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Articles de ménage
Effets et objets personnels
Effets personnels ou domestiques
Mobilier domestique et effets personnels
Objet personnel ou effet domestique

Traduction de «Objet personnel ou effet domestique » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
objet personnel ou effet domestique

personal belongings or household effects


les personnes pourront emporter leurs biens meubles, effets et objets personnels

these persons may bring with them their household and personal effects


effets et objets personnels | articles de ménage

soft goods


effets personnels ou domestiques

personal or household effects


mobilier domestique et effets personnels

household goods and personal effects
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Objets personnels et objets à usage domestique

Personal Effects and Household Effects


15 (1) Sous réserve des articles 16 et 18, un individu est dispensé d’avoir la licence visée au paragraphe 10(1) de la Loi autorisant l’importation ou l’exportation de tout ou partie des animaux ou des végétaux — ou des produits en provenant — qui figurent à l’annexe I mais qui ne sont pas mentionnés aux annexes II ou III et qui sont des objets personnels ou des objets à usage domestique, sauf :

15 (1) Subject to sections 16 and 18, an individual is exempt from holding an import or export permit issued under subsection 10(1) of the Act for any animal or plant, or any part or derivative of one, that is listed in Schedule I but not in Schedule II or Schedule III and that is a personal effect or a household effect, except


À leur départ, elles emporteront les effets, objets personnels et valeurs, les instruments, les armes et si possible les moyens de transport qui leur appartiennent.

On their departure, they shall take with them their effects, personal articles and valuables and the instruments, arms and if possible the means of transport belonging to them.


À leur départ, ils emporteront les effets, objets personnels, valeurs et instruments qui leur appartiennent en propre.

On their departure, they shall take with them the effects, personal belongings, valuables and instruments belonging to them.


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Ce crédit est destiné à couvrir les risques d'accident, le remboursement des frais médicaux des députés et les risques de pertes et vols des effets et objets personnels des députés.

This appropriation is intended to cover accident insurance and reimbursement of medical expenses for Members and loss and theft of Members’ personal effects.


1 bis. Les passagers sont autorisés à emporter à bord dans la cabine, sans surcoût, les effets ou les objets personnels essentiels, tels que manteaux et sacs à main, y compris au minimum un sac normalisé d'achats effectués dans l'aéroport, en sus du maximum imposé de bagages autorisés en cabine.

1a. Passengers shall be permitted to carry on board into the cabin, free of charge, essential personal items or belongings such as coats and handbags, including at least one standardised bag of airport shopping, in addition to the prescribed maximum cabin baggage allowance.


1 bis. Les passagers sont autorisés à emporter à bord dans la cabine, sans surcoût, les effets ou les objets personnels essentiels, tels que manteaux et sacs à main, y compris au minimum un sac normalisé d'achats effectués dans l'aéroport, en sus du maximum imposé de bagages autorisés en cabine.

1a. Passengers shall be permitted to carry on board into the cabin, free of charge, essential personal items or belongings such as coats and handbags, including at least one standardised bag of airport shopping, in addition to the prescribed maximum cabin baggage allowance.


Ce crédit est destiné à couvrir les risques d'accident, le remboursement des frais médicaux des députés et les risques de pertes et vols des effets et objets personnels des députés.

This appropriation is intended to cover accident insurance and reimbursement of medical expenses for Members and loss and theft of Members’ personal effects.


Ce crédit est destiné à couvrir les risques d'accident, le remboursement des frais médicaux des députés et les risques de pertes et vols des effets et objets personnels des députés.

This appropriation is intended to cover accident insurance and reimbursement of medical expenses for Members and loss and theft of Members' personal effects.


Il s'agit d'une pratique concertée qui a pour objet et pour effet le respect des marchés domestiques des Etats membres et qui est expressément interdite par l'article 85.

This is a concerted practice which has as its object and effect the compartmentalization of national markets and which is expressly prohibited by Article 85.




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Objet personnel ou effet domestique ->

Date index: 2021-08-20
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