Pour l'option liée aux sorties de capitaux, la Commission se fondera également sur l'année au cours de laquelle le capital était le moins élevé.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-07-02]

With regard to the option linked to the outflow of capital the Commission will also refer to the year with the lowest amount of capital.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-07-02]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-07-02]

Les limites de sortie étaient l'outil de gestion auquel on avait recours pour restreindre l'effort de pêche et les options en la matière étaient de deux, quatre ou 15 sorties, selon la taille du bateau et le nombre de sorties que l'on voulait faire par mois.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Trip limits were the management tool used to restrict effort, and you had options of trip limits of two, four, or 15 depending on the size of the vessel and how many trips a month that you wanted to do.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Mme Verner : En fait, toutes les options sont sur la table et l'on évalue les pours et les contres de chacune des options.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

Ms. Verner: Actually, all options are on the table and we are weighing the pros and cons of each.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [2014-09-03]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [2014-09-03]

Jusqu'ici, plus d'une centaine d'options ont été examinées, et la Table a présenté son document d'options en novembre dernier.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-08-31]

So far 100 options have been explored, and the table submitted its options paper last November.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-08-31]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2014-08-31]

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2. Pour les entrées et les sorties avec mesure intrajournalière dans la zone d’équilibrage où l’allocation d’un utilisateur de réseau n’est pas égale à sa quantité confirmée, le gestionnaire de réseau de transport fournit aux utilisateurs de réseau, à la journée gazière J, un minimum de deux actualisations de leurs flux mesurés en ce qui concerne au moins les entrées et les sorties avec mesure intrajournalière agrégées selon l’une des deux options suivantes ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-03-25]

2. For intraday metered inputs to and off-takes from the balancing zone, where a network user’s allocation does not equal its confirmed quantity, on gas day D the transmission system operator shall provide network users with a minimum of two updates of their measured flows for at least the aggregate intraday metered inputs and off-takes according to either of the following two options, as decided by the transmission system operator:

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2014-03-25]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2014-03-25]

Outre la garantie d’une plus grande disponibilité de ressources pour la découverte et le développement de nouveaux talents, l’option 2b est également plus facile à mettre en œuvre que l’option 2a car elle ne lie pas la durée de protection aux durées de vie respectives des interprètes individuels, qui sont souvent très différentes, mais à une date commune, c’est-à-dire à la sortie du phonogramme qui contient l’exécution musicale.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-31]

In addition to ensuring the increased availability of AR, option 2b is also easier to implement than option 2a, because it does not link the term of protection to the, sometimes very different lifetimes of individual co-performers but to a uniform date, i.e., the publication of the phonogram that contains the performance.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2007-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2007-12-31]

considérant qu'il faut prévoir des dispositions pour le contrôle de l'aide aux olives de table; que ces dispositions doivent prévoir notamment la déclaration de culture du producteur pour les olives de table, des communications des transformateurs sur les quantités d'olive livrées par les producteurs et sorties de la chaîne de transformation ainsi que les obligations en matière de contrôle des organismes payeurs; qu'il y a lieu de prévoir des pénalités pour les producteurs des olives de table en cas de déclaration discordante avec l ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-10-15]

Whereas provisions should be laid down on checks of aid for table olives; whereas those provisions must in particular cover crop declarations by table-olive growers, notifications by processors of the quantities of olives delivered by growers and leaving the processing chain, and the obligations on paying agencies regarding controls; whereas provision should be made for penalties on table-olive growers where their declarations conflict with the results of checks conducted;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1998-10-15]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1998-10-15]

Répondant à une question d'Ian Mulgrew, du Vancouver Sun, qui m'avait appelée pour savoir ce que je pensais de la suppression des gardiens de phares, et qui m'avait demandé par ailleurs si la séparation était une option, j'ai refusé de l'exclure en disant que nous devrions mettre toutes nos options sur la table.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [1998-04-28]

Asked by Vancouver Sun reporter Ian Mulgrew - who had phoned for a comment on lighthouse de-staffing - if separation was an option, I refused to rule it out, stating that we should take all our options to the table.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML] [1998-04-28]

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) [HTML] [1998-04-28]

d) la recherche et la destruction des oeufs à couver pondus pendant la période présumée d'incubation et sortis de l'exploitation, étant entendu que les volailles déjà issues de ces oeufs doivent être placées sous surveillance officielle; la recherche, dans toute la mesure du possible, et la destruction des oeufs de table pondus pendant la période présumée d'incubation et sortis de l'exploitation, sauf s'ils ont été préalablement d ...[+++]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-07-13]

(d) hatching eggs laid during the presumed incubation period which have been moved from the holding shall be traced and destroyed; but poultry which have already hatched from the eggs shall be placed under official surveillance; table eggs laid during the presumed incubation period which have been moved from the holding shall wherever possible be traced and destroyed, unless they have previously been properly disinfected;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [1992-07-13]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [1992-07-13]

Je résume les deux points de vue exprimés autour de la table par souci d'équité pour tous : nous pouvons soit laisser inchangé le libellé de ce paragraphe, tel qu'il a été initialement rédigé, ce qui est l'option un, ou bien le modifier comme le propose le sénateur Dallaire, ce qui est la deuxième option.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

Typifying the two views on the table and trying to be fair to both sides, we either take the wording in that paragraph as it was presented, which would be option one, or as amended, which is what Senator Dallaire is suggesting, which would be option two.

http://www.parl.gc.ca/Content/ (...) (...) [HTML]

http://www.parl.gc.ca/content/ (...) [HTML]

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Date index: 2023-06-10