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Construction en régime accéléré
Essai de régime accéléré
Marchandise du régime accéléré
Mode de construction par phases
Reçu de marchandises expédiées en régime accéléré
Régime accéléré

Traduction de «Marchandise du régime accéléré » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


reçu de marchandises expédiées en régime accéléré

express delivery receipt








construction en régime accéléré

fast track | fast tracking | fast track construction




construction en régime accéléré [ mode de construction par phases ]

fast track [ fast tracking | fast track construction | phased construction | phase design and construction | phasing | accelerated design and construction | accelerated delivery ]




quantité de marchandises bénéficiant d'un régime d'accès [ quantité visée par le régime d'accès qui peut être importée ]

import access quantity
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Le pays a deux régimes de dédouanement : un régime accéléré et un régime officiel.

Two customs clearance regimes have been identified — express and formal.


3. Les autorités douanières communiquent au titulaire de la décision faisant droit à la demande, sur requête de celui-ci et si ces données sont connues, et, s'il y a lieu, aux autorités et services répressifs , le nom et l'adresse du destinataire, de l'expéditeur, du déclarant ou du détenteur des marchandises, le régime douanier, ainsi que l'origine, la provenance et la destination des marchandises soupçonnées de porter atteinte à un droit de propriété intellectuelle.

3. The customs authorities shall, upon request and if known, provide the holder of the decision granting the application and, where relevant, law enforcement authorities and agencies with the names and addresses of the consignee, the consignor, the declarant or the holder of the goods, the customs procedure and the origin, provenance and destination of goods suspected of infringing an intellectual property right.


3. Les autorités douanières communiquent au titulaire de la décision faisant droit à la demande sur requête de celui-ci et si ces données sont connues, et, s'il y a lieu, aux autorités et services répressifs, le nom et l'adresse du destinataire, de l'expéditeur, du déclarant ou du détenteur des marchandises, le régime douanier, ainsi que l'origine, la provenance et la destination des marchandises soupçonnées de porter atteinte à un droit de propriété intellectuelle.

3. The customs authorities shall, upon request and if known, provide the holder of the decision granting the application and, where relevant, law enforcement authorities and agencies with the names and addresses of the consignee, the consignor, the declarant or the holder of the goods, the customs procedure and the origin, provenance and destination of goods suspected of infringing an intellectual property right.


3. Les autorités douanières communiquent au titulaire de la décision faisant droit à la demande, sur requête de celui-ci et si ces données sont connues, le nom et l'adresse du destinataire, de l’expéditeur, du déclarant ou du détenteur des marchandises, le régime douanier, ainsi que l’origine, la provenance et la destination des marchandises soupçonnées de porter atteinte à un droit de propriété intellectuelle.

3. The customs authorities shall, upon request and if known, provide the holder of the decision granting the application with the names and addresses of the consignee, the consignor, the declarant or the holder of the goods, the customs procedure and the origin, provenance and destination of goods suspected of infringing an intellectual property right.


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Il devrait être clairement précisé que l'adresse inscrite dans le registre SEED pour un destinataire enregistré est identique à celle où il reçoit les marchandises en régime de suspension de droits.

It should clearly be stated that the address registered in the SEED-register for a registered consignee shall be the same as where he receives the goods under duty suspension arrangement.


Je ne verrais pas d'inconvénient à un régime accéléré, si l'on veut, qui donnerait une préférence spéciale aux gens qui ont une raison particulière de vouloir obtenir la citoyenneté rapidement et qui connaissent bien leur collectivité parce qu'ils y habitent, ou pour d'autres raisons.

I wouldn't mind a fast-track system, if you like, to give special preference to people who show that they have a particular reason why they need citizenship fast and who know a lot about the community because they have lived here, or whatever.


Il faut s’attaquer aux racines du mal, à un système social uniquement dominé par le profit, qui transforme les gens en marchandises, un régime qui détruit l’environnement et qui exclut du travail, du système de santé ou d’éducation, du logement, voire de l’alimentation élémentaire, des milliards d’êtres humains.

We must attack the root of the evil, a social system dominated solely by profit, which transforms people into commodities, a regime which destroys the environment and excludes billions of human beings from employment, from health or education systems, from housing, or even from the basic ability to feed themselves.


- En ce qui concerne la circulation des marchandises, le régime de transit douanier qui sera appliqué après l'élargissement et qui assurera la libre circulation en franchise des marchandises transitant par le territoire de la Communauté entre la Russie et Kaliningrad est satisfaisant et les conventions/procédures existantes offrent la souplesse voulue en matière de formalités.

- On movement of goods, the customs transit regime, which will apply after enlargement, ensuring the free movement of goods between Russia and Kaliningrad across the Community without customs duties, is apt and existing Conventions/procedures offer appropriate flexibility in terms of formalities.


Le règlement propose de retenir, pour les marchandises, le régime de la responsabilité civile.

Regulation proposes to treat cargo on the basis of legal liability.


Le taux de la déduction pour amortissement permis en régime accéléré est de 50 p. 100 par année, selon la méthode de l'amortissement linéaire.

The capital cost allowance rate allowed under the accelerated capital cost allowance is 50 per cent per year on a straight-line basis.




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Marchandise du régime accéléré ->

Date index: 2022-12-15
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