Traduction de «Pertes par modulation de lobe » (Français → Anglais) :

En outre, les producteurs chinois travaillant largement à perte, ce qui n’est pas tenable sur le plan économique, les prix des modules chinois augmenteraient vraisemblablement.

Lorsqu 'ils calculent les coûts supplémentaires et les pertes de revenu, les États membres peuvent, quand cela est dûment justifié, les moduler afin de tenir compte:

Le recours à la modulation facultative pour les réduire d’un tiers à partir de 2008, à un moment où ils sont de toute façon très bas dans notre pays, causerait des pertes substantielles à ces exploitations agricoles et à leurs familles.

Certaines cultures reçoivent une aide supplémentaire pour compenser la perte de revenu provoquée par la modulation et le passage au paiement unique.

Certaines cultures reçoivent une aide supplémentaire pour compenser la perte de revenu provoquée par la modulation et le passage au paiement unique.

considérant que l'article 2 du règlement (CEE) no 3164/89 de la Commission, du 23 octobre 1989, portant modalités d'application des mesures spéciales pour les graines de chanvre (3), prévoit notamment que l'aide pour la graine de chanvre n'est octroyée que pour les superficies qui ont fait l'objet d'une déclaration des superficies conformément aux dispositions de l'article 5 du règlement (CEE) no 1164/89 de la Commission, du 28 avril 1989, relatif aux modalités concernant l'aide pour le lin textile et le chanvre (4), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 3569/92 (5); que ces dispositions prévoient, en tenant compte tout à la ...[+++] fois des exigences du principe de proportionnalité et de bon fonctionnement de l'aide en cause, une perte de l'aide forfaitaire à l'hectare pour le chanvre modulée au retard subi en cas de présentation tardive de la déclaration; que, pour les mêmes raisons, il convient de prévoir également une telle modulation de la perte de l'aide pour la graine de chanvre;