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Caution inscrite au compte de
Certificat inscrit en compte
Compte de PP
Compte de pertes
Compte de pertes et profits
Compte de profits et pertes
Compte de résultats
Compte des pertes
Garantie spéciale
Inscrit au compte des pertes
Radié des comptes
Titre de dette sans certificat
Titre dématérialisé

Traduction de «Inscrit au compte des pertes » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
inscrit au compte des pertes | radié des comptes

written off




compte de résultats (1) | compte de pertes et profits (2) | compte de profits et pertes (3) | compte de PP (4)

profit and loss statement


compte de pertes | compte des pertes

calculation of loss


compte de pertes et profits (1) | compte de profits et pertes (2) | compte de PP (3)

profit and loss statement


titre de dette sans certificat [ titre dématérialisé | certificat inscrit en compte ]

non-certificated unit of debt [ non-certificated loan | non-certificated debt ]


garantie spéciale [ caution inscrite au compte de ]

posted bond




Définition: La caractéristique essentielle est une perte de la mémoire, concernant habituellement des événements importants récents, non due à un trouble mental organique, et trop importante pour être mise sur le compte d'une simple mauvaise mémoire ou d'une fatigue. L'amnésie concerne habituellement des événements traumatisants, tels que des accidents ou des deuils imprévus et elle est le plus souvent partielle et sélective. Une a ...[+++]

Definition: The main feature is loss of memory, usually of important recent events, that is not due to organic mental disorder, and is too great to be explained by ordinary forgetfulness or fatigue. The amnesia is usually centred on traumatic events, such as accidents or unexpected bereavements, and is usually partial and selective. Complete and generalized amnesia is rare, and is usually part of a fugue (F44.1). If this is the case, the disorder should be classified as such. The diagnosis should not be made in the presence of organic ...[+++]


paiement de la différence entre les bénéfices et les pertes non réalisés dans le cadre des transactions prises en compte

close-out-netting
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Sous réserve de l’approbation de l’Office, lorsque la société pourvoit à une perte selon le présent article et que la filiale constituée séparément réalise un profit au cours d’une année subséquente, la société qui détient le contrôle doit redresser la provision pour perte inscrite au compte 126 (Provision pour perte de valeur des placements), en portant concurremment le montant du profit au débit de ce compte et au crédit du compte 326 (Réserve en cas de dévalorisatio ...[+++]

(3) Subject to the approval of the Board, where a company provides for a loss in accordance with this section and the separately incorporated company makes a profit in a subsequent year, the controlling company shall adjust the allowance for losses recorded in account 126 (Allowance for Loss in Value of Investments) by debiting the amount of the profit to that account and concurrently crediting account 326 (Provision for Loss in Valuation of Investments) unless the profit is material, in which case it shall be credited to account 331 (Extraordinary Income).


(4) Lorsque la vente ou la réforme d’une autre installation dépréciable inscrite au compte 110 (Autres installations) entraîne une perte ou un gain peu important, la société doit virer le montant du gain ou de la perte du compte 111 (Dépréciation accumulée — autres installations) ou du compte 112 (Amortissement accumulé — autres installations) au compte 319 (Autres revenus) ou au compte 329 (Autres déductions du revenu), selon le c ...[+++]

(4) Where the gain or loss from the sale or retirement of depreciable other plant included in account 110 (Other Plant) is not material, the company shall transfer the amount of the gain or loss from account 111 (Accumulated Depreciation — Other Plant) or account 112 (Accumulated Amortization — Other Plant) to account 319 (Other Income) or account 329 (Other Income Deductions), as applicable.


(4) Lorsque la vente ou la réforme d’une autre installation dépréciable inscrite au compte 34 (Autres installations) entraîne un profit ou une perte non substantiels, la compagnie vire le montant du profit ou de la perte du compte 35 (Dépréciation accumulée — autres installations) ou du compte 40 (Amortissement accumulé — autres installations) au compte 410 (Autres revenus) ou au compte 420 (Autres frais imputables au revenu), selo ...[+++]

(4) Where the gain or loss from the sale or retirement of depreciable other plant included in account 34 (Other Plant) is not material, the company shall transfer the amount of the gain or loss from account 35 (Accumulated Depreciation — Other Plant) or account 40 (Accumulated Amortization — Other Plant) to account 410 (Other Income) or to account 420 (Other Income Deductions), as applicable.


