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Absence du signe de la pièce de monnaie
Monnaie d'appoint
Monnaie divisionnaire
Monnaie métallique
Monnaies de collection
Monnaies destinées aux collec
Monnaies pour collectionneurs
Pièce de monnaie divisionnaire
Pièce divisionnaire
Pièces de collection
Pièces de monnaie
Pièces de monnaie de collection
Pièces de monnaie destinées aux collectionneurs
Pièces de monnaie pour collectionneurs
Pièces destinées aux collectionneurs
Pièces pour collectionneurs
Présence du signe de la pièce de monnaie
Signe de la pièce de monnaie
émission de billets de monnaie divisionnaire
émission de coupures de monnaie divisionnaire

Traduction de «Pièce de monnaie divisionnaire » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
pièce de monnaie divisionnaire [ pièce divisionnaire ]

fractional coin [ subsidiary coin ]






monnaie métallique | pièces de monnaie | monnaie divisionnaire

hard money | hard cash


pièces de monnaie de collection [ pièces de collection | monnaies de collection | pièces de monnaie pour collectionneurs | pièces pour collectionneurs | monnaies pour collectionneurs | pièces de monnaie destinées aux collectionneurs | pièces destinées aux collectionneurs | monnaies destinées aux collec ]

collector coinage [ collector coins ]


émission de coupures de monnaie divisionnaire | émission de billets de monnaie divisionnaire

fractional currency issue | fractional paper money issue




présence du signe de la pièce de monnaie

Coin sign present


absence du signe de la pièce de monnaie

Coin sign absent


monnaie d'appoint | monnaie divisionnaire

coin | divisional currency
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
2. Les pièces de monnaie divisionnaire du Canada qui ont été retirées de la circulation ou sont impropres à la circulation sont rachetables à leur valeur nominale si elles sont reconnaissables comme pièces dont la circulation est autorisée au Canada, suivant le paragraphe 6(1) de la Loi sur la monnaie, mais le ministre des Approvisionnements et Services ou toute personne qu’il désignera peut refuser de les racheter si elles paraissent avoir été délibérément ou malicieusement mutilées ou défigurées.

2. Subsidiary coin of Canada that has been called in or that is unfit for circulation is redeemable at face value if it is identifiable as coin authorized for circulation in Canada as described in subsection 6(1) of the Currency Act, but the Minister of Supply and Services, or such other person as he may designate, may refuse to redeem any such coin if it appears to have been wilfully or maliciously mutilated or defaced.


XMLTexte complet : Règlement sur le rachat des pièces de monnaie divisionnaire [2 KB] |

XMLFull Document: Redemption of Subsidiary Coin Regulations [1 KB] |


HTMLTexte complet : Règlement sur le rachat des pièces de monnaie divisionnaire |

HTMLFull Document: Redemption of Subsidiary Coin Regulations |


Règlement sur le rachat des pièces de monnaie divisionnaire (C.R.C., ch. 450)

Redemption of Subsidiary Coin Regulations (C.R.C., c. 450)


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Règlement sur le rachat des pièces de monnaie divisionnaire

Redemption of Subsidiary Coin Regulations


D'autres pensent au contraire que le centime d'euros est déjà une valeur significative pour les petits achats quotidiens et pensent que le report de la première monnaie divisionnaire à 5 centimes provoquera des "erreurs d'arrondi" encourageant la hausse des prix.

Other countries, on the other hand, think that the euro cent has a significant value for small daily purchases and that changing the smallest euro coin to 5 cents would lead to ‘rounding errors’ which encourage price rises.


sur le rôle international de la zone euro et le premier bilan de l'introduction des billets de banque et des pièces de monnaie (COM(2002) 332 - 2002/2259(INI))

on the international role of the euro zone and the first assessment of the introduction of banknotes and coins (COM(2002) 332 - 2002/2259(INI))


Au cours de la séance du 19 décembre 2002, le Président du Parlement a annoncé que la commission économique et monétaire avait été autorisée à élaborer un rapport d'initiative, conformément à l'article 47, paragraphe 2, et à l'article 163 du règlement, sur le rôle international de la zone euro et le premier bilan de l'introduction des billets de banque et des pièces de monnaie (C5‑0572/2002).

At the sitting of 19 December 2002 the President of Parliament announced that the Committee on Economic and Monetary Affairs had been authorised to draw up an own-initiative report, pursuant to Rules 47(2) and 163 of the Rules of Procedure, on the international role of the euro zone and the first assessment of the introduction of banknotes and coins (C5 - 0572/2002).


Ainsi, pour ce qui est du motif des pièces de monnaie libellées en euro, les États membres, après avoir adopté l'euro en tant que monnaie unique conformément au Traité, ont décidé, par un accord intergouvernemental, que les pièces de monnaie en euro auraient une face commune et une face pourvue d'un motif national.

Thus, as regards the design of euro coins, Member States having adopted the euro as their single currency in conformity with the Treaty, agreed to have euro coins presenting one common face and one face with a national design.


E. considérant que le scénario de Madrid et le règlement (CE) nº 974/98 prévoient une période de transition de trois ans prenant fin le 1 janvier 2002 et précédant l'introduction des billets et des pièces de monnaie libellés en euros, le statut de monnaie légale des billets et des pièces de monnaie nationaux venant à expiration le 1 juillet 2002 au plus tard,

E. whereas the Madrid scenario and Regulation (EC) No 974/98 provide for a three-year transitional period until 1 January 2002, before euro banknotes and coins are to be introduced, and for the legal tender status of national banknotes and coins to be cancelled by 1 July 2002 at the latest,


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