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Allocation de cessation d'emploi en espèces
Allocation de cessation en espèces
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Calcul de l'indemnité de cessation d'emploi
Cessation d'exploitation agricole
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Indemnité pour cessation définitive des fonctions
Indemnité pour perte d'emploi
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Indemnités de retraite et de cessation d'emploi
Prime de départ

Traduction de «Indemnité de cessation d'exploitation » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
indemnité de cessation d'exploitation

payments to outgoers


indemnité de cessation de fonctions | indemnité de cessation d'emploi | indemnité de licenciement | indemnité pour perte d'emploi

layoff pay | severance package | severance pay


indemnité de cessation de fonctions | indemnité de dégagement | indemnité pour cessation définitive des fonctions

allowance on definitive termination of service | early retirement allowance | termination-of-service allowance


allocation de cessation d'emploi en espèces [ allocation de cessation en espèces | indemnité de cessation en espèces ]

cash termination allowance


indemnité de départ reportée [ indemnité de cessation d'emploi reportée | indemnité de fin d'emploi reportée ]

carried-over severance pay [ carried over severance pay ]


indemnité de départ [ indemnité de cessation d'emploi | indemnité de fin d'emploi | allocation de fin d'emploi | prime de départ | gratification de fin de service | cadeau d'adieu ]

severance pay [ separation pay | termination allowance | termination pay | separation allowance | separation gratuity | separation payment | termination payment | leaving award | termination grant | golden handshake | exit compensation package ]


calcul de l'indemnité de cessation d'emploi

computation of severance pay


cessation d'exploitation agricole [ cessation de l'exploitation agricole | indemnité viagère de départ ]

cessation of farming [ cessation of agricultural production | farm closure | farmer's retirement annuity ]


indemnités de retraite et de cessation d'emploi

retiring or terminating allowances


fonds d'indemnités de retraite et de cessation d'emploi

retirement and termination gratuity fund
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Article 1 2 2 — Indemnités après cessation anticipée de fonctions

Article 1 2 2 — Allowances upon early termination of service


Poste 1 2 2 2 — Indemnités pour cessation définitive de fonctions et système spécial de retraite pour les fonctionnaires et agents temporaires

Item 1 2 2 2 — Allowances for staff whose service is terminated and special retirement scheme for officials and temporary staff


Poste 1 2 2 2 — Indemnités pour cessation définitive de fonctions et système spécial de retraite pour les fonctionnaires et agents temporaires

Item 1 2 2 2 — Allowances for staff whose service is terminated and special retirement scheme for officials and temporary staff


Article 1 2 2 — Indemnités après cessation anticipée de fonctions

Article 1 2 2 — Allowances upon early termination of service


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Par ailleurs, si l’entité fait une offre d’indemnités qui est valable pendant plus qu’une courte période ou qui précède de plus qu’une courte période la date de cessation d’emploi prévue, elle se demande si elle a établi un nouveau régime d’avantages du personnel et, donc, si les prestations accordées selon ce régime sont des indemnités de cessation d’emploi ou des avantages postérieurs à l’emploi. Les prestations accordées en application des dispositions d’ ...[+++]

As another example, if an entity makes an offer of benefits available for more than a short period, or there is more than a short period between the offer and the expected date of actual termination, the entity considers whether it has established a new employee benefit plan and hence whether the benefits offered under that plan are termination benefits or post-employment benefits. Employee benefits provided in accordance with the terms of an employee benefit plan are termination benefits if they both result from an entity’s decision to terminate an employee’s employment and ...[+++]


Dans le cas d’indemnités de cessation d’emploi payables par suite de la décision du membre du personnel d’accepter une offre d’indemnités en échange de la cessation de son emploi, la date à laquelle l’entité ne peut plus retirer son offre d’indemnités correspond à la première des deux dates suivantes:

For termination benefits payable as a result of an employee’s decision to accept an offer of benefits in exchange for the termination of employment, the time when an entity can no longer withdraw the offer of termination benefits is the earlier of:


L’entité doit évaluer les indemnités de cessation d’emploi lors de la comptabilisation initiale, et elle doit évaluer et comptabiliser les variations ultérieures en fonction de la nature de l’avantage du personnel dont il s’agit. Si les indemnités de cessation d’emploi consistent en une amélioration des avantages postérieurs à l’emploi, l’entité doit leur appliquer les dispositions relatives aux avantages postérieurs à l’emploi.

An entity shall measure termination benefits on initial recognition, and shall measure and recognise subsequent changes, in accordance with the nature of the employee benefit, provided that if the termination benefits are an enhancement to post-employment benefits, the entity shall apply the requirements for post-employment benefits.


Les indemnités de cessation d’emploi résultent, en effet, soit de la décision de l’entité de mettre fin à l’emploi du membre du personnel, soit de la décision de ce dernier d’accepter les indemnités offertes par l'entité en échange de la cessation de son emploi.

Termination benefits result from either an entity’s decision to terminate the employment or an employee’s decision to accept an entity’s offer of benefits in exchange for termination of employment.


Dans le cas des indemnités de cessation d’emploi, ce ne sont pas les services rendus par le membre du personnel qui constituent l’événement qui génère l’obligation, mais la cessation d’emploi. C’est pourquoi la présente norme traite de ces indemnités séparément des autres avantages du personnel.

This Standard deals with termination benefits separately from other employee benefits because the event that gives rise to an obligation is the termination of employment rather than employee service.


Article 1 2 2 — Indemnités après cessation anticipée de fonctions

Article 1 2 2 — Allowances upon early termination of service


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