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Allocation vieillesse
Assurance vieillesse
EBM
Fondé de pouvoir
Fondé de signature
Fondée de pouvoir
Fondée de signature
LGDMKT
MBP
MFDP
MFP
Médecine basée sur des données probantes
Médecine basée sur des faits
Médecine basée sur des faits prouvés
Médecine basée sur des preuves
Médecine basée sur les données probantes
Médecine basée sur les faits
Médecine basée sur les preuves
Médecine factuelle
Médecine fondée sur des données probantes
Médecine fondée sur des faits
Médecine fondée sur des faits démontrés
Médecine fondée sur des preuves
Médecine fondée sur les données probantes
Médecine fondée sur les faits
Médecine fondée sur les preuves
Officier autorisé
Officière autorisée
Pension de retraite
Pension de retraite fondée sur l'âge
Pension de vieillesse
Pension fondée
Pension fondée sur l'âge
Perte en cas de défaut fondée sur le marché
Rente par limite d'âge
Ressource fondée sur le RNB
Ressource fondée sur le revenu national brut
Ressource propre fondée sur le RNB
Ressource propre fondée sur le revenu national brut
Retraite
Réclamation mal fondée
Réclamation non fondée
Régime de pension
Régime de retraite
Signataire autorisé
Signataire autorisée
Valeur LGD fondée sur le marché
Valeur de perte en cas de défaut fondée sur le marché
Vérification axée sur le risque
Vérification axée sur les risques
Vérification fondée sur le risque
Vérification fondée sur les risques

Traduction de «Pension fondée » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


pension de retraite fondée sur l'âge [ pension fondée sur l'âge | rente par limite d'âge ]

age retirement pension [ age pension ]


ressource fondée sur le revenu national brut | ressource fondée sur le RNB | ressource propre fondée sur le revenu national brut | ressource propre fondée sur le RNB

additional resource | GNI-based own resource | GNI-based resource | resource based on gross national income


médecine factuelle | médecine fondée sur les preuves | MFP | médecine fondée sur des preuves | MFP | médecine basée sur les preuves | MBP | médecine basée sur des preuves | MBP | médecine fondée sur les données probantes | MFDP | médecine fondée sur des données probantes | MFDP | EBM | médecine basée sur les faits | médecine basée sur des faits | médecine fondée sur les faits | médecine fondée sur des faits | médecine basée sur des faits prouvés | médecine basée sur les données probantes | médecine basée sur des données probantes

evidence-based medicine | EBM | evidence-based medical practice


perte en cas de défaut fondée sur le marché | valeur de perte en cas de défaut fondée sur le marché | valeur LGD fondée sur le marché | LGDMKT [Abbr.]

market loss given default | LGDMKT [Abbr.]


médecine fondée sur des données probantes [ médecine factuelle | médecine fondée sur des preuves | médecine fondée sur les preuves | médecine fondée sur des faits démontrés | médecine basée sur des preuves ]

evidence-based medicine


régime de retraite [ allocation vieillesse | assurance vieillesse | pension de retraite | pension de vieillesse | régime de pension | retraite ]

pension scheme [ occupational pension | old age pension | pension plan | retirement pension | State pension ]


réclamation mal fondée | réclamation non fondée

bad claim


vérification axée sur le risque | vérification fondée sur le risque | vérification axée sur les risques | vérification fondée sur les risques

risk-based audit | risk-based auditing | audit based on risk


signataire autorisé | signataire autorisée | fondé de pouvoir | fondée de pouvoir | fondé de signature | fondée de signature | officier autorisé | officière autorisée

signing officer | authorized signing officer
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
(3) Nonobstant le paragraphe (2), lorsqu’un contributeur reçoit ou aura droit de recevoir une prestation de pension de retraite ou de pension fondée sur une partie d’une période de service dans un emploi ouvrant droit à la pension et que la prestation ne peut être cédée par le contributeur, seule la partie de la période de service sur laquelle est fondée la prestation sera censée tomber sous le coup des prescriptions de ce paragraphe, et à cette fin

(3) Notwithstanding subsection (2), where a contributor is receiving or will be entitled to receive a superannuation or pension benefit based upon a portion of a period of service in pensionable employment and the benefit cannot be surrendered by the contributor, only the portion of the period of service upon which the benefit is based shall be deemed to fall within the provisions of that subsection, and for that purpose


(3) Nonobstant le paragraphe (2), lorsqu’un contributeur reçoit ou aura droit de recevoir une prestation de pension de retraite ou de pension fondée sur une partie d’une période de service dans un emploi ouvrant droit à la pension et que la prestation ne peut être cédée par le contributeur, seule la partie de la période de service sur laquelle est fondée la prestation sera censée tomber sous le coup des prescriptions de ce paragraphe, et à cette fin

