Traduction de «F-14 » (Français → Anglais) :

attache-sucette et f. | attache sucette et f. | attache-tétine et f. | attache tétine et f. | attache-suce et f. | porte-sucette | porte-tétine | porte-suce

syndrome d'alcoolisme fœtal | SAF | alcoolisme fœtal | syndrome d'alcoolisation fœtale | SAF | embryopathie alcoolique | embryo-fœtopathie alcoolique | fœtopathie alcoolique

Spécifications guides (normes de qualité minimales) relatives aux carburants pour turbomachines d'aviation (F-34, F-35, F-40 et F-44)

administrateur du personnel de la Fonction publique [ A.P.F.P. | administratrice du personnel de la Fonction publique | administrateur du personnel F.P. | administratrice du personnel F.P. ]

F.A.B. usine [ f.à.b. usine | f.a.b. départ usine ]

chapska et f. | schapska et f. | chapka et f.

facteur de fertilité | épisome F | facteur F

permis F | livret F | livret pour étrangers admis provisoirement

syndrome du chromosome 14 en anneau

Section française [ SLC-F ]

Pour l’application des articles B.14.030, B.14.032, B.14.033, B.14.035, B.14.074, B.14.075, B.14.076 et B.14.077, dans le cas où l’un ou l’autre des ingrédients non carnés énumérés aux sous-alinéas B.14.032Aa) à g) est présent dans une viande préparée ou un sous-produit de viande préparée, en morceaux identifiables et en quantité suffisante pour différencier ces ingrédients de la viande préparée ou du sous-produit de viande préparée, cet ingrédient ne doit pas être pris en compte dans le calcul de la quantité totale de gras ou de protéines.

a) au paragraphe (1) soient conformes aux exigences des paragraphes 14.3(3) ou 14.6(2), des articles 14.10, 14.11 ou 14.13 ou de l’alinéa 14.16(1)b);

a) la description des activités de celui-ci prévues à l'article 8; b) le nombre de dénonciations reçues en vertu de l'article 9; c) le nombre de dénonciations rejetées en vertu de l'article 12; d) le nombre de dénonciations acceptées en vertu de l'article 13; e) le nombre de dénonciations acceptées qui font encore l'objet d'une enquête aux termes du paragraphe 14(1); f) le nombre de dénonciations acceptées qui ont fait l'objet d'un rapport à un ministre aux termes du paragraphe 14(4); g) le nombre de rapports faits aux ministres aux termes de l'article 14 à l'égard desquels ont été prises des mesures jugées satisfaisantes par le commissaire; h) le nombre de rapports faits aux ministres aux termes de l'article 14 à l'égard desquels n' ...[+++]ont pas été prises de mesures jugées satisfaisantes par le commissaire; i) un sommaire de la teneur de tous les rapports faits aux ministres aux termes de l'article 14 et des réponses fournies par les ministres en application de l'article 15; j) dans les cas où le commissaire le juge utile dans l'intérêt public, la teneur d'un rapport individuel fait à un ministre en vertu de l'article 14 et la réponse fournie par le ministre en application de l'article 15 ou une mention de l'absence d'une telle réponse.

Sur motion de Andrew Telegdi, il est convenu, - Que l'article 14 soit modifié par substitution, aux lignes 13 et 14, page 6, de ce qui suit : " propre naissance à l'étranger, soit qu'elle ait eu lieu après le 14 février 1977, soit qu'elle ait été enregistrée après cette date en conformité avec la législation antérieure, la perd le jour de son vingt-huitiè- " Sur motion de Andrew Telegdi, il est convenu, - Que l'article 14 soit modifié par substitution, à la ligne 19, page 6, de ce qui suit : " jours au cours des six ans qui ont précédé la " L'article 14 ainsi modifié est mis aux voix et adopté.