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Adopter un mode de pensée raisonné
Avoir un cheminement de pensée raisonnée
Norme
Norme biologique
Norme commune de déclaration
Norme de conduite raisonnable
Norme de décision raisonnable
Norme de la conduite raisonnable
Norme de la décision raisonnable simpliciter
Norme de la raisonnabilité pure et simple
Norme de qualité de l'environnement
Norme du simple caractère raisonnable
Norme environnementale
Norme nationale
Norme raisonnable
Norme relative à l'environnement
Poser un regard raisonné
Réfléchir de manière raisonnée

Traduction de «Norme raisonnable » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
norme raisonnable [ norme de décision raisonnable ]

reasonable standard


norme du patient raisonnable, norme de la patiente raisonnable

reasonable patient standard


norme de conduite raisonnable | norme de la conduite raisonnable

reasonable standard of care | standard of reasonable care | standard of reasonable conduct


norme de la décision raisonnable simpliciter [ norme de la raisonnabilité pure et simple | norme du simple caractère raisonnable ]

reasonableness simpliciter standard [ standard of reasonableness simpliciter ]


norme commune pour la communication d’informations, la diligence raisonnable et l’échange de renseignements | norme d’échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers

Common standard on reporting, due diligence and exchange of information | Global Standard for Automatic Exchange of Financial Account Information | Standard for Automatic Exchange of Financial Account Information


Norme commune en matière de déclaration et de diligence raisonnable concernant les renseignements relatifs aux comptes financiers [ Norme commune de déclaration ]

Common Standard on Reporting and Due Diligence for Financial Account Information [ Common Reporting Standard ]


norme environnementale [ norme de qualité de l'environnement | norme relative à l'environnement ]

environmental standard [ environmental quality standard | standard relating to the environment | environmental quality(UNBIS) ]


norme [ norme nationale ]

standard [ national standard ]


adopter un mode de pensée raisonné | poser un regard raisonné | avoir un cheminement de pensée raisonnée | réfléchir de manière raisonnée

think in an analytical way | think logically | analytical thinking | think analytically


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2) Disponibilité : Les normes résultantes sont disponibles publiquement en vue d’une mise en œuvre et d’une utilisation dans des conditions raisonnables (moyennant une redevance raisonnable ou à titre gratuit).

6. Availability : Resulting standards are publicly available for implementation and use at reasonable terms (including for a reasonable fee or free of charge).


[8] Le principe de cette politique (FRAND: fair, reasonable and non-dicriminatory) est que toutes les parties conviennent de céder leur propriété intellectuelle qui est présente dans les normes respectives dans des conditions équitables, raisonnables et non discriminatoires à toute personne qui souhaite appliquer la norme.

[8] The principle of FRAND is that all parties agree to license their intellectual property present in the respective standards on fair, reasonable and non-discriminatory terms to everyone who wishes to implement the standard.


Même si ces associés ont mis en place des normes raisonnables et responsables relatives aux méthodes et des mécanismes de surveillance généralement efficaces, et même s'ils ont agi avec diligence et prudence pour s'assurer que le cabinet fournit les meilleurs services professionnels possibles dans les circonstances, si un associé commet une erreur, ils ne peuvent invoquer la défense de la diligence raisonnable ou de la prudence raisonnable.

Notwithstanding that those partners might have put in place reasonable, responsible practice standards and generally effective monitoring, and have acted with care and diligence in ensuring that their firm was providing the best possible professional service they could within the practicalities of the circumstances, if a partner makes a mistake, they have no due diligence or reasonable care defence.


Prenons le cas d'une directive du CCME sur les émissions maximales autorisées de dioxine et de furane provenant d'un incinérateur de déchets biomédicaux: à ce stade ces directives ne sont pas obligatoires, ce sont de simples normes élaborées après discussion entre spécialistes sur ce que devrait être une norme raisonnable et sûre, mais dans ma province cette norme a force de loi.

Historically, a CCME guideline on, for example, the maximum allowable emissions of dioxins and furans from a biomedical waste incinerator—which at this point is non-binding; it's just a standard developed after discussions by experts on what should be a reasonable and safe standard—is turned into actual laws when it comes to my province.


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Quoi qu'il en soit, ce serait la «personne raisonnable», au Québec, qui exigerait de savoir quelle est la norme raisonnable.

In any event, it would be ``la personne raisonnable'' in Quebec who would also require that same inquiry in to what the reasonable standard is.


Nous le faisons en conformité avec les normes de l'Agence internationale de l'énergie atomique et en nous conformant également à des normes raisonnables en matière de sécurité nucléaire, y compris pour la manutention du combustible irradié.

We do so in a manner which is consistent with the standards of the International Atomic Energy Agency, and we do so in a manner that is broadly consistent with any reasonable standard of nuclear safety, including the handling of spent fuel.


Je pense que la norme des motifs raisonnables de croire, qui est la condition pour avoir accès aux données de transmission ou au contenu, est une norme raisonnable et qu'elle devrait être maintenue.

I think having the standard of reasonable grounds to believe as a condition of being able to get access to transmission data or content is a reasonable standard and should be maintained.


lorsque le demandeur est placé en rétention dans le cadre d’une procédure de retour au titre de la directive 2008/115/CE du Parlement européen et du Conseil du 16 décembre 2008 relative aux normes et procédures communes applicables dans les États membres au retour des ressortissants de pays tiers en séjour irrégulier , pour préparer le retour et/ou procéder à l’éloignement, et lorsque l’État membre concerné peut justifier sur la base de critères objectifs, tels que le fait que le demandeur a déjà eu la possibilité d’accéder à la procédure d’asile, qu’il existe des motifs raisonnables ...[+++]

when he or she is detained subject to a return procedure under Directive 2008/115/EC of the European Parliament and of the Council of 16 December 2008 on common standards and procedures in Member States for returning illegally staying third-country nationals , in order to prepare the return and/or carry out the removal process, and the Member State concerned can substantiate on the basis of objective criteria, including that he or she already had the opportunity to access the asylum procedure, that there are reasonable grounds to believe that he or she is making the application for international protection merely in order to delay or fru ...[+++]


Les spécifications techniques sont réputées cohérentes lorsqu'elles ne sont pas en contradiction avec les normes européennes, c'est-à-dire lorsqu'elles couvrent des domaines dans lesquels l'adoption de nouvelles normes européennes n'est pas envisagée dans un délai raisonnable, lorsque des normes en place n'ont pas été adoptées par le marché ou lorsqu'elles sont devenues obsolètes, et lorsque la transposition des spécifications techniques dans des publications en matière de normalisation européenne n'est pas prévue dans un délai raison ...[+++]

The technical specifications are coherent as they do not conflict with European standards, that is to say they cover domains where the adoption of new European standards is not foreseen within a reasonable period, where existing standards have not gained market uptake or where these standards have become obsolete, and where the transposition of the technical specifications into European standardisation deliverables is not foreseen within a reasonable period.


Au cas où les organisations internationales, y compris l’OMI, ne parviennent pas à arrêter ou refusent d’arrêter les normes d’essai appropriées pour un équipement spécifique après un délai raisonnable, des normes reposant sur les travaux des organisations européennes de normalisation peuvent être arrêtées.

Should the international organisations, including the IMO, fail or refuse to adopt appropriate testing standards for a specific item of equipment within a reasonable time, standards based on the work of the European standardisation organisations may be adopted.


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