Traduction de «Livres de références » (Français → Anglais) :

[8] Ces prévisions reposent sur un scénario de politique inchangée fondé sur le Livre blanc de 2001 (voir la référence à l’étude ASSESS).

La Filiale B pourrait désigner dans ses états financiers consolidés la dette externe comme constituant une couverture du risque GBP/USD sur son investissement net dans la Filiale C. La Société Mère pourrait maintenir la désignation par sa Filiale B de cet instrument de couverture en tant que couverture de son investissement net de 300 millions de dollars dans la Filiale C au titre du risque GBP/USD (voir paragraphe 13) et la Société Mère pourrait désigner l’instrument de couverture en GBP qu’elle détient comme une couverture de l’intégralité de son investissement net de 500 millions de livres sterling dans sa Filiale B. La première couve ...[+++]rture, désignée par la Filiale B, serait évaluée par référence à la monnaie fonctionnelle de la Filiale B (la livre sterling) et la deuxième couverture, désignée par la Société Mère, serait évaluée par référence à la monnaie fonctionnelle de la Société Mère (euro).

considérant que le Livre blanc sur le sport fait fréquemment référence à l'intégration du sport dans les programmes de financement européens et que l'Union doit également tenir compte de la dimension sportive lorsqu'elle agit, notamment pour respecter l'autonomie, la spécificité et l'autoréglementation des organisations sportives et promouvoir le sport à l'échelon européen; considérant que, pour comprendre la spécificité du sport, il est très important de s'en remettre au résultat d'un dialogue structuré entre toutes les parties pren ...[+++]antes,

2. Chaque année, avant le 15 mai, l'acheteur communique à l'autorité compétente de l'État membre un relevé des décomptes visés au paragraphe 1, indiquant au minimum, pour les producteurs concernés, la quantité totale et le taux moyen de matière grasse du lait livré ainsi que, le cas échéant, selon la décision de l'État membre, la quantité de référence et le taux représentatif de matière grasse par producteur, la quantité corrigée conformément à l'article 10, paragraphe 1, la somme des quantités individuelles de référence et des quanti ...[+++]tés corrigées et le taux moyen de matière grasse.

(1) considérant que le Conseil européen, réuni à Bruxelles les 10 et 11 décembre 1993, a pris note du livre blanc «Croissance, compétitivité, emploi» comme référence pour l'action de l'Union européenne et de ses États membres; que le livre blanc soutient une approche du développement industriel qui repose sur la compétitivité globale, facteur de croissance et d'emploi, et établit, notamment dans son chapitre 7, la nécessité d'adapter les compétences professionnelles aux mutations industrielles et technologiques;

(1) considérant que le Conseil européen, réuni à Bruxelles, les 10 et 11 décembre 1993, a pris note du livre blanc «Croissance, compétitivité, emploi» comme référence pour l'action de l'Union européenne et de ses États membres; que le livre blanc soutient une approche du développement industriel qui repose sur la compétitivité globale, facteur de croissance et d'emploi, et établit notamment dans son chapitre 5 point C, l'importance économique du secteur de l'audiovisuel;