Traduction de «Opération de Brown » (Français → Anglais) :

opération de Brown | opération de Brown-Adson

opération de Blair | opération de Blair-Brown | opération de Brown

pistolet Browning [ fusil de chasse Browning | carabine Browning ]

pince d'Adson-Brown [ pince Adson-Brown | pince à tissus Adson-Brown ]

quadrident variable | quadrident de Brown | tétrodonte de Brown

haricot Dutch brown [ Dutch brown | haricot brun ]

directeur des opérations aériennes | directrice des opérations aériennes | directeur des opérations de vol | directeur des opérations de vol/directrice des opérations de vol

brown sherry | East Indian sherry

(Le document est déposé) Question n 508 M. Gordon Brown: En ce qui concerne les théâtres d’opérations où le service militaire est reconnu par le Canada, quel est le nombre connu et officiel par théâtre des victimes enregistrées par les forces canadiennes?

Paired Members Députés Pairés Alarie Brien Brown Caccia Canuel Desrochers Duhamel Harvard Laurin Marceau Pettigrew Vanclief En conséquence, le projet de loi est lu une deuxième fois et renvoyé au Comité permanent des ressources naturelles et des opérations gouvernementales.

Le Comité recommande, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans la liste des membres des comités permanents : Affaires autochtones et développement du Grand Nord : DeVillers pour Stewart (Brant) Patrimoine canadien : McTeague pour Gallaway Finances : Brushett pour Mitchell Affaires étrangères et commerce international : Alcock pour Gauthier (Ottawa Vanier) Opérations gouvernementales : Bélair pour Catterall Développement des ressources humaines : Boudria pour Alcock Industrie : Mitchell pour Berger Ressources naturelles : Gallaway pour Bélair Comptes ...[+++]publics : Brown (Oakville Milton) pour Knutson Le Comité recommande également, conformément au mandat que lui confèrent les articles 104 et 114 du Règlement, les changements suivants dans la liste des membres des comités mixtes permanents : Langues officielles : Boudria pour McTeague Examen de la réglementation : Knutson pour McTeague Le Comité recommande de plus, dans le cas où un député nommé membre permanent d'un comité visé au présent rapport, et auquel le député avait été nommé membre associé, que le nom de ce député soit retranché de la liste des membres associés de ce comité.

- 2 - La Commission a pris une décision définitive, qui constate que British Sugar a abusé de sa position dominante jusqu'en août 1986, enfreignant l'article 86 par les pratiques suivantes, la plupart desquelles avaient pour but d'évincer Napier Brown du marché: 1. en refusant de livrer du sucre industriel granulé à Napier Brown, dont une partie était nécessaire pour les opérations d'empaquetage au détail de Napier Brown; 2. en octroyant, pour le sucre destiné à la vente au détailde rabais ne laissant plus, entre le prix du sucre au ...[+++]détail et le prix du sucre industriel, qu'une marge insuffisante qui ne permettait plus à Napier Brown de réaliser un bénéfice sur la vente de sucre industriel réemballé pourla vente au détail; 3. en présentant des offres de sucre livrable uniquement sur la base du prix rendu; 4. en adoptant un comportement discriminatoire au détriment de Napier Brown se traduisant par le refus de livrer du sucre d'origine exclusivement betteravière à Napier Brown, alors que du sucre d'une telle origine était livré sur demande à d'autres clients.