Boost Your Productivity!Translate documents (Ms-Word, Ms-Excel, ...) faster and better thanks to artificial intelligence!
https://pro.wordscope.com
https://blog. wordscope .com
Arrêt sur la ligne directe
Arrêt sur la voie principale
Arrêter
Arrêté sur le transit alpin
Couper la communication
Céder la communication
Fermer la ligne
Intercepter la communication
Ligne d'arrêt avancée
Ligne d'arrêt avec tranchée
Ligne de feu
Lignes d'arrêt de croissance de Harris
Lignes de Harris
Lâcher la ligne
Raccrocher
Rompre la communication
Stries d'arrêt de croissance

Traduction de «Ligne d'arrêt avec tranchée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


arrêt sur la ligne directe | arrêt sur la voie principale

on-line station


Arrêté fédéral du 4 octobre 1991 relatif à la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes; Arrêté sur le transit alpin

Federal resolution on the Construction of Two New trans-Alpine Railways Lines


l'arrêt attaqué et l'arrêt Porrini sont de toute évidence dans la même ligne jurisprudentielle

the contested judgement and the Porrini judgement clearly follow the same course in the case-law of the Court


lignes de Harris [ lignes d'arrêt de croissance de Harris | stries d'arrêt de croissance ]

Harris lines [ growth arrest lines ]


raccrocher | couper la communication | céder la communication | arrêter | rompre la communication | intercepter la communication | fermer la ligne | lâcher la ligne

hang up | close the line | disconnect the telephone line | free the line | replace the receiver | place the receiver on the hook | severe the connection | break off the call | disconnect the lines | disconnect the call | break down the connection | top


Arrêté fédéral du 4 octobre 1991 relatif à la construction de la ligne ferroviaire suisse à travers les Alpes | Arrêté sur le transit alpin

Federal Decree of 4 October 1991 on the Construction of the New Rail Link through the Alps | Alpine Transit Decree


ligne d'arrêt avancée

advanced stop line [ ASL | advanced stop bar ]


Arrêté sur les lignes directrices visant les travaux d'achèvement du projet Kemano

Kemano Completion Project Guidelines Order


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
8. rappelle les principes de l'OCDE sur la taxation du commerce en ligne, arrêtés lors de la conférence d'Ottawa de 1998; selon ces principes, les règles en matière de taxes à la consommation, telles que la TVA, devraient se traduire par la taxation sur le territoire où la consommation a lieu; en vertu de la directive 2008/8/CE, les principes de l'OCDE s'appliqueront à l'Union européenne à partir du 1 janvier 2015;

8. Recalls the OECD principles on the taxation of e-commerce agreed at the 1998 conference in Ottawa; these principles establish that the rules for consumption taxes, such as VAT, should result in taxation in the jurisdiction where consumption takes place; according to directive 2008/8/CE, the OECD principles will apply to the European Union as from 1 January 2015;


7. rappelle les principes de l'OCDE sur la taxation du commerce en ligne, arrêtés lors de la conférence d'Ottawa de 1998; selon ces principes, les règles en matière de taxes à la consommation, telles que la TVA, devraient se traduire par la taxation sur le territoire où la consommation a lieu; selon la directive 2008/8/CE, les principes de l'OCDE s'appliqueront à l'Union européenne à partir du 1 janvier 2015;

7. Recalls the OECD principles on the taxation of e-commerce agreed at the 1998 conference in Ottawa; these principles establish that the rules for consumption taxes, such as VAT, should result in taxation in the jurisdiction where consumption takes place; according to directive 2008/8/CE, the OECD principles will apply to the European Union as from 1 January 2015;


La question de l'opportunité de suspendre l'exécution forcée d'un arrêt est étroitement liée à l'affaire proprement dite et serait par conséquent tranchée plus efficacement par la chambre qui a prononcé l'arrêt ou l'un des juges qui la composent.

The question whether the enforcement of a judgment should be suspended is closely linked to the individual case and might consequently be handled more efficiently by the chamber that made the judgment or one of its judges.


En ce qui concerne la directive 2003/87/CE, il convient d'habiliter la Commission à arrêter les dispositions nécessaires à la mise en œuvre de l'article 11 ter, paragraphe 5, à arrêter des lignes directrices pour la surveillance et la déclaration des émissions, à arrêter un règlement relatif à un système de registres normalisé et sécurisé prévoyant des dispositions concernant l'utilisation et l'identification des REC et des URE utilisables dans le système communautaire ainsi que le contrôle du niveau de ces utilisations, à modifier l' ...[+++]

As regards Directive 2003/87/EC, the Commission should be empowered to adopt provisions necessary for the implementation of Article 11b(5), to adopt guidelines for the monitoring and reporting of emissions, to adopt a Regulation for a standardised and secured system of registries including provisions concerning the use and identification of CERs and ERUs in the Community scheme and the monitoring of the level of such use, to amend Annex III as laid down in Article 22, to approve inclusion of activities and greenhouse gases not listed in Annex I, to draw up any necessary provisions relating to the mutual recognition of allowances under ag ...[+++]


For more results, go to https://pro.wordscope.com to translate your documents with Wordscope Pro!
Les présentes lignes directrices ont pour but de faciliter le respect de l’arrêt Test-Achats au niveau national.

The present guidelines aim to facilitate compliance with the Test-Achats ruling at national level.


Lignes directrices sur l’application de la directive 2004/113/CE du Conseil dans le secteur des assurances, à la lumière de l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire C-236/09 (Test-Achats) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

Guidelines on the application of Council Directive 2004/113/EC to insurance, in the light of the judgment of the Court of Justice of the European Union in Case C-236/09 (Test-Achats) Text with EEA relevance


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52012XC0113(01) - EN - Lignes directrices sur l’application de la directive 2004/113/CE du Conseil dans le secteur des assurances, à la lumière de l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne dans l’affaire C-236/09 (Test-Achats) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE // (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 52012XC0113(01) - EN - Guidelines on the application of Council Directive 2004/113/EC to insurance, in the light of the judgment of the Court of Justice of the European Union in Case C-236/09 (Test-Achats) Text with EEA relevance // (Text with EEA relevance)


Cependant, la grande majorité des États membres et le Conseil partageant cet avis ou tenant une position plus tranchée par rapport aux propositions soumises, si nous entendons parvenir à un accord quel qu’il soit en première lecture sur cette question, il faut un signe - peut-être a-t-il déjà été donné - pour indiquer que nous adopterons cette ligne d’action.

However, given that the vast majority of Member States and the Council take this view or a stronger one in terms of the proposals, if we are to achieve any kind of agreement at first reading here there has to be an indication – perhaps there already has been – that we will follow that line.


Par exemple, une inspectrice des viandes m’a certifié qu’elle ferait arrêter une ligne de production si une tête de poulet n’avait pas été tranchée correctement - ce qui devrait nous réjouir étant donné l’importance que cette Assemblée accorde au bien-être des animaux.

For example, one meat inspector told me that she would stop a production line if a chicken head had not been cut off properly – something which should be welcomed given the importance of this House places on animal welfare.


Du moins esquisse-t-il quelques lignes directrices sur une série de questions institutionnelles qui doivent être tranchées.

Nevertheless, it does, at least, give some broad guidelines on a number of institutional issues which must be addressed.




datacenter (12): www.wordscope.fr (v4.0.br)

Ligne d'arrêt avec tranchée ->

Date index: 2024-01-03
w