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ARRC
Antenne satellitaire de réaction rapide
Antenne satellite de réaction rapide
Commandant adjoint du Corps de réaction rapide du CAE
Corps de réaction rapide
Corps multinational de réaction rapide du CAE
Corps à réaction rapide du CAE
DCOMARRC
Force de réaction rapide
MRR
Mécanisme de réaction rapide
RRM

Traduction de «Mécanisme de réaction rapide » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
mécanisme de réaction rapide | mécanisme de réaction rapide contre la fraude à la TVA | MRR [Abbr.]

Quick Reaction Mechanism | Quick Reaction Mechanism against VAT fraud | QRM [Abbr.]


mécanisme de réaction rapide | MRR [Abbr.] | RRM [Abbr.]

rapid reaction mechanism | RRM [Abbr.]


mécanisme de réaction rapide

rapid-reaction mechanism


antenne satellite de réaction rapide [ antenne satellitaire de réaction rapide ]

quick reaction satellite antenna [ QRSA | quick reaction satellite aerial ]


commandant adjoint du Corps de réaction rapide du CAE [ DCOMARRC | commandant adjoint du Corps de réaction rapide du Commandement allié en Europe ]

deputy commander ACE Rapid Reaction Corps [ DCOMARRC | deputy commander Allied Command Europe Rapid Reaction Corps ]


Corps à réaction rapide du CAE [ ARRC | Corps à réaction rapide du Commandement allié en Europe ]

ACE Rapid Reaction Corps [ ARRC | Allied Command Europe Rapid Reaction Corps ]






Corps multinational de réaction rapide du CAE

multinational ACE rapid reaction corps


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
La réforme de la TVA lancée en décembre 2011 a déjà fourni d'importants outils permettant d'assurer une meilleure protection contre la fraude à la TVA, tandis que le mécanisme de réaction rapide permet aux États membres de réagir bien plus rapidement et efficacement en cas de fraude à la TVA à grande échelle.

The VAT reform launched in December 2011 has already delivered important tools to ensure better protection against VAT fraud, while the Quick Reaction Mechanism allows Member States to react much more swiftly and effectively to sudden, large-scale cases of VAT fraud.


Par exemple, le mécanisme de réaction rapide, adopté en juin 2013, permet aux États membres de réagir bien plus rapidement et efficacement qu'auparavant en cas de fraude à la TVA soudaine et à grande échelle (voir l'IP/12/868).

For example, the Quick Reaction Mechanism, adopted in June 2013, allows Member States to react much more swiftly and effectively to sudden, large-scale cases of VAT fraud (see IP/12/868).


La Hongrie n’est pas autorisée à introduire, au titre du mécanisme de réaction rapide, la mesure particulière sollicitée dérogeant à l’article 193 de la directive 2006/112/CE.

Hungary may not introduce the requested Quick Reaction Mechanism special measure derogating from Article 193 of Directive 2006/112/EC.


Par notification enregistrée à la Commission le 27 novembre 2013, la Hongrie a sollicité l’autorisation d’introduire, au titre du mécanisme de réaction rapide, une mesure particulière dérogeant à l’article 193 de la directive 2006/112/CE.

By notification registered at the Commission on 27 November 2013, Hungary requested authorisation to introduce a Quick Reaction Mechanism special measure derogating from Article 193 of Directive 2006/112/EC.


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Par exemple, le mécanisme de réaction rapide, adopté en Juillet 2013, permettra aux États membres de réagir bien plus rapidement et efficacement face à des cas de fraude à la TVA soudaine et massive (voir IP/12/868).

For example, the Quick Reaction Mechanism, adopted in June 2013, will allow Member States to react much more swiftly and effectively to sudden, large-scale cases of VAT fraud (see IP/12/868).


Étant donné les cas de fraudes massives qui se sont produites, la meilleure garantie d'une réponse rapide et exceptionnelle à de nouveaux cas de fraudes soudaines est la mesure particulière du mécanisme de réaction rapide (MRR) prévoyant la possibilité d'appliquer un dispositif d'autoliquidation pendant une courte période, à la suite d'une notification appropriée par l'État membre concerné.

Considering the massive instances of fraud that have occurred, a rapid and exceptional response to further instances of sudden fraud is best guaranteed by a Quick Reaction Mechanism ("QRM") special measure consisting of the option to apply for a short period a reverse charge, following appropriate notification by the Member State concerned.


La Commission a adopté aujourd’hui une proposition concernant un mécanisme de réaction rapide (MRR), qui permettra aux États membres de réagir plus rapidement et plus efficacement en cas de fraude à la TVA.

A proposal for a Quick Reaction Mechanism (QRM), that would enable Member States to respond more swiftly and efficiently to VAT fraud, was adopted by the Commission today.


En 2012, la Commission proposera un mécanisme de réaction rapide afin de veiller à ce que les États membres puissent réagir de façon plus appropriée lorsqu'ils soupçonnent l'existence d'un mécanisme de fraude.

In 2012 the Commission will propose a quick reaction mechanism to ensure Member States can respond better to suspected fraud schemes.


La fixation d’échéances à chaque phase de la procédure établie par la présente décision devrait garantir une réaction rapide de l’instrument et souligne son habilité à fournir un mécanisme de réaction rapide.

The introduction of deadlines into every phase of the procedure established by this Decision should guarantee that the instrument can react swiftly and enhances its ability to provide a quick-response mechanism.


Il est créé un mécanisme, ci-après dénommé "mécanisme de réaction rapide", destiné à permettre à la Communauté de répondre, de façon rapide, efficace et souple, à des situations d'urgence ou de crise ou à des menaces de crise, dans les conditions définies par le présent règlement.

A mechanism is created, hereinafter referred to as "the Rapid Reaction Mechanism", designed to allow the Community to respond in a rapid, efficient and flexible manner, to situations of urgency or crisis or to the emergence of crisis, under the conditions defined by this Regulation.




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Mécanisme de réaction rapide ->

Date index: 2022-02-17
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