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Atmosphère en évolution
Composition du capital
Demander la modification de la composition de la Cour
Modification de l'atmosphère
Modification de la composition
Modification de la composition d'un conseil
Modification de la composition de l'atmosphère
Modification de la composition de la flore
Modification de la composition du capital
Risque lié à la composition du capital
étude de la composition du capital

Traduction de «Modification de la composition du capital » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
modification de la composition du capital

capital change


modification de la composition de l'atmosphère | modification de l'atmosphère | atmosphère en évolution

atmospheric change


demander la modification de la composition de la Cour

to apply for a change in the composition of the Court


modification de la composition de la flore

alteration of crop




modification de la composition d'un conseil

alteration in the constituent membership of a council


risque lié à la composition du capital

risk linked with the composition of their capital


composition du capital

capital structure | capitalization | capitalized structure | capital mix


étude de la composition du capital

capitalization approach
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
- Scénario de base – Aucune modification de la directive et de la manière dont elle est interprétée et appliquée par les aéroports, et aucune modification de la composition de la flotte.

- Base Case - No change to the Directive and the way it is interpreted and applied by airports, and no change to the fleet mix.


Étendue spatiale de chaque type d'habitat subissant des effets néfastes, par la modification de sa structure biotique et abiotique et de ses fonctions (par exemple modification de la composition en espèces et de l'abondance relative des espèces, absence d'espèces particulièrement sensibles ou fragiles ou d'espèces assurant une fonction clé, structure par taille des espèces), dus aux perturbations physiques.

Spatial extent of each habitat type which is adversely affected, through change in its biotic and abiotic structure and its functions (e.g. through changes in species composition and their relative abundance, absence of particularly sensitive or fragile species or species providing a key function, size structure of species), by physical disturbance.


Le mot que je cherchais est « composition ». Il vient tout juste de me revenir — à savoir l'alinéa 41d) de la Loi constitutionnelle, s'il y a une modification dans la composition de la Cour suprême du Canada.

The word is ``composition; '' it just came to me — namely, section 41(d) of the Constitution Act, if there's a change in the composition of the Supreme Court of Canada.


Toute modification de la composition de la Cour suprême du Canada ou toute autre modification portant sur la Cour suprême — il y a deux articles — nécessite la modification de la Constitution du Canada.

If there are issues that relate to a change in composition of the Supreme Court or any other changes — there are the two sections — a constitutional amendment would be required.


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Les dépenses non budgétaires, qui comprennent les prêts, les dotations en capital et les avances sont des dépenses qui correspondent à des modifications de la composition des actifs financiers du gouvernement du Canada.

The non-budgetary items are loans, investments and advances made by the government. They represent changes in the composition of the financial assets of the Government of Canada.


Une partie ne peut invoquer soit la nationalité d'un juge, soit l'absence, au sein de la Cour ou d'une de ses chambres, d'un juge de sa nationalité pour demander la modification de la composition de la Cour ou d'une de ses chambres.

A party may not apply for a change in the composition of the Court or of one of its chambers on the grounds of either the nationality of a Judge or the absence from the Court or from the chamber of a Judge of the nationality of that party.


Les modifications dans la composition du consortium, associées à des propositions relatives à d'autres modifications de la convention de subvention qui ne sont pas directement liées à la modification de la composition, requièrent l'accord écrit de la Commission.

Changes in the composition of the consortium associated with proposals for other changes to the grant agreement which are not directly related to the change in composition shall be subject to written approval by the Commission.


La question principale posée consiste à déterminer si la directive de 1993 portant coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux permet une réglementation nationale interdisant, après la soumission des offres, la modification de la composition d'un groupement d'entrepreneurs qui participe à la procédure de passation d'un marché public de travaux.

The main question for the Court is whether national rules prohibiting a change, after submission of tenders, in the composition of a consortium taking part in the procedure for the award of a public works contract are permissible under the 1993 directive on the coordination of procedures for the award of public works contracts.


Cette réglementation relève donc de la compétence des États membres et en conséquence la directive ne s'oppose pas à une réglementation nationale interdisant la modification de la composition d'un groupement d'entrepreneurs, intervenue après la soumission des offres.

Any such rules are thus a matter for the Member States and consequently the directive does not preclude national rules prohibiting a change in the composition of a consortium which occurs after submission of tenders.


La Commission européenne: modification de la composition de la Commission, renforcement des pouvoirs du président et modification de son mode de nomination.

The European Commission: change in the composition of the Commission, increase in the powers of the President and change in the way he or she is nominated.




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Modification de la composition du capital ->

Date index: 2021-10-14
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