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Anti-étincelant
Apte à être promu
Covenant susceptible d'être rattaché à un fonds
Covenant susceptible de rattachement au bien-fonds
Covenant susceptible de suivre le bien-fonds
Exceptionnel
Extraordinaire
Impromouvable
Incapable d'une promotion
Mûr pour monter en grade
Non récurrent
Non répétitif
Non susceptible d'être promu
Non susceptible de donner des étincelles
Non susceptible de donner lieu à des étincelles
Non susceptible de produire des étincelles
Non susceptible de se répéter
Promouvable
Susceptible d'être promu
Susceptible de devenir point A
Susceptible de devenir point I
Susceptible de poursuite en responsabilité
Susceptible de promotion

Traduction de «Non susceptible d'être promu » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
non susceptible d'être promu [ incapable d'une promotion | impromouvable ]

unpromotable


apte à être promu [ susceptible d'être promu | susceptible de promotion | mûr pour monter en grade | promouvable ]

promotable


promouvable | apte à être promu | susceptible d'être promu

promotable


covenant susceptible de rattachement au bien-fonds | covenant susceptible de suivre le bien-fonds | covenant susceptible d'être rattaché à un fonds

covenant capable of running with land


anti-étincelant | non susceptible de donner des étincelles | non susceptible de produire des étincelles | non susceptible de donner lieu à des étincelles

spark-proof | non-sparking


susceptible de devenir point A | susceptible de devenir point I

likely to become an A item | likely to become an I item


qui devrait ouvrir droit à (une action en responsabilité délictuelle) | susceptible de poursuite en responsabilité | susceptible de poursuite en responsabilité (civile) délictuelle

actionable in tort


non répétitif [ extraordinaire | exceptionnel | non récurrent | non susceptible de se répéter ]

non-recurring [ nonrecurring ]


non récurrent | non susceptible de se répéter | exceptionnel

non-recurring | non recurrent
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
4. Lorsque la Commission reçoit la notification visée au paragraphe 2 du présent article, ou lorsqu'elle dispose d'autres éléments de preuve concernant la présence ou un risque imminent d'introduction dans l'Union d'une espèce exotique envahissante qui ne figure pas sur la liste de l'Union mais qui est susceptible de remplir les critères fixés à l'article 4, paragraphe 3, elle décide, par voie d'actes d'exécution, sur la base de preuves scientifiques préliminaires, si cette espèce est susceptible de remplir ces critères et adopte des ...[+++]

4. Where the Commission receives the notification referred to in paragraph 2 of this Article or has other evidence concerning the presence in or imminent risk of introduction into the Union of an invasive alien species which is not included on the Union list, but is likely to meet the criteria set out in Article 4(3), it shall, by means of implementing acts, conclude, on the basis of preliminary scientific evidence, whether the species is likely to meet those criteria and adopt emergency measures for the Union consisting of any of the restrictions set out in Article 7(1) for a limited time as regards the risks posed by that species, wher ...[+++]


Une entité devrait être considérée comme étant en situation de défaillance avérée ou prévisible si elle enfreint ou est susceptible dans un proche avenir d'enfreindre les exigences attachées au maintien de l'agrément, si son actif est ou est susceptible dans un proche avenir d'être inférieur à son passif, si elle est ou est susceptible dans un proche avenir d'être dans l'incapacité de payer ses dettes à l'échéance, ou si un soutien ...[+++]

An entity should be considered to be failing or likely to fail where it infringes or is likely, in the near future, to infringe the requirements for continuing authorisation, where the assets of the entity are, or are likely in the near future to be, less than its liabilities, where the entity is, or is likely in the near future to be, unable to pay its debts as they fall due, or where the entity requires extraordinary public financial support except in the particular circumstances laid down in this Regulation.


Un établissement devrait être considéré comme défaillant ou susceptible de l’être s’il enfreint ou est susceptible dans un proche avenir d’enfreindre les exigences attachées au maintien de l’agrément, si son actif est ou est susceptible dans un proche avenir d’être inférieur à son passif, s’il est ou est susceptible dans un proche avenir d’être dans l’incapacité de payer ses dettes à l’échéance, ou s’il sollicite un soutien financier public exceptionnel, sauf dans les circ ...[+++]

An institution should be considered to be failing or likely to fail when it infringes or is likely in the near future to infringe the requirements for continuing authorisation, when the assets of the institution are or are likely in the near future to be less than its liabilities, when the institution is or is likely in the near future to be unable to pay its debts as they fall due, or when the institution requires extraordinary public financial support except in the particular circumstances laid down in this Directive.


