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Ajustements sur exercices antérieurs
Ancien numéro
Bloc fasciculaire antérieur gauche
Bloc fasciculaire gauche antérieur
Charge antérieure
Charge enregistrée antérieurement
Charges et produits sur exercices antérieurs
Engagement de la présentation en dorso-antérieure
Engagement en dorso-antérieure
Engagement en position dorso-antérieure
Grèvement antérieur
Hémibloc antérieur gauche
Hémibloc gauche antérieur
Numéro 800
Numéro antérieur
Numéro d'appel gratuit
Numéro d'appel sans frais
Numéro de contrôle du fret antérieur
Numéro de libre appel
Numéro déjà paru
Numéro gratuit
Numéro libre appel
Numéro sans frais
Numéro vert
Numéros antérieurs
Numéros déjà parus
Produits et charges sur exercices antérieurs
Redressements affectés aux exercices antérieurs
Redressements sur exercices antérieurs
Reprises sur provisions antérieures

Traduction de «Numéro antérieur » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
numéro antérieur [ numéro déjà paru | ancien numéro ]

back number [ back issue | back copy | past issue ]


numéros déjà parus [ numéros antérieurs ]

back file [ back numbers ]


numéro de contrôle du fret antérieur

previous cargo control number


ajustements sur exercices antérieurs | redressements sur exercices antérieurs | redressements affectés aux exercices antérieurs | produits et charges sur exercices antérieurs | charges et produits sur exercices antérieurs | reprises sur provisions antérieures

prior period adjustments | prior year adjustments


engagement de la présentation en dorso-antérieure | engagement de la présentation en position dorso-antérieure | engagement en dorso-antérieure | engagement en position dorso-antérieure

dorso-anterior position


hémibloc gauche antérieur | hémibloc antérieur gauche | bloc fasciculaire antérieur gauche | bloc fasciculaire gauche antérieur

left anterior hemiblock | LAH | left anterior fascicular block | LAFB


facette antérieure de la surface articulaire antérieure du segment antérieur de la face supérieure du calcanéum

anterior facet for talus of calcaneus


charge antérieure | charge enregistrée antérieurement | grèvement antérieur

prior encumbrance


numéro sans frais | numéro d'appel sans frais | numéro de libre appel | numéro libre appel | numéro 800 | numéro vert | numéro d'appel gratuit | numéro gratuit

toll-free number | toll free number | 800 number | freephone number


Définition: Modification de la personnalité, persistant au moins deux ans, imputable à l'expérience traumatique d'une maladie psychiatrique sévère. Le changement ne peut pas s'expliquer par un trouble antérieur de la personnalité et doit être différencié d'une schizophrénie résiduelle et d'autres états morbides consécutifs à la guérison incomplète d'un trouble mental antérieur. Ce trouble se caractérise par une dépendance et une attitude de demande excessives vis-à-vis des autres, par la conviction d'avoir été transformé ou marqué par la maladie au point de ne pas parvenir à établir ou maintenir des relations interpersonnelles étroites e ...[+++]

Definition: Personality change, persisting for at least two years, attributable to the traumatic experience of suffering from a severe psychiatric illness. The change cannot be explained by a previous personality disorder and should be differentiated from residual schizophrenia and other states of incomplete recovery from an antecedent mental disorder. This disorder is characterized by an excessive dependence on and a demanding attitude towards others; conviction of being changed or stigmatized by the illness, leading to an inability to form and maintain close and confiding personal relationships and to social iso-lation; passivity, re ...[+++]
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Il est convenu - Que les avis de convocation aux réunions portant sur l'étude de projets de loi portant un autre numéro lors de la session précédente indiquent le numéro actuel et le numéro antérieur du projet de loi.

It was agreed - THAT notices for meetings on legislation known in the previous session by another number identify both the current and previous number of the bill.


