Traduction de «Liste des participants au cours » (Français → Anglais) :

Informations relatives à la vérification et à la délivrance des autorisations: orientations en matière de qualité et normes pour les procédures d'accréditation; nom et adresse de chaque OEC accrédité, date d'octroi de l'accréditation et date d'expiration; étendue de l'accréditation; liste du personnel de l'OEC (auditeurs, décideurs) associé à chaque certificat; éclaircissements sur ce que l'on considère comme des informations présentant un caractère de confidentialité commerciale; plan d'audit pour savoir quand les consultations publiques ont lieu; annonce de l'audit par l'OEC; comptes rendus des consultations publiques avec l'OEC, y compris l ...[+++]istes des participants; résumé public du résultat de l'audit; rapports récapitulatifs de l'organisme chargé de l'audit de la délivrance des certificats; rapport sur la situation de tous les audits: certificats acceptés, refusés, en cours d'examen, octroyés, suspendus et retirés et toute modification en la matière; cas de non conformité en matière d'audits et de délivrance d'autorisations et mesures prises pour y remédier; autorisations d'exportation délivrées; rapports récapitulatifs réguliers des autorités de délivrance des autorisations.

La méthode permettant de calculer la valeur d’une prise de participation dans les cas à la fois postérieurs et antérieurs à l’injection de fonds sur une période définie consiste à ajouter la valeur actualisée des futurs flux de liquidités provenant de cette prise de participation au cours de cette période (il s’agit normalement de dividendes, mais une réduction du capital constituerait une autre possibilité) à ...[+++]toute augmentation de la valeur au cours de la période.

Notifier aux États membres la liste des participants au programme est une mesure facile à mettre en œuvre et peu coûteuse (envoi d'un courriel avec la liste des participants en pièce jointe, par exemple).

Sur cette base, le coût total d'un programme annuel de formation peut être estimé, compte tenu de certains paramètres tels que le nombre de participants par an, la durée moyenne d'un cours, le nombre de participants par cours et l'option de gestion retenue, à un montant compris entre 13,2 et 19,8 millions d'euros pour la période allant de 2007 à 2011. Il est prévu de financer ces activités sur le budget du fonds européen d'orientation et de garantie agricole (FEOGA).

(3) Lors de la séance plénière du système de certification du processus de Kimberley, qui s'est tenue du 28 au 30 avril 2003, il a été convenu qu'une liste des participants révisée serait publiée par la présidence dudit système d'ici au 10 juin 2003 et que tous les pays figurant sur la liste révisée se verraient confirmer leur statut de participant ou seraient retirés de la liste au 31 juillet 2003 à la suite d'une autre décision de la présidence.

demande que l’UE propose aux autres membres d’établir des règles claires sur les consultations informelles: celles-ci devraient être initiées par le président d’une instance de l’OMC ou son DG, l’ordre du jour et la liste des participants être communiqués à l’ensemble des membres, aucun pays ne devrait en être écarté s’il souhaite y participer, les résultats devraient faire l’objet d’un rapport formel aux organes compétents de l’OMC et être communiqués à l’ensemble des membres, ce qui améliorerait l'équilibre entre transparence et efficacité;