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Bande de terre retournée
Butte de terre retournée
Commis à la réception des marchandises retournées
Couche de terre retournée
Marchandise en douane
Marchandise en entrepôt sous douane
Marchandise non dédouanée
Marchandise retournée
Marchandise sous scellement
Marchandises entreposées sous douane
Marchandises retournées
Rapport de marchandises retournées par le client
Recevoir les marchandises retournées par les clients
Trafic de marchandises
Trafic marchandises
Trafic-marchandises
Tricot à mailles retournées
échanges des marchandises

Traduction de «Marchandises retournées » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


recevoir les marchandises retournées par les clients

receive customer returned material




Rapport de marchandises retournées par le client

Report of Goods Returned by Customers


commis à la réception des marchandises retournées

receiving clerk for returned merchandise


bande de terre retournée | butte de terre retournée | couche de terre retournée

inverted patch


chute lors de la montée ou la descente d'un véhicule de marchandise

Fall while boarding or alighting from goods vehicle


marchandise en douane | marchandise en entrepôt sous douane | marchandise non dédouanée | marchandise sous scellement | marchandises entreposées sous douane

bonded goods


échanges des marchandises | trafic de marchandises | trafic marchandises | trafic-marchandises

goods transport | trade in goods


tricot à mailles retournées

links and links fabric | purl fabric
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
d) des marchandises retournées parce que «différentes de celles commandées» aux termes du Décret concernant la remise à l'égard de marchandises différentes de celles commandées;

(d) goods returned as being " not as ordered" under the Goods Not as Ordered Remission Order;


3. Remise est accordée de la taxe payable en vertu de la section III de la partie IX de la Loi sur la taxe d’accise, à l’égard de marchandises retournées au Canada après en avoir été exportées pour être réparées, d’un montant équivalent à la différence entre la taxe payée ou payable calculée selon la valeur à l’acquitté des marchandises et la taxe payée ou payable calculée selon la valeur des réparations, si :

3. Remission is hereby granted of the tax payable under Division III of Part IX of the Excise Tax Act on goods returned to Canada after having been exported therefrom for the purpose of repair in an amount equal to the difference between the tax paid or payable on the duty paid value of the goods and the tax paid or payable on the value of the repair where


c) une attestation écrite de l’exportateur au pays où les réparations, les ajouts ou les travaux ont été effectués portant que les marchandises retournées au Canada sont celles qui ont été importées dans ce pays pour y subir des réparations, des ajouts ou des travaux;

(c) a written statement made by the exporter in the country where the work was performed stating that the goods exported to Canada are the goods that were imported into that country for repair, the addition of equipment or work; or


a) les droits exigibles, sans ce paragraphe, sur les marchandises retournées;

(a) the amount that, but for that subsection, would be payable in respect of the returned goods


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a) les sommes versées aux clients de l’entreprise, ou portées à leur crédit, sur ce revenu au cours de l’exercice à titre de boni, de rabais ou d’escompte ou à l’égard de marchandises retournées ou endommagées;

(a) amounts that were paid or credited in the period, to customers of the business, in relation to such revenue as a bonus, rebate or discount or for returned or damaged goods; and


Pour l’heure, la réalité est rude et, par exemple, avec de nombreuses chaînes de magasins, les marchandises défectueuses peuvent uniquement être retournées vers leur lieu d’achat d’origine, même si la chaîne dispose de magasins à l’endroit ou dans le pays où le consommateur réside.

For now reality is harsh and, for example, with many chain stores, faulty goods can only be returned to the original place of purchase, even if the chain has shops in the place or country where the consumer actually lives.


a) que les marchandises retournées sont les mêmes que les marchandises exportées, et

(a) the goods returned are the same as those exported; and


a) que les marchandises retournées sont les mêmes que celles qui ont été exportées et

(a) the goods returned are the same goods as those exported; and


2. Si des marchandises originaires exportées de la Communauté ou du Chili vers un autre pays y sont retournées, elles doivent être considérées comme étant non originaires, à moins qu'il puisse être démontré à la satisfaction des autorités douanières:

2. If originating goods exported from the Community or Chile to another country return they must be considered as non-originating, unless it can be demonstrated to the satisfaction of the customs authorities that:


2. Si des marchandises originaires exportées des États ACP, de la Communauté ou des PTOM vers un autre pays y sont retournées, elles doivent, sous réserve des dispositions prévues à l'article 6, être considérées comme étant non originaires, à moins qu'il puisse être démontré à la satisfaction des autorités douanières:

2. If originating goods exported from the ACP States, the Community or the OCT to another country are returned, except insofar as provided for in Article 6, they must be considered as non-originating, unless it can be demonstrated to the satisfaction of the customs authorities that:


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