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Aphonie
Dysphonie
Démission des membres
Désignation des membres
Ectromélie
Hémimélie
Mandat des membres
Membre
Membre Cour des comptes CE
Membre agréé
Membre agréée
Membre associé
Membre associée
Membre constituant
Membre de la BCE
Membre de la Banque centrale européenne
Membre de la Cour des comptes
Membre du directoire de la Banque centrale européenne
Membre titulaire
Nomination des membres
Psychogène
Raccourcissement
SAI d'un
Tribunal composé de membres différents
Tribunal constitué d'autres membres
Tribunal reconstitué
élément constituant
élément constitutif

Traduction de «Membre constituant » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
élément constitutif [ élément constituant | membre constituant ]

constituent element


tribunal composé de membres différents [ tribunal constitué d'autres membres | tribunal reconstitué ]

differently constituted panel


Définition: Trouble caractérisé par la consommation persistante de substances non nutritives (par exemple de la terre, des bouts de peinture, etc.). Il peut faire partie d'un trouble psychiatrique plus global (tel un autisme) ou constituer un comportement psychopathologique relativement isolé. C'est seulement dans ce dernier cas que l'on fait le diagnostic de pica. Ce comportement s'observe surtout chez des enfants présentant un retard mental; dans ce dernier cas, le retard mental doit constituer le diagnostic principal (F70-F79).

Definition: Persistent eating of non-nutritive substances (such as soil, paint chippings, etc.). It may occur as one of many symptoms that are part of a more widespread psychiatric disorder (such as autism), or as a relatively isolated psychopathological behaviour; only the latter is classified here. The phenomenon is most common in mentally retarded children and, if mental retardation is also present, F70-F79 should be selected as the main diagnosis.


Consentement à ce que l'audience soit tenue par un conseil arbitral constitué de deux membres

Consent to Hearing by a Two-Member Board of Referees


nomination des membres [ démission des membres | désignation des membres | mandat des membres ]

appointment of members [ designation of members | resignation of members | term of office of members ]


membre | membre associé | membre associée | membre titulaire | membre agréé | membre agréée

fellow | fellow member


membre de la Banque centrale européenne [ membre de la BCE | membre du directoire de la Banque centrale européenne ]

member of the European Central Bank [ member of the ECB | member of the Executive Board of the European Central Bank ]


membre de la Cour des comptes (UE) [ membre Cour des comptes CE ]

member of the Court of Auditors (EU) [ member of the EC Court of Auditors ]


Définition: Dans les formes les plus fréquentes de ces troubles, il existe une perte de la capacité à bouger une partie ou la totalité d'un membre ou de plusieurs membres. Les manifestations de ce trouble peuvent ressembler à celles de pratiquement toutes les formes d'ataxie, d'apraxie, d'akinésie, d'aphonie, de dysarthrie, de dyskinésie, de convulsions ou de paralysie. | Aphonie | Dysphonie | psychogène

Definition: In the commonest varieties there is loss of ability to move the whole or a part of a limb or limbs. There may be close resemblance to almost any variety of ataxia, apraxia, akinesia, aphonia, dysarthria, dyskinesia, seizures, or paralysis. | Psychogenic:aphonia | dysphonia


Ectromélie | Hémimélie | Raccourcissement | SAI d'un (des) membre(s) SAI | Raccourcissement longitudinal d'un (des) membre(s) non précisé(s)

Longitudinal reduction deformity of unspecified limb(s) Ectromelia NOS | Hemimelia NOS | Reduction defect | of limb(s) NOS
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
10. souligne que les prisons demeurent un des nombreux environnements qui constituent une enceinte favorable à la diffusion d'idéologies radicales et violentes et de la radicalisation terroriste; invite la Commission européenne à encourager l'échange de bonnes pratiques entre les États membres pour faire face à la montée de la radicalisation terroriste dans les prisons en Europe; encourage les États membres à prendre des mesures immédiates contre la surpopulation carcérale, qui, dans de nombreux États membres, constitue un grave pro ...[+++]

10. Stresses that prisons remain one of several environments which are a breeding ground for the spread of radical and violent ideologies and terrorist radicalisation; calls on the Commission to encourage the exchange of best practices among the Member States in order to counter the increase of terrorist radicalisation in Europe’s prisons; encourages Member States to take immediate action against prison overcrowding, which is an acute problem in many Member States which significantly increases the risk of radicalisation and reduces the opportunities for rehabilitation; recalls that public youth protection institutions or detention or ...[+++]


8. souligne que les prisons demeurent un des nombreux environnements qui constituent une enceinte favorable à la diffusion d'idéologies radicales et violentes et de la radicalisation terroriste; invite la Commission européenne à encourager l'échange de bonnes pratiques entre les États membres pour faire face à la montée de la radicalisation terroriste dans les prisons en Europe; encourage les États membres à prendre des mesures immédiates contre la surpopulation carcérale, qui, dans de nombreux États membres, constitue un grave prob ...[+++]

8. Stresses that prisons remain one of several environments which are a breeding ground for the spread of radical and violent ideologies and terrorist radicalisation; calls on the Commission to encourage the exchange of best practices among the Member States in order to counter the increase of terrorist radicalisation in Europe’s prisons; encourages Member States to take immediate action against prison overcrowding, which is an acute problem in many Member States which significantly increases the risk of radicalisation and reduces the opportunities for rehabilitation; recalls that public youth protection institutions or detention or r ...[+++]


Pour les circonscriptions, et pour les États membres constituant une circonscription unique qui ont recours à un scrutin de liste et qui comptent plus de 26 sièges, les États membres prévoient la fixation d'un seuil pour l'attribution de sièges qui n'est ni inférieur à 3 %, ni supérieur à 5% des suffrages exprimés dans la circonscription concernée ou dans l'État membre concerné constituant une circonscription unique".