(3) Notwithstanding subsection (2), where a contributor is receiving or will be entitled to receive a superannuation or pension benefit based upon a portion of a period of service in pensionable employment and the benefit cannot be surrendered by the contributor, only the portion of the period of service upon which the benefit is based shall be deemed to fall within the provisions of that subsection, and for that purpose


1. Si une personne n’a pas droit à une pension fondée sur l’âge, à une pension d’invalidité ou à une pension de survivants uniquement en fonction des périodes admissibles aux termes de la législation d’Antigua et Barbuda, mais y a droit suite à l’application des dispositions relatives à la totalisation conformément au présent Accord, l’institution compétente d’Antigua et Barbuda calcule la prestation payable de la manière suivante :

1. If a person is not entitled to an age pension, an invalidity pension or a survivors’ pension solely on the basis of the creditable periods under the legislation of Antigua and Barbuda, but is entitled to that benefit through the application of the totalizing of periods as provided in this Agreement, the competent institution of Antigua and Barbuda shall calculate the amount of benefit payable in the following manner:


1. Si une personne n’a pas droit à une pension fondée sur l’âge, à une pension d’invalidité ou à une pension de survivants uniquement en fonction des périodes admissibles aux termes de la législation d’Antigua et Barbuda, mais y a droit suite à l’application des dispositions relatives à la totalisation conformément au présent Accord, l’institution compétente d’Antigua et Barbuda calcule la prestation payable de la manière suivante :

1. If a person is not entitled to an age pension, an invalidity pension or a survivors’ pension solely on the basis of the creditable periods under the legislation of Antigua and Barbuda, but is entitled to that benefit through the application of the totalizing of periods as provided in this Agreement, the competent institution of Antigua and Barbuda shall calculate the amount of benefit payable in the following manner:


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(2) Nonobstant le paragraphe (1), une femme mariée qui a droit à une pension de vieillesse uniquement en fonction des cotisations de son conjoint aux termes de la législation de Jersey ou de Guernesey, peut également avoir droit à une pension fondée entièrement sur sa propre assurance déterminée conformément aux dispositions de l’article 14.

(2) Notwithstanding paragraph (1), a married woman entitled to an old age pension solely on her husband’s contributions under the legislation of Jersey or Guernsey shall also be entitled to have any pension entitlement based entirely on her own insurance determined in accordance with the provisions of Article 14.


Prestations de pensions fondées sur l'affiliation à des fonds de pension privés.

Pension benefits based on the membership of private pension funds.


Prestations de pensions fondées sur l'affiliation à des fonds de pension privés.

Pension benefits based on the membership of private pension funds.


2. Pour l'application des dispositions de l'article 52, paragraphe 1, point b) i) et le calcul des revenus correspondant à la période fictive en vertu de la législation finlandaise relative aux pensions fondées sur le revenu, lorsqu'une personne dispose de périodes d'assurance au titre d'une activité exercée en tant que travailleur salarié ou non salarié dans un autre État membre pour une partie de la période de référence prévue par la législation finlandaise, les revenus correspondant à la période fictive équivalent à la somme des revenus obtenus pendant la partie de la période de référence pass ...[+++]

2 . When applying Article 52(1)(b)(i) for the purpose of calculating of earnings for the credited period under Finnish legislation on earnings-related pensions, where an individual has pension insurance periods based on activity as an employed or self-employed person in another Member State for part of the reference period under Finnish legislation, the earnings for the credited period shall be equivalent to the sum of earnings obtained during the part of the reference period in Finland divided by the number of months for which there were insurance periods in Finland during the reference period.


2. Pour l'application des dispositions de l'article 52, paragraphe 1, point b) i) et le calcul des revenus correspondant à la période fictive en vertu de la législation finlandaise relative aux pensions fondées sur le revenu, lorsqu'une personne dispose de périodes d'assurance au titre d'une activité exercée en tant que travailleur salarié ou non salarié dans un autre État membre pour une partie de la période de référence prévue par la législation finlandaise, les revenus correspondant à la période fictive équivalent à la somme des revenus obtenus pendant la partie de la période de référence pass ...[+++]

2 . When applying Article 52(1)(b)(i) for the purpose of calculating of earnings for the credited period under Finnish legislation on earnings-related pensions, where an individual has pension insurance periods based on activity as an employed or self-employed person in another Member State for part of the reference period under Finnish legislation, the earnings for the credited period shall be equivalent to the sum of earnings obtained during the part of the reference period in Finland divided by the number of months for which there were insurance periods in Finland during the reference period.


dans le cas de régimes à cotisations définies, si le but est d'égaliser ou de rapprocher les montants des prestations de pension fondées sur ces cotisations,

in the case of defined-contribution schemes if the aim is to equalise the amount of the final benefits or to make them more nearly equal for both sexes,


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