Nonobstant l’alinéa a), dans les eaux du bassin des Grands Lacs, le feu de manœuvre visé à la règle 34i) doit être placé dans le même plan axial vertical que le ou les feux de tête de mât, à une distance verticale d’au moins un mètre au-dessus ou en dessous du feu de tête de mât arrière et, si possible, d’au moins un mètre au-dessus du feu de tête de mât avant.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

Notwithstanding paragraph (a), in the waters of the Great Lakes Basin, the manoeuvring light referred to in Rule 34(i) shall be placed in the same fore and aft vertical plane as the masthead light or lights at not less than one metre vertically above or below the after masthead light and, where practicable, shall be placed at the minimum height of one metre vertically above the forward masthead light.

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Nonobstant les dispositions de l’alinéa 2f) du présent appendice le feu de manoeuvre décrit à la règle 34b) doit être situé dans le même plan axial que le feu ou les feux de tête de mât et, lorsque cela est possible, à une distance verticale de deux mètres au moins au-dessus du feu de tête de mât avant, à condition d’être porté à une distance verticale d’au moins deux mètres au-dessus ou au-dessous du feu de tête de mât arrière.

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Notwithstanding the provisions of paragraph 2(f) of this Annex the manoeuvring light described in Rule 34(b) shall be placed in the same fore and aft vertical plane as the masthead light or lights and, where practicable, at a minimum height of two metres vertically above the forward masthead light, provided that it shall be carried not less than two metres vertically above or below the after masthead light.

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la profondeur (p) de l’évidement situé dans le plan axial vertical du pneumatique, mesurée à partir des bords extérieur et intérieur de l’élément recouvrant la roue dans le plan vertical longitudinal qui passe par le centre du pneumatique à l’intérieur de l’élément recouvrant la roue doit être d’au moins 30 mm. Cette profondeur (p) peut être progressivement ramenée à zéro vers les plans radiaux visés au point 2.1.1;

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-11-08]

The depth (p) of the recess situated in the vertical plane of the tyre axis, measured from the outward and inward edges of the wheel guard at the vertical longitudinal plane passing through the centre of the tyre inside the wheel guard, shall be at least 30 mm. This depth (p) may be reduced progressively to zero towards the radial planes specified in paragraph 2.1.1.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-11-08]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-11-08]

4.3.11. Dans les autocars appartenant à la catégorie M 3 , classes III et B, chaque siège disposé perpendiculairement à l'axe longitudinal du véhicule et dont le plan axial vertical forme avec le plan axial vertical moyen du véhicule un angle compris entre 45° et 135° doit être muni d'une cloison capitonnée d'une longueur d'au moins 100 mm et d'une hauteur d'au moins 100 mm. Longueur et hauteur se mesurent à partir du point H, après que ce point a été déplacé horizontalement dans tout plan qui passe verticalement par le point le plus extérieur du côté du siège qui est le plus proche de l'avant du véhicule.

http://www.europarl.europa.eu/ (...) (...) [HTML] [2003-12-16]

4.3.11. In buses and coaches in category M 3 , subcategories III and B, at each side facing seating position whose longitudinal vertical plane forms an angle of 45º to 135º with the median longitudinal plane of the vehicle, a padded divider at least 100 mm long and at least 100 mm high must be provided. Length and height extend from the H point after that point has been displaced horizontally into each plane passing vertically through the outermost point on the side of the seating position nearer to the front of the vehicle.

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Δ: se rapporte au point 4.3.11 (dispositions particulières applicables aux sièges disposés perpendiculairement à l'axe longitudinal du véhicule et dont le plan axial vertical forme avec le plan axial vertical moyen du véhicule un angle compris entre 45° et 135°)

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Δ: refers to Item 4.3.11 (special provision for side facing seating positions whose longitudinal vertical plane forms an angle of 45º to 135º with median longitudinal vertical plane of the vehicle)

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