Traduction de «Fonds central en fiducie du Coquelicot » (Français → Anglais) :

Trésorier du Fonds de fiducie du Coquelicot

Hier soir, au Musée canadien de la guerre, des membres des Forces canadiennes, des anciens combattants, des commanditaires et des invités se sont réunis dans le cadre du Gala du centenaire de la Première Guerre mondiale afin de recueillir des fonds pour le programme Opération anciens combattants du musée et le Fonds de fiducie du coquelicot de la Légion royale canadienne.

(i) qui sont émis ou garantis par le gouvernement du Canada ou d'une province ou par le gouvernement du Royaume-Uni, d'un pays étranger ou d'une division politique d'un pays étranger, (ii) qui sont émis ou garantis par une municipalité du Canada, y compris les débentures émises pour les écoles publiques, séparées ou secondaires ou les écoles de formation professionnelle, ou qui sont garantis par les impôts qui sont prélevés en vertu d'une loi d'une province sur les biens-fonds de cette province et perçus par la municipalité où se trouvent les biens-fonds ou par l'entremise de cette municipalité ou payés sur le produit de ces impôts, (iii) qui sont émis par un conseil ou commission scolaire, (iv) qui sont émis ou garantis par une banque, une ...[+++] personne morale régie par la Loi sur les sociétés de fiducie et de prêt, une société de fiducie ou de prêt constituée en personne morale sous le régime d'une loi provinciale, une société d'assurances ou une société de secours mutuel constituée ou formée sous le régime de la Loi sur les sociétés d'assurances ou une société d'assurances constituée en personne morale sous le régime d'une loi provinciale, (v) qui sont émis par une association régie par la Loi sur les associations coopératives de crédit, une coopérative de crédit centrale ayant fait l'objet de l'ordonnance prévue au paragraphe 473(1) de cette loi ou une société coopérative de crédit constituée en personne morale et régie par une loi provinciale, à l'intention de ses membres ou ses sociétaires ou de l'organisme d'assurance-dépôts, (vi) qui sont émis ou garantis par la Banque internationale pour la reconstruction et le développement créée par l'Accord relatif à la Banque internationale pour la reconstruction et le développement approuvé par la Loi sur les accords de Bretton Woods et des accords connexes, si ces obligations, débentures ou autres titres de créance sont payables en devises canadiennes ou américaines, (vii) qui sont émis ou garantis par la Société financièr ...

Nous n'avons pas adopté l'idée d'un agent de circonscription enregistré, mais au niveau central, les fonds en fiducie font souvent partie des rapports des partis enregistrés de toute façon.

Si d'autres personnes deviennent membres de l'organisation.À l'heure actuelle, notre fonds en fiducie provenant de la vente de coquelicots n'a pas la capacité — puisqu'il s'agit d'un fonds canadien — d'aider les étrangers qui ont combattu pour d'autres pays.