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Traduction de «Pièce dont le tirage est restreint » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

limited-edition coin [ limited-mintage coin ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

pièces frappées en petite quantité [ quantité restreinte de pièces frappées | pièces à faible tirage ]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

small coinage

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) (...) [HTML] [2018-01-01]

http://www.btb.termiumplus.gc. (...) [HTML] [2018-01-01]

TRADUCTIONS EN CONTEXTE

e) les conditions régissant la délivrance, le maintien, la modification, la suspension ou le retrait des certificats de type, des certificats de type restreints, de l’approbation des modifications apportées aux certificats de type, des certificats de type supplémentaires, de l’agrément de conception de réparation, des certificats de navigabilité individuels, des certificats de navigabilité restreints, des autorisations de vol et des certificats pour les produits, pièces ou équipements, y compris:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

(e) conditions for issuing, maintaining, amending, suspending or revoking type-certificates, restricted type-certificates, approval of changes to type-certificates, supplemental type certificates, approval of repair designs, individual certificates of airworthiness, restricted certificates of airworthiness, permits to fly and certificates for products, parts or appliances, including:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2017-12-31]

3.4.3. Tout appareil relié à un conduit d’évacuation des produits de combustion est conçu et construit de manière que, en cas de tirage anormal, il ne se produise pas de dégagement de produits de combustion en quantité dangereuse dans les pièces ou espaces intérieurs concernés.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2016-01-19]

3.4.3. Appliances connected to a flue for the dispersal of combustion products shall be so designed and constructed that in abnormal draught conditions there is no release of combustion products in a dangerous quantity into the indoor spaces or rooms concerned.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2016-01-19]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2016-01-19]

«chaudière de type B1», un dispositif de chauffage des locaux par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 est commercialisée uniquement en tant que chaudière de ty ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 boiler’ means a fuel boiler space heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler space heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 boiler is marketed as type B1 boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-08-01]

«chaudière de type B1 mixte», un dispositif de chauffage mixte par chaudière à combustible comportant un coupe-tirage antirefouleur, destiné à être raccordé à un conduit à tirage naturel évacuant les résidus de combustion à l’extérieur de la pièce où est installé le dispositif de chauffage, et qui prélève l’air comburant directement dans cette pièce; une chaudière de type B1 mixte est commercialisée uniquement en tant que chaudièr ...[+++]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

‘type B1 combination boiler’ means a fuel boiler combination heater incorporating a draught diverter, intended to be connected to a natural draught flue that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the fuel boiler combination heater, and drawing the combustion air directly from the room; a type B1 combination boiler is marketed as type B1 combination boiler only.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-08-01]

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pour les chaudières de type B1 et les chaudières de type B1 mixtes, leurs caractéristiques et le texte standard suivant: «Cette chaudière à tirage naturel est conçue pour être raccordée uniquement à un conduit commun à plusieurs logements d’un bâtiment existant, qui évacue les résidus de combustion hors de la pièce où est installée la chaudière.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

for type B1 boilers and type B1 combination boilers, their characteristics and the following standard text: ‘This natural draught boiler is intended to be connected only to a flue shared between multiple dwellings in existing buildings that evacuates the residues of combustion to the outside of the room containing the boiler.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2013-08-01]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2013-08-01]

– enfin, une modification restreint l'obligation d'apposer la mention "N'a pas cours légal" sur les médailles et jetons qui portent – avec une autorisation spécifique accordée par la Commission – les termes "euro" ou "euro cent" ou le symbole de l'euro. Cette obligation est désormais limitée aux cas où ces médailles et jetons font apparaître une valeur nominale, le risque de confusion avec les pièces en euros étant alors plus grand ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-12-15]

- Finally, an amendment restricts the requirement to stamp 'Not legal tender' on medals and tokens that bear - with a specific authorisation granted by the Commission - the term 'euro' or 'euro cent' or the euro symbol to cases where such medals and tokens show a nominal value, as the risk of confusion with euro coins is then greater (Article 4).

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-12-15]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-12-15]

- enfin, une modification restreint l'obligation d'apposer la mention "N'a pas cours légal" sur les médailles et jetons qui portent – avec une autorisation spécifique accordée par la Commission – les termes "euro" ou "euro cent" ou le symbole de l'euro. Cette obligation est désormais limitée aux cas où ces médailles et jetons font apparaître une valeur nominale, le risque de confusion avec les pièces en euros étant alors plus grand ...[+++]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2008-12-15]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2008-12-15]

les conditions régissant la délivrance, le maintien, la modification, la suspension ou le retrait des certificats de type, des certificats de type restreints, de l'approbation des modifications apportées aux certificats de type, des certificats de navigabilité individuels, des certificats de navigabilité restreints, des autorisations de vol et des certificats pour les produits, pièces ou équipements, y compris:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-02-19]

conditions for issuing, maintaining, amending, suspending or revoking type-certificates, restricted type-certificates, approval of changes to type-certificates, individual certificates of airworthiness, restricted certificates of airworthiness, permits to fly and certificates for products, parts or appliances, including:

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2008-02-19]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2008-02-19]

les conditions régissant la délivrance, le maintien, la modification, la suspension ou la révocation des certificats de type, des certificats de type restreints, de l'agrément des modifications apportées aux certificats de type, des certificats de navigabilité individuels, des certificats de navigabilité limités, des autorisations de vol et des documents de mise en service pour les produits, pièces ou équipements, y compris:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-04-08]

conditions to issue, maintain, amend, suspend or revoke type-certificates, restricted type-certificates, approval of changes to type-certificates, individual certificates of airworthiness, restricted certificates of airworthiness, permits to fly and certificates for products, parts or appliances, including:

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2002-04-08]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2002-04-08]

Il circule en ce moment un document, non pas au niveau inférieur mais bien dans les hautes sphères de la Commission, dans lequel la publicité des pièces n’est pas plus grande qu’avant, mais au contraire plus restreinte.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2000-01-17]

A document is circulating at the moment – not at a low level, but at a high level within the Commission – which, instead of enhancing the public nature of documents, is having the opposite effect.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2000-01-17]

http://www.europarl.europa.eu/ (...) [HTML] [2000-01-17]

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Pièce dont le tirage est restreint ->

Date index: 2023-10-06