Elles se communiquent toutes les informations relatives à la gestion et à la propriété de ces établissements susceptibles de faciliter leur surveillance et l'examen des conditions de leur agrément, ainsi que toutes les informations susceptibles de faciliter leur suivi, en particulier en matière de liquidité, de solvabilité, de garantie des dépôts, de limitation des grands risques, d'autres facteurs susceptibles d'influer sur le risque systémique représenté par l'établissement, d'organisation administrative et comptable et de mécanisme ...[+++]

They shall supply one another with all information concerning the management and ownership of such institutions that is likely to facilitate their supervision and the examination of the conditions for their authorisation, and all information likely to facilitate the monitoring of institutions, in particular with regard to liquidity, solvency, deposit guarantee, the limiting of large exposures, other factors that may influence the systemic risk posed by the institution, administrative and accounting procedures and internal control mechanisms.


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Des évaluations de programmes conjointes devraient être promues.

Joint programme evaluations should be promoted.


«publicité trompeuse», toute publicité qui, d'une manière quelconque, y compris sa présentation, induit en erreur ou est susceptible d'induire en erreur les personnes auxquelles elle s'adresse ou qu'elle touche et qui, en raison de son caractère trompeur, est susceptible d'affecter leur comportement économique ou qui, pour ces raisons, porte préjudice ou est susceptible de porter préjudice à un concurrent.

‘misleading advertising’ means any advertising which in any way, including its presentation, deceives or is likely to deceive the persons to whom it is addressed or whom it reaches and which, by reason of its deceptive nature, is likely to affect their economic behaviour or which, for those reasons, injures or is likely to injure a competitor.


(19) Afin de réagir efficacement aux mouvements transfrontières non intentionnels d'OGM susceptibles d'avoir des effets défavorables importants sur la conservation et l'utilisation durable de la diversité biologique, et compte tenu également des risques pour la santé humaine, tout État membre, dès qu'il a connaissance d'un événement qui relève de sa compétence et qui a pour résultat une dissémination pouvant entraîner un mouvement transfrontière non intentionnel d'un OGM susceptible d'avoir de tels effets, devrait prendre les mesures appropriées pour informer le public, et informer rapidement la Commission et tous les autres États membre ...[+++]

(19) In order to respond efficiently to unintentional transboundary movements of GMOs that are likely to have a significant adverse effect on the conservation and sustainable use of biological diversity, taking into account risks to human health, a Member State should, as soon as it becomes aware of an event under its jurisdiction resulting in a release that may lead to an unintentional transboundary movement of a GMO that is likely to have such effects, take the appropriate measures to inform the public and inform without delay the C ...[+++]


En même temps, la Commission a promu et participé à des initiatives visant à améliorer le dialogue avec nos partenaires commerciaux par une meilleure connaissance des problèmes liés à l'application de la biotechnologie et à la gestion de ce domaine.

At the same time, it has promoted and participated in initiatives aimed at improving dialogue with our trade partners towards a better understanding of the issues relating to the application of biotechnology and its governance.


Des projets de recherche et de développement pédagogiques spécifiques à la science et à la technologie seront soutenus par la Commission en coopération avec les Etats-membres. La dissémination des résultats sera promue par des échanges d'expériences entre enseignants, des conférences et des débats publics sur l'enseignement des sciences et des technologies. Des sites Internet assureront la mise à disposition des informations utiles.

The Commission, in cooperation with the Member States, will support education research and development projects specific to science and technology. The dissemination of results will be promoted by exchanges of experience among teachers, conferences and public debates on the teaching of science and technology. Useful information will be made available on Internet sites.


La constitution de réseaux de comités pour le bien-être des animaux sera promue, de même que la formation de jeunes scientifiques en matière de bien-être des animaux, pour soutenir la mise en oeuvre du droit communautaire sur la protection des animaux utilisés à des fins de recherche.

Networks of animal welfare committees will be fostered and training of young scientists on animal welfare issues will be promoted to support the implementation of European legislation on the protection of animals in research.




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Non susceptible d'être promu ->

Date index: 2023-01-21
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