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Boîte à col formé à la molette
Boîte à rétreint exécuté à la molette
Canette à col formé à la molette
Canette à rétreint exécuté à la molette
Cannette à col formé à la molette
Cannette à rétreint exécuté à la molette
Filigrane par pression
Filigrane à la molette
Galet large
Galet plat
Marque
Marque d'origine
Marque de fabrication
Marque de fabrique
Marque de la molette
Marque de produit
Marque de service
Marque laissée par la molette sur le cul
Marque molette
Marque à la molette
Marques de molette
Molette large
Molette plate
RMC
RMUE
Règlement sur la marque communautaire
Règlement sur la marque de l'UE
Règlement sur la marque de l'Union européenne

Traduction de «Marque molette » (Français → Anglais) :

filigrane à la molette | filigrane par pression | marque molette

impressed watermark | pressmark | rubberstamp watermark




canette à rétreint exécuté à la molette [ canette à col formé à la molette | cannette à rétreint exécuté à la molette | cannette à col formé à la molette | boîte à rétreint exécuté à la molette | boîte à col formé à la molette ]

spin-neck can








marque laissée par la molette sur le cul

push-up rod mark


marque [ marque d'origine | marque de fabrication | marque de fabrique | marque de produit | marque de service ]

trademark [ manufacturer's trademark | product brand | service mark | stamp of origin | trade mark | trade mark licences(UNBIS) ]


Règlement (UE) 2015/2424 du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) nº 207/2009 du Conseil sur la marque communautaire et le règlement (CE) nº 2868/95 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) nº 40/94 du Conseil sur la marque communautaire, et abrogeant le règlement (CE) nº 2869/95 de la Commission relatif aux taxes à payer à l'Office de l'harmonisation dans le marché intérieur (marques, dessins et modèles) | règlement sur la marque communautaire | règlement sur la marque de l'UE | règlement sur la marque de l'Union européenne | RMC [Abbr.] | RMUE [Abbr.]

Community trade mark regulation | Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark | EU trade mark Regulation | European Union trade mark Regulation | Regulation (EU) 2015/2424 amending Council Regulation (EC) No 207/2009 on the Community trade mark and Commission Regulation (EC) No 2868/95 implementing Council Regulation (EC) No 40/94 on the Community trade mark, and repealing Commission Regulation (EC) No 2869/95 on the fees payable to the Office for Harmonization in the Internal Market (Trade Marks and Designs) | Regulation on the Community trade mark | CTMR [Abbr.]


galet large | galet plat | molette large | molette plate

wheel with a square edged profile




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Marque molette ->

Date index: 2021-08-30
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