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Courrier de deuxième classe
Envoi de deuxième classe
Modération de port des objets de deuxième classe
Modération de taxe des objets de deuxième classe
Objet de deuxième classe
Objets de deuxième classe
Objets de la deuxième classe

Traduction de «Modération de port des objets de deuxième classe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
modération de port des objets de deuxième classe

second class mailing privileges


modération de taxe des objets de deuxième classe [ modération de port des objets de deuxième classe ]

second class mailing privileges


modération de taxe des objets de deuxième classe

second class mailing privileges


courrier de deuxième classe [ envoi de deuxième classe | objet de deuxième classe | objets de la deuxième classe ]

second class mail [ second-class mail | second class matter ]




TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Les facteurs de pondération sont calculés en tenant compte notamment des probabilités de sélection et des données exogènes disponibles sur la distribution par sexe, par classe d'âge [25-34; 35-54; 55-64], par niveau d'éducation [au plus le premier cycle de l'enseignement secondaire (CITE 1 ou inférieur, CITE 2 et programmes CITE 3 d'une durée inférieure à deux ans); deuxième cycle de l'enseignement secondair ...[+++]

The weighting factors should be calculated taking into account in particular the probability of selection and the available external data relating to the distribution of the population being surveyed, according to sex, age groups (25-34; 35-54; 55-64), education (at most lower secondary education (ISCED level 1 or lower, ISCED 2 and ISCED 3 programmes of less than 2 years); upper secondary (ISCED levels 3 an ...[+++]


Marque communautaire enregistrée ayant fait l’objet d’une demande en nullité: marque verbale «PORT CARLOTTE» pour des produits dans la classe 33 — Marque communautaire no 5 4 21 474

Registered Community trade mark inclass=yellow1> respect of which a declaration of invaliclass=yellow1>dity has been sought: The word mark ‘PORclass=yellow1>T CARLOTTE’ for goods in Class 33 — Community trade mark No 5 4 21 474


- au considérant 4, la suppression de la deuxième, troisième et quatrième phrase du troisième considérant de la directive 93/7/CEE (qui se lisent "que la mise en œuvre de ce système devrait être la plus simple et la plus efficace possible; qu'il est nécessaire, afin de faciliter la coopération en matière de restitution, de limiter le champ d'application du présent système à des objets appartenant à des catégories communes de biens ...[+++]

in Recital 4, the deletion of the second, third and fourth sentences of the third recital of Directive 93/7/EEC (which read as follows: ‘whereas the implementation of these arrangements should be as simple and efficient as possible; whereas, to facilitate cooperation with regard to return, the scope of the arrangements should be confined to items belonging to common categories of cultural object; whereas the Annex to this Directive is consequently not intended to define objects ...[+++]


Les débris sont classés selon une spécification du client, une spécification de l’industrie ou une norme concernant leur utilisation directe dans la production de substances ou d’objets métalliques dans des fonderies, des raffineries, des fours de deuxième fusion ou par d’autres producteurs de métaux.

The scrap shall be graded according to a customer specification or an industry specification or a standard for direct use in the production of metal substances or objects by smelters, refiners, re-melters or other metals producers.


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Si le navire fait l'objet d’un deuxième refus d'accès, le délai est porté à douze mois.

If the ship is subject to a second refusal of access, the period shall be increased to 12 months.


Si le navire fait l'objet d'un deuxième refus d'accès, le délai est porté à douze mois.

If the ship is subject to a second refusal of access, the period shall be increased to 12 months.


À la fin mars 1945, mon propre père, soldat de deuxième classe dans l’armé de terre, était porté disparu.

By the end of March 1945, my own father, a private in the Army, was missing.


Si, au terme d'une première analyse, le risque global est classé «élevé» ou «moyen», des propositions de mesures de confinement ou d'atténuation des risques doivent être intégrées dans la demande. Celle-ci fait alors l'objet d'une deuxième analyse des risques.

If, as a result of a first analysis, a high or medium category is attributed to the overall risk, then containment or mitigation proposals are to be incorporated in the application, which will be subject to subsequent risk analysis until the final rating for the overall risk becomes low with a very certain or reasonably certain assessment.


Si le navire fait l'objet d'un deuxième refus d'accès, le délai est porté à douze mois.

If the ship is subject to a second refusal of access, the period shall be increased to 12 months.


Catégories de biens visées à l'article 1er point 1 deuxième tiret auxquelles les biens classés « trésors nationaux » au sens de l'article 36 du traité doivent appartenir pour pouvoir être restitués conformément à la présente directive A. 1. Objets archéologiques ayant plus de 100 ans et provenant de:

Categories referred to in the second indent of Article 1 (1) to which objects classified as 'national treasures' within the meaning of Article 36 of the Treaty must belong in order to qualify for return under this Directive A. 1. Archaeological objects more than 100 years old which are the products of:




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Modération de port des objets de deuxième classe ->

Date index: 2021-08-02
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