(6) Si la perte ou le profit résultant de la vente d’éléments d’actif inscrits au compte 122 (Fonds d’amortissement) ou au compte 123 (Fonds spéciaux divers) est substantiel, la société doit en informer l’Office et virer le montant de la perte ou du profit au compte 331 (Revenu extraordinaire) ou au compte 341 (Déductions du revenu extraordinaire), selon le cas.

(6) Where the gain or loss on the sale of assets recorded in account 122 (Sinking Funds) or account 123 (Miscellaneous Special Funds) is material, the company shall inform the Board and shall transfer the gain or loss to account 331 (Extraordinary Income) or account 341 (Extraordinary Income Deductions), as applicable.


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66 (1) Quand la perte ou le profit résultant de la vente d’éléments d’actif inscrits au compte 120 (Placements dans des sociétés affiliées) ou au compte 121 (Autres placements) est substantiel, la société doit en informer l’Office et virer le montant de la perte ou du profit au compte 331 (Revenu extraordinaire) ou au compte 341 (Déductions du revenu extraordinaire), se ...[+++]

66 (1) Where the gain or loss on the sale of assets recorded in account 120 (Investments in Affiliated Companies) or account 121 (Other Investments) is material, the company shall inform the Board and shall transfer the amount of the gain or loss to account 331 (Extraordinary Income) or account 341 (Extraordinary Income Deductions), as applicable.


si, du fait de l’encours des garanties ou des prises de participations détenues par le Fonds à la date où le membre a perdu cette qualité, le Fonds subit des pertes et le montant de celles-ci excède à cette date le montant de la réserve constituée pour y faire face à la date à laquelle le membre a perdu sa qualité, celui-ci est tenu, sur demande du Fonds, de rembourser le montant à concurrence duquel le prix de rachat de ses parts aurait été réduit s’il avait été tenu compte des pertes au moment de la fixation du prix de rachat.

if losses are sustained by the Fund on any guarantees or equity participations of the Fund which were outstanding on the date of termination of membership and the amount of such losses exceeds the amount of the provisions against losses on the date of termination of membership, such former member shall repay, upon demand from the Fund, the amount by which the repurchase price of its shares would have been reduced if the losses had been taken into account when the repurchase price was determined.


Ne sont pas prises en compte les pertes dans les gazoducs et oléoducs (qui doivent être notifiées dans les pertes de distribution) et les quantités énergétiques utilisées pour l'exploitation des conduites (qui doivent être notifiées dans le secteur transports).

Excludes pipeline losses (to be reported as distribution losses) and energy quantities used to operate pipelines (to be reported in the transport sector).


4. Dans les dix jours qui précèdent l'assemblée générale appelée à se prononcer sur la clôture de l'exercice, les membres peuvent prendre connaissance du bilan, du compte de pertes et profits et son annexe, du rapport de gestion, des conclusions du contrôle des comptes effectué par la personne qu'en est chargée ainsi que, s'il s'agit d'une entreprise mère au sens de la directive 83/349/CEE, des comptes consolidés.

4. Within the 10 days preceding the general meeting required to decide on the end of the financial year, members may examine the balance sheet, the profit-and-loss account and the notes thereon, the management report, the conclusion of the audit of the accounts by the person responsible and, where a parent company within the meaning of Directive 83/349/EEC is concerned, the consolidated accounts.


b) par catégorie d'instruments financiers, la juste valeur, les variations de valeur inscrites directement dans le compte de pertes et profits ainsi que, conformément à l'article 42 quater de ladite directive, les variations portées dans la réserve de juste valeur.

(b) per category of financial instruments, the fair value, the changes in value included directly in the profit and loss account as well as, in accordance with Article 42c of that Directive, changes included in the fair value reserve.


b) pour chaque catégorie d'instruments financiers, la juste valeur, les variations de valeur inscrites directement dans le compte de pertes et profits ainsi que les variations portées dans la réserve de juste valeur.

(b) per category of financial instruments, the fair value, the changes in value included directly in the profit and loss account as well as changes included in the fair value reserve.




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Inscrit au compte des pertes ->

Date index: 2023-10-03
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