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Drapeau de zone
EUIPO
MVL
Marque
Marque bien connue
Marque bien implantée
Marque bien établie sur le marché
Marque communautaire
Marque connue
Marque d'aire de prise de contact
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de l'UE
Marque de l'Union européenne
Marque de produit
Marque de service
Marque de zone
Marque de zone de poser
Marque de zone de toucher des roues
Marque de zone fermée
Marque européenne
Marque existante
Marque populaire
Marque très populaire
Marque verticale longue
Marques de zone de toucher des roues
Marques de zones fermées
OHMI
Office communautaire des marques
Office de l'harmonisation
Office de l'harmonisation dans le marché intérieur
étiquette de zone

Traduction de «Marque de zone » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
marque de zone de toucher des roues [ marque de zone de poser | marque d'aire de prise de contact ]

touchdown zone marking [ runway touchdown zone marking ]




drapeau de zone | étiquette de zone | marque de zone

field marker


marque verticale longue [ MVL | marque de zone ]

long vertical mark [ LVM | field mark ]


marques de zone de toucher des roues

touchdown zone markings




marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


marque de l'UE [ marque communautaire | marque de l'Union européenne | marque européenne ]

EU trade mark [ Community trademark | Community trade mark | European trademark | European trade mark | European Union trade mark | EUTM ]


marque existante | marque connue | marque bien établie sur le marché | marque bien implantée | marque bien connue | marque très populaire | marque populaire

established brand | name brand | primary brand


Office de l'Union européenne pour la propriété intellectuelle [ EUIPO | Office communautaire des marques | Office de l'harmonisation | Office de l'harmonisation dans le marché intérieur | Office de l’harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | OHMI ]

European Union Intellectual Property Office [ Community Trademark Office | Community Trade Marks Office | EUIPO | Office for Harmonization | Office for Harmonization in the Internal Market | Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | OHIM ]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les États membres peuvent décider, dans le cas des marques commerciales enregistrées ou des marques commerciales établies par l'usage avant le 11 mai 2002 qui contiennent ou consistent en un nom d'une unité géographique plus petite que la zone qui est à la base de l'appellation d'origine ou de l'indication géographique et des références à la zone géographique des États membres concernés, de ne pas appliquer les exigences énoncées dans les troisième et quatrième phrases du premier alinéa.

Member States may decide, in the case of registered trademarks or trademarks established by use before 11 May 2002 which contain or consist of a name of a smaller geographical unit than the area underlying the designation of origin or geographical indication and geographical area references of the Member States concerned, not to apply the requirements laid down in the third and fourthsentences of the first subparagraph.


Septembre : Visites des zones concernées par les projets «Colectores y EDAR de Las Navas del Marqués (Avila)» (FC n° 98.11.61.036) et «Ampliación del abastecimiento de Las Navas del Marqués (Avila)» (CCI 2002.ES.16.C.PE.003), qui ont permis d'obtenir toutes les informations nécessaires pour conclure l'instruction de la demande de modification de l'objet physique du premier projet approuvée par la décision C( 2002) 3512 du 06.11.2002, ainsi que la demande de concours relative au deuxième projet, approuvée par la décision C(2002)4270 du 16.12.2002.

September: Visits to the areas concerned by the projects 'Collectors and treatment station at Las Navas del Marqués (Avila)' (CF No 98.11.61.036) and 'Expansion of supply at Las Navas del Marqués (Avila)' (CCI 2002.ES.16.C.PE.003), which provided all the information required to complete examination of the application to amend the physical object of the first project, approved by Decision C(2002) 3512 of 6 November 2002, and the application for assistance for the second project, approved by Decision C(2002) 4270 of 16 December 2002.


a) apposer une marque de zone fermée sur la lettre « H » qui sert de marque d’identification de cette aire ou, en l’absence d’une telle lettre, apposer la marque de zone fermée au centre de cette aire;

(a) place a closed marking over the letter “H”, where the letter “H” identifies the helicopter take-off and landing area, or, where no letter identifies the helicopter take-off and landing area, over the centre of the area; or


b) dans le cas d’une piste d’une longueur supérieure à 450 m (1 500 pieds) mais ne dépassant pas 1 220 m (4 000 pieds), une marque de zone fermée, de dimensions au moins égales à la moitié de celles prévues à cette annexe, est disposée à chaque extrémité de la piste ou du tronçon en cause, et une autre marque de zone fermée, de dimensions identiques, est disposée sur la piste ou le tronçon à un point équidistant des deux marques;

(b) where the runway is greater than 450 m (1,500 feet) but not greater than 1 220 m (4,000 feet) in length, a closed marking of not less than one-half the dimensions set out in that Schedule shall be located at each end of the closed runway or part thereof and an additional closed marking of the same dimensions shall be located on the closed runway or part thereof at a point equidistant from the two markings; or


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a) dans le cas d’une piste d’une longueur supérieure à 1 220 m (4 000 pieds), une marque de zone fermée est disposée à chaque extrémité de la piste ou du tronçon en cause et d’autres marques de zone fermée sont disposées sur la piste ou le tronçon à intervalles d’au plus 300 m (1 000 pieds);

(a) where the runway is greater than 1 220 m (4,000 feet) in length, a closed marking shall be located at each end of the closed runway or part thereof and additional closed markings shall be located on the closed runway or part thereof at intervals not exceeding 300 m (1,000 feet);


Le règlement d'usage d'une marque visée à l'article 74, paragraphe 2, autorise toute personne dont les produits ou services proviennent de la zone géographique concernée, à devenir membre de l'association qui est titulaire de la marque.

The regulations governing use of a mark referred to in Article 74(2) shall authorise any person whose goods or services originate in the geographical area concerned to become a member of the association which is the proprietor of the mark.


b) faire apposer sur la zone les marques de zone fermée visées au paragraphe (1).

(b) a closed marking referred to in subsection (1) is displayed on the affected area.


(4) Lorsqu’une piste ou un tronçon de celle-ci est fermé, l’exploitant de l’aérodrome doit y apposer des marques de zone fermée prévues à l’annexe I de la présente sous-partie et disposées de la façon suivante :

(4) Where a runway or part of a runway is closed, the operator of the aerodrome shall place closed markings, as set out in Schedule I to this Subpart, on the runway as follows:


Le règlement d'usage d'une marque visée à l'article 66, paragraphe 2, doit autoriser toute personne dont les produits ou services proviennent de la zone géographique concernée, à devenir membre de l'association qui est titulaire de la marque.

The regulations governing use of a mark referred to in Article 66(2) must authorise any person whose goods or services originate in the geographical area concerned to become a member of the association which is the proprietor of the mark.


Le règlement d'usage d'une marque visée à l'article 66, paragraphe 2, doit autoriser toute personne dont les produits ou services proviennent de la zone géographique concernée, à devenir membre de l'association qui est titulaire de la marque.

The regulations governing use of a mark referred to in Article 66(2) must authorise any person whose goods or services originate in the geographical area concerned to become a member of the association which is the proprietor of the mark.


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