La présente directive devrait dès lors préciser le moment où les droits et obligations prennent effet, c'est-à-dire lorsque le prestataire de services de paiement reçoit l'ordre de paiement, y compris lorsqu'il a eu la possibilité de le recevoir via les moyens de communication convenus dans le contrat de services de paiement, nonobstant toute participation antérieure au processus ayant conduit à la formulation et à la transmission de l'ordre de paiement, par exemple les vérifications de la sécurité et de la disponibilité des fonds, les informations sur l'utilisation du numéro d'identif ...[+++]

This Directive should therefore establish when rights and obligations take effect, namely, when the payment service provider receives the payment order, including when the payment service provider has had the opportunity to receive it through the means of communication agreed in the payment service contract, notwithstanding any prior involvement in the process leading up to the creation and transmission of the payment order, e.g. security and availability of funds checks, information on the use of the personal identity number or issuance of a payment promise. Furthermore, receipt of a payment order should occur when the payer's payment s ...[+++]


b) lorsque la demande de priorité est fondée sur une seule demande de brevet antérieurement déposée de façon régulière, le demandeur la présente et communique au commissaire la date du dépôt, le nom du pays du dépôt et le numéro de la demande de brevet antérieurement déposée de façon régulière, dans les seize mois suivant la date du dépôt de cette demande de brevet;

(b) where a request for priority is based on one previously regularly filed application, the request must be made, and the applicant must inform the Commissioner of the filing date, country of filing and application number of the previously regularly filed application, before the expiry of the sixteen-month period after the date of filing of that application; and


(ii) le demandeur communique au commissaire le numéro de chaque demande de brevet antérieurement déposée de façon régulière sur laquelle est fondée la demande de priorité, dans le délai prévu au sous-alinéa (i) ou dans les douze mois suivant la date du dépôt de la demande de brevet antérieurement déposée de façon régulière, selon celui de ces délais qui expire après l’autre.

(ii) the applicant must, for each previously regularly filed application on which the request for priority is based, inform the Commissioner of its application number before the expiry of the twelve-month period after its date of filing or before the expiry of the period referred to in subparagraph (i), whichever is later.


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7. PERMIS ANTÉRIEURS — Inscrivez les numéros et les dates d’expiration des permis antérieurs, y compris les renouvellement, en lien avec la présente demande.

7. PERMIT HISTORY — List the permit numbers and expiry dates of any previous permits, including renewals, that are relevant to this application.


(4) Un reçu officiel délivré pour remplacer un reçu officiel délivré antérieurement doit indiquer clairement qu’il remplace le reçu initial et, en plus de son propre numéro de série, il doit aussi indiquer le numéro de série du reçu qui avait été délivré en premier.

(4) An official receipt issued to replace an official receipt previously issued shall show clearly that it replaces the original receipt and, in addition to its own serial number, shall show the serial number of the receipt originally issued.


Le cas échéant, communiquer les informations permettant de déterminer de quelle décision d'enquête européenne antérieure il s'agit (la date d'émission de la décision d'enquête européenne, l'autorité à laquelle ce document a été transmis et, si l'information est disponible, la date de transmission de la décision d'enquête européenne et les numéros de référence donnés par les autorités d'émission et d'exécution).

If applicable, provide information relevant to identify the previous EIO (the date of issue of the EIO, the authority to which it was transmitted and, if available, the date of transmission of the EIO, and reference numbers given by the issuing and executing authorities).


1. Les revendications de priorité sont déposées en même temps que la demande de marque européenne et indiquent à quelle date, sous quel numéro et dans quel pays a été déposée la demande antérieure.

1. Priority claims shall be filed together with the European trade mark application and shall include the date, number and country of the previous application.


1. Les revendications de priorité sont déposées en même temps que la demande de marque de l'Union européenne et indiquent à quelle date, sous quel numéro et dans quel pays a été déposée la demande antérieure.

1. Priority claims shall be filed together with the European Union trade mark application and shall include the date, number and country of the previous application.


Pour chaque arme à feu, le système d'enregistrement mentionne et conserve, durant au moins 20 ans, les données ci-après: type, marque, modèle, calibre, numéro de série et année de fabrication (si elle ne figure pas dans le numéro de série), nom et adresse du fabricant et des détenteurs antérieurs et actuels de l’arme, toute transaction ou transfert, échange, location, réparation ou transformation, ainsi que toute autre information nécessaire au traçage de l’arme à feu.

This filing system shall record and maintain for not less than 20 years each firearm's type, make, model, calibre, serial number and year of manufacture (if not part of the serial number), the name and address of the manufacturer and former and current owner of the firearm, any trade or transfer, exchange, hiring out, repair or conversion of the firearm, and such other information as is necessary to enable the tracing of the firearm.


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