Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Carte diffusée par fac-similé
Carte fac-similé
Fac-similé
Fac-similé d'une signature
Fac-similé de la signature
Fac-similé de signature
Fac-similés de signatures et spécimens de sceaux
Fax
Les fac-similés de signatures ne sont pas acceptés.
Récepteur de cartes météorologiques par fac-similé
Récepteur fac-similé pour cartes météo
Signature autographiée
Télécopie
Téléfax
Télégramme fac-similé
Télégraphie fac-similé
Téléphone destiné à la transmission fac-similé
Téléphone réservé à la transmission fac-similé
Téléphone transmission fac-similé

Traduction de «Fac-similé de la signature » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
fac-similé de la signature | fac-similé de signature

facsimile signature


signature autographiée [ fac-similé d'une signature ]

facsimile signature


téléphone destiné à la transmission fac-similé [ téléphone réservé à la transmission fac-similé | téléphone transmission fac-similé ]

dedicated facsimile telephone


Fac-similés de signatures et spécimens de sceaux

Facsimile Signatures and Specimen Seals


carte diffusée par fac-similé | carte fac-similé

facsimile chart


fac-similé | télégramme fac-similé

facsimile telegram


fac-similé | téléfax | télégraphie fac-similé

facsimile | facsimile telegraphy


récepteur de cartes météorologiques par fac-similé | récepteur fac-similé pour cartes météo

facsimile receiver


télégramme fac-similé | fac-similé

facsimile telegram


télécopie [ fac-similé | fax | téléfax ]

facsimile [ fax | telecopy ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
15. L’Avis de cotisation prévu à l’article 23 de la Loi doit être conforme à la formule SD7 et porter la signature ou un fac-similé de la signature écrite, imprimée ou estampillée du sous-ministre.

15. The notice of assessment required by section 23 of the Act shall be in accordance with Form S.D. 7, and shall bear the signature or facsimile signature of the Deputy Minister written, printed or stamped thereon.


6. Les formules de propositions et de contrats formels, ainsi que les conditions qu’elles renferment, seront celles que le gouverneur en conseil pourra approuver, et tous les contrats formels, au moment de leur émission, et tous leurs avenants formels devront être signés par le ministre ou le sous-ministre, ou porter un fac-similé ou l’empreinte lithographiée de leur signature, et devront être contresignés par le ou les fonctionnaires de la division que le ministre pourra désigner.

6. The forms of application and formal contracts and the terms therein contained shall be such as are approved by the Governor in Council and all formal contracts when issued and all formal endorsements added thereto shall be signed by, or bear a facsimile or lithographed signature of the Minister or Deputy Minister and be countersigned by such officer or officers of the Branch as the Minister may direct.


3. La signature apposée sur le connaissement peut être manuscrite, imprimée en fac-similé, appliquée par perforation ou par tampon, se présenter sous forme de symbole ou être portée par tout autre moyen mécanique ou électronique, si le procédé n’est pas incompatible avec la loi du pays où le connaissement est émis.

3. The signature on the bill of lading may be in handwriting, printed in facsimile, perforated, stamped, in symbols, or made by an other mechanical or electronic means, if not inconsistent with the law of the country where the bill of lading is issued.


Aucune reproduction telle qu'un cachet, un fac-similé de signature, une photocopie, etc. n'est admise.

A copy, such as a stamp, facsimile signature, photocopy, etc. will not be accepted.


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
6. Le consulat entame le traitement de la demande de visa sur la base de fac-similés ou de photocopies des documents justificatifs.

6. The consulate shall start processing the visa application on the basis of facsimile or copies of the supporting documents.


Je demanderais au secrétaire parlementaire ceci: me donnera-t-il la garantie qu'il fournira une photocopie ou une sorte de fac-similé de cet accord additionnel signé?

I would ask the parliamentary secretary, would he give me a guarantee today that he will produce a photocopy or some sort of facsimile of the signed side agreement?


Les autorités nationales de sécurité peuvent informer l'agence de l'émission, du renouvellement, de la modification ou du retrait de certificats de sécurité de trois manières principales: en utilisant l'outil en ligne de l'agence, en envoyant le certificat de sécurité sous la forme d'un fichier électronique ou en fournissant un fac-similé du certificat de sécurité.

National safety authorities may inform the Agency of the issue, renewal, amendment or revocation of safety certificates by three main methods: through the use of the Agency’s web based tool, by submitting an electronic file of the safety certificate, or by providing a facsimile of the safety certificate.


Les fac-similés de signatures ne sont pas acceptés.

Facsimile signatures are not accepted.


3. Comment déclarer: a) pour déclarer une substance qui ne figure pas dans l'inventaire de base ECOIN mais qui est reprise dans le document de travail «Compendium des substances connues», le déclarant doit utiliser le formulaire A (dont fac-similé ci-après) et le renvoyer dûment complété et signé a/aux adresse(s) nationale(s);

3. How to make a declaration: (a) To declare a substance that is not included in the Ecoin core inventory but which is listed in the working document "Compendium of known substances", the person making the declaration must use Form A (a facsimile of which is presented below) and forward it to the national address(es) duly completed and signed.


- Les règles à suivre pour l'établissement des déclarations ainsi que les fac-similés des formulaires sont donnés au titre II de la présente annexe.

- The rules to be followed in preparing declarations and the facsimiles of the forms are presented in Section II of this Annex.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

Fac-similé de la signature ->

Date index: 2023-10-28
w