For constituencies, and for single-constituency Member States, in which the list system is used and which comprise more than 26 seats, Member States shall set a threshold for the allocation of seats which shall not be lower than 3 per cent, and shall not exceed 5 per cent, of the votes cast in the constituency, or the single-constituency Member State, concerned".


Pour les circonscriptions, et pour les États membres constituant une circonscription unique qui ont recours à un scrutin de liste et qui comptent plus de 26 sièges, les États membres prévoient la fixation d'un seuil pour l'attribution de sièges qui n'est ni inférieur à 3 %, ni supérieur à 5% des suffrages exprimés dans la circonscription concernée ou dans l'État membre concerné constituant une circonscription unique".

For constituencies, and for single-constituency Member States, in which the list system is used and which comprise more than 26 seats, Member States shall set a threshold for the allocation of seats which shall not be lower than 3 per cent, and shall not exceed 5 per cent, of the votes cast in the constituency, or the single-constituency Member State, concerned".


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Ces principes sont les suivants: adhésion ouverte; une seule voix par membre; les membres ne peuvent voter par procuration; limitation du taux d'intérêt afférent aux prêts et aux parts de membre; dans la mesure du possible, les membres fournissent le capital requis; utilisation des excédents pour développer la coopérative, améliorer les services communs aux membres, constituer des réserves ou verser de l'intérêt sur les prêts aux membres ou les dividendes sur les parts de membre et les parts de placement, pour améliorer le bien-ê ...[+++]

These principles are: open membership; one member, one vote; no proxy voting; limited interest on member loans and member shares; to the extent feasible, provision of the capital required by the cooperative by members; use of surplus funds from the cooperative to develop its business, provide or improve common services to members, provide for reserves or payment of interest on member loans or dividends on member shares and investment shares, for community welfare or the development of cooperative enterprises or as a distribution among members as a patronage return; and education of members, officers, employees, and the public on th ...[+++]


Un impôt qui défavorise les entreprises liées, au sein d’un groupe, à des sociétés établies dans un autre État membre constitue une discrimination indirecte fondée sur le siège des sociétés

Taxation which disadvantages undertakings linked, within a group, to companies established in another Member State constitutes indirect discrimination on the basis of the registered office of the companies


– reconnaissance du fait que les nouveaux États membres constituent un trait d'union important avec les nouveaux voisins de l'UE.

-The acknowledgement that the new Member States are important links to the EU's new neighbours.


Que, en conformité avec l'article 85(1)b) du Règlement, le comité soit composé de sept membres, désignés par le Comité de sélection, et que trois membres constituent le quorum;

That, pursuant to rule 85(1)(b), the committee be comprised seven members, to be nominated by the Committee of Selection and that three members constitute a quorum;


ANNEXE I Projet de recommandation soumis au Conseil sur la lutte contre l'emploi illégal de ressortissants d'Etats tiers LE CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE, vu les articles K.1 et K.2 du Traité sur l'Union européenne ; vu la recommandation du Conseil du 22 décembre 1995 sur l'harmonisation des moyens de lutte contre l'immigration et l'emploi illégaux et l'amélioration des moyens de contrôle prévus à cet effet [1] ; vu la résolution adoptée par le Conseil le 20 juin 1994 concernant la limitation de l'admission à des fins d'emploi de ressortissants de pays tiers dans les Etats membres ; considérant que l'article K.1 point 3 sous c) du tra ...[+++]

ANNEX I Draft Council Recommendation on combating the illegal employment of third-country nationals THE COUNCIL OF THE EUROPEAN UNION, Having regard to Articles K.1 and K.2 of the Treaty on European Union, Having regard to the Council Recommendation of 22 December 1995 on harmonizing means of combating illegal immigration and illegal employment and improving the relevant means of control [1] , Having regard to the Resolution adopted by the Council on 20 June 1994 on limitations on admission of non-EC nationals to Member States for employment, Whereas Article K.1(3)(c) of the Treaty on European Union lays down that combating unauthorized immigration, residence and work by nationals of third-countries in the territory of Memb ...[+++]


Il est proposé par le sénateur Sibbeston que, malgré la décision prise par le comité le mardi 25 avril 2006, le Sous- comité du programme et de la procédure soit composé de cinq membres et que trois membres constituent le quorum.

It was moved by Senator Sibbeston that notwithstanding the decision of the committee on Tuesday, April 25, 2006, that the Subcommittee on Agenda and Procedure be composed of five members and that three members would constitute a quorum.




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Membre constituant ->

Date index: 2023-07-10
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