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MTD
MTD n'entraînant pas de coûts excessifs
Meilleure technologie disponible
Meilleures techniques disponibles

Traduction de «MTD » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
S/MTD

short take-off and landing/maneuver technology demonstrator | S/MTD


MTD n'entraînant pas de coûts excessifs

BAT not entailing excessive costs | best available techniques not entailing excessive cost | best available technology not entailing excessive cost | Batnec [Abbr.] | Batneec [Abbr.]


meilleures techniques disponibles [ MTD ]

best available techniques [ BAT ]


meilleure technologie disponible | meilleures techniques disponibles | MTD [Abbr.]

best available techniques | best technical means available | BAT [Abbr.]


meilleure technologie disponible | MTD [Abbr.]

best available technology | BAT [Abbr.]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
En tenant compte des résultats et de la nécessité d'améliorer l'efficacité dans une perspective à moyen et à plus long termes, la Commission envisagera d'introduire une disposition juridique en vertu de laquelle les États membres devront, d'une part, faire en sorte que la réalisation des niveaux associés aux MTD applicables aux nouvelles installations soit une condition obligatoire pour l'autorisation de nouvelles capacités et, d'autre part, veiller à ce que les installations existantes soient améliorées pour atteindre les niveaux associés aux MTD applicables aux capacités existantes dans le cadre de la mise à jour de leur permis.

Taking into account the results, and the need to achieve greater efficiency in a medium and longer term perspective, the Commission will consider introducing a legal provision requiring Member States to make the achievement of BAT levels applicable to new installations a mandatory condition for the authorisation of new capacity and to ensure that existing installations are upgraded to BAT levels applicable to existing capacity as part of their permit update.


[22] Un calendrier a été établi, qui prévoit l'adoption de toutes les conclusions sur les MTD d’ici à 2020, mais le niveau de mise en oeuvre des MTD dépend en grande partie des États membres, de même que, par conséquent, les réductions obtenues au moyen de la DEI.

[22] There is a timetable in place to adopt all BAT conclusions by 2020, but Member States will play a key role in determining the level of BAT, and thus the reduction delivered by the IED.


La décision d'exécution 2013/732/UE de la Commission établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil relative aux émissions industrielles précise que l'utilisation de diaphragmes contenant de l'amiante n'est pas considérée comme une MTD et impose en conséquence une actualisation des conditions d'autorisation des installations de production de chlore et de soude exploitées dans l'Union au 12 décembre 2017 au plus tard, de manière que ces installations n'utilisent plus de diaphragmes contenant de l'amiante à cette date.

Commission Implementing Decision 2013/732/EU , establishing the best available techniques (BAT) conclusions under Directive 2010/75/EU of the European Parliament and of the Council on industrial emissions (IED), stipulates that the use of asbestos diaphragms is not considered BAT and accordingly permit conditions for chlor-alkali installations operated in the Union must be updated by 12 December 2017 so that those installations do no longer use asbestos diaphragms from that date.


Afin d'empêcher la pollution des eaux réceptrices et de réduire la charge polluante des effluents de l'usine dans son ensemble, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques spécifiées dans les MTD 13, MTD 14, MTD 15, MTD 47, MTD 48 et MTD 49.

In order to prevent and reduce the pollution load of waste water into receiving waters from the whole mill, BAT is to use a suitable combination of the techniques specified in BAT 13, BAT 14, BAT 15, BAT 47, BAT 48 and BAT 49.


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Afin d'empêcher la pollution des eaux réceptrices et de réduire la charge polluante des effluents de l'usine dans son ensemble, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques spécifiées dans les MTD 13, MTD 14, MTD 15, MTD 16, MTD 43 et MTD 44.

In order to prevent and reduce the pollution load of waste water into receiving waters from the whole mill, BAT is to use a suitable combination of the techniques specified in BAT 13, BAT 14, BAT 15, BAT 16, BAT 43 and BAT 44.


Outre ces conclusions sur les MTD, les MTD 49, MTD 51, MTD 52c et MTD 53 s'appliquent également à la fabrication de papier dans des usines intégrées de pâte mécanique, de papier et de carton.

BAT 49, BAT 51, BAT 52c and BAT 53 also apply to papermaking in integrated mechanical pulp, paper and board mills, in addition to the BAT conclusions in this section.


Afin d'éviter et de réduire les émissions de substances polluantes de l'ensemble de l'usine dans les eaux réceptrices, la MTD consiste à appliquer une combinaison appropriée des techniques spécifiées dans les MTD 13, MTD 14, MTD 15 et MTD 16 et des techniques énumérées ci-dessous.

In order to prevent and reduce emissions of pollutants into receiving waters from the whole mill, BAT is to use a suitable combination of the techniques specified in BAT 13, BAT 14, BAT 15 and BAT 16 and of the techniques given below.


Afin de réduire les émissions de substances polluantes de l'ensemble de l'usine dans les eaux réceptrices, la MTD consiste à recourir à des méthodes de blanchiment sans aucun composé chloré [TEC (TCF)] ou à des méthodes de blanchiment modernes sans chlore élémentaire (SCE) (voir description au point 1.7.2.1), ainsi qu'à une combinaison appropriée des techniques spécifiées dans les MTD 13, MTD 14, MTD 15 et MTD 16 et des techniques énumérées ci-dessous.

In order to reduce emissions of pollutants into receiving waters from the whole mill, BAT is to use TCF or modern ECF bleaching (see description in Section 1.7.2.1), and a suitable combination of the techniques specified in BAT 13, BAT 14, BAT 15 and BAT 16 and of the techniques given below.


Ainsi, les autorisations délivrées à des installations de traitement entrant dans le champ d'application de la directive IPPC doivent reposer sur les meilleures techniques disponibles (MTD) décrites dans le document BREF correspondant (ou dans d'autres publications reconnues); les autorités compétentes peuvent cependant déroger aux MTD dans une certaine mesure compte tenu des conditions locales.

In practice, permits issued to waste treatment installations falling within the scope of the IPPC directive have to be based on Best Available Techniques (BAT) as described in the corresponding BREF document (or other recognised publications), although competent authorities can derogate from BAT to a certain extent because of local conditions.


La Commission organise un échange d'informations sur les MTD, qui aboutit à l'élaboration d'un document de référence sur les MTD (documents BREF).

The Commission organises an exchange of information on BAT, resulting in publicly available BAT reference documents (BREFs).




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Date index: 2021-11-26
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