Aux fins du modèle pour la publication des informations sur les fonds propres, les ajustements réglementaires comprennent les déductions des fonds propres et les filtres prudentiels.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-19]

For the purposes of the own funds disclosure template, regulatory adjustments comprise deductions from own funds and prudential filters.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2013-12-19]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2013-12-19]

L'éco-innovation peut se présenter sous de multiples formes: cela peut aller d'un nouveau filtre à eau pour nettoyer les eaux usées à un acier plus fin, plus solide, permettant de réduire la consommation de matières premières, en passant par un nouveau modèle commercial consistant à vendre des services de réparation plutôt que des produits.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-12-11]

Eco-innovation can be many things - a new water filter to clean wastewater, thinner and stronger steel to reduce material waste, or a business model selling repair services instead of products.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2013-12-11]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2013-12-11]

Dans le domaine du développement technologique du DPF et du DOC, IBIDEN HU et Aerosol Particle Technology Laboratory mentionnent tous deux la tendance qui a conduit à la mise au point d’une nouvelle génération de filtres, réunissant les avantages, les caractéristiques et les technologies précédentes en un seul produit combinant le DPF et le DOC sur le même support monolithique (p. ex. Volkswagen utilise déjà, dans son modèle Passat, la quatrième génération des produits destinés au post-traitement, celle qui utilise un DPF sans DOC).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-04-29]

Both IBIDEN HU and Aerosol Particle Technology Laboratory refer to a trend in the technological development of DOC and DPF leading to a new generation of filters, which could incorporate the advantages, characteristics and former technologies in one unit, thereby combining the DOC and DPF on the same monolith substrate (for instance, Volkswagen has already introduced fourth generation after-treatment components to its Passat model, using just one DPF with no DOC).

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2008-04-29]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2008-04-29]

En clair, le budget consacré au développement de nouveaux modèles de filtres devrait être limité.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-11-30]

This means that the budget for the development of new filter software should be limited.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2004-11-30]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2004-11-30]

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Néanmoins, cela n’est pas nécessairement significatif, car comme au cours des six premiers mois de 2005, cette baisse est vraisemblablement due au fait que les administrateurs des réseaux et de la sécurité utilisent des filtres et modèlent le trafic IP pour contrôler le spam.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2005-11-17]

However, this does not necessarily signify a reduction as this decline is likely due to the fact that network and security administrators are using IP filtering and traffic shaping to control spam.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2005-11-17]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2005-11-17]

Du moins s'est-il montré satisfait que la position commune exclue en principe de la protection les pièces détachées pour automobiles qui ne sont pas visibles lors d'une utilisation normale (telles que les filtres à huile, les courroies de ventilateurs et les autres pièces du moteur) et peuvent donc être librement reproduites par les fabricants de pièces détachées indépendants dès qu'un nouveau modèle de voiture est mis sur le marché.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [1997-03-12]

In this light, Mr Monti indicated his satisfaction that, at least, the Common Position excludes in principle protection for car spare parts which are not visible during normal use (e.g. oil filters, fan belts, other engine parts) and could thus be freely reproduced by independent part manufacturers as soon as a new car model reaches the market.

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML] [1997-03-12]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML] [1997-03-12]

Les pièces de rechange de voiture qui ne sont pas visibles (par exemple, les filtres à huile, les courroies de ventilateur et d'autres pièces de moteur) ne rempliraient pas les conditions pour la protection par dessin et pourraient être ainsi librement reproduites par les fabricants indépendants de pièces de rechange dès qu'un nouveau modèle de voiture est mis sur le marché".

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

Car spare parts which were not visible (e.g. oil filters, fan belts, other engine parts) would not qualify for design protection, and so could be freely reproduced by independent part manufacturers as soon as a new car model reached the market".

http://europa.eu/rapid/press-r (...) (...) [HTML]

http://europa.eu/rapid/press-r (...) [HTML]

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Date index: 2023-11-16