche pas la brevetabilité.
Since an algorithm could be a computer program or an element of such a program in isolation from its execution environment or a mathematical formula or method, it is, as such, precluded from patentablity. However, the mere use of an algorithm does not preclude patentability.