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Figure insérée dans le texte
Figure à même au texte
Figure à même le texte
Note marginale insérée dans le texte

Traduction de «Figure insérée dans le texte » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
figure à même le texte [ figure à même au texte | figure insérée dans le texte ]

figure in-text


note marginale insérée dans le texte

cut-in note [ let-in note | incut note ]


Lorsque des déclarations, des conclusions ou des résolutions ont été formellement adoptées par le Conseil, cela est indiqué dans le titre du point concerné et le texte figure entre guillemets.

Where declarations, conclusions or resolutions have been formally adopted by the Council, this is indicated in the heading for the item concerned and the text is placed between quotation marks.
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le document relatif au cadre de référence des transports figure en annexe au texte du POAT adopté par la Commission le 22 août 2000.

The document on the reference framework for transport is annexed to the text of the operational programme for technical assistance adopted by the Commission on 22 August 2000.


Afin de bien préciser ce point, une disposition spécifique est insérée dans le texte.

In order to make this clear, a specific provision is inserted in the text.


Afin de bien préciser ce point, une disposition spécifique est insérée dans le texte.

In order to make this clear, a specific provision is inserted in the text.


Afin de bien préciser ce point, une disposition spécifique a été insérée dans le texte.

In order to make this clear, a specific provision has been inserted in the text.


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Cet avis a été reçu et il est maintenant clair qu'il y a lieu de modifier les dispositions pertinentes insérées dans le texte par le Conseil afin de garantir que le Parlement est informé de toutes modifications apportées par le Conseil au statut des actes délégués.

This has now been received and it is now clear that the relevant provisions inserted into the text by Council require amending so as to ensure Parliament is informed of any changes Council makes to the Status of the delegated acts.


Une définition de l’entreprise qui exerce le contrôle, se rapportant exclusivement à la présente directive et ne préjugeant pas les définitions de groupe et de contrôle figurant dans d’autres textes, s’avère nécessaire.

It is necessary to have a definition of ‘controlling undertaking’ relating solely to this Directive, without prejudice to the definitions of ‘group’ or ‘control’ in other acts.


Les exigences techniques relatives aux contrôles auxquels doivent être soumis les véhicules figurent dans d’autres textes européens qui sont énumérés à l’annexe IV de la directive.

The actual technical requirements against which vehicles have to be tested are covered in other EU texts which are listed in Annex IV to the directive.


Cette disposition n'a d'ailleurs pu être insérée dans le texte que grâce au fait que l'entraide pénale est encore soumise aux règles prévues pour le troisième pilier, qui en requérant l'unanimité entre Etats membres, autorisent le droit de veto de leur part.

Also, this provision could only be inserted in the text because mutual assistance in criminal matters is still subject to Third Pillar rules, which, by requiring unanimity among the Member States, authorise the right of veto.


Certaines définitions sont absentes (par exemple celle de «correspondance manquée»), peu claires (notamment celles des termes «vendeur de billets» et «services ferroviaires "urbains", "suburbains" et "régionaux" de transport de voyageurs»), ou incohérentes par rapport aux définitions qui figurent dans d'autres textes législatifs applicables.

Some definitions are either missing (e.g". missed connection") or unclear (e.g". ticket vendor", "urban", "suburban" and "regional rail passenger services") or inconsistent with definitions in other relevant legislations.


Si l'on peut se rallier à l'objectif de parvenir à une notion de la concentration permettant d'inclure à nouveau les "opérations multiples", la mention insérée dans le texte proposé par la Commission n'est pas suffisamment claire.

Whilst we agree with the aim of introducing a definition of concentration appropriate to cover the phenomenon of ‘multiple transactions’, the parenthesis in the text proposed by the Commission is not sufficiently clear.




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Figure insérée dans le texte ->

Date index: 2022-10-10
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