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Catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles
Conduite conforme à la loi
Liste des déficiences
Liste des malfaçons apparentes
Liste des travaux non conformes
Liste des travaux à corriger
Ministère non conforme à la SIF
Non conforme à l'an 2000
Non-récidive
Placements non conformes à la réglementation
Plante non conforme à la variété
Produit non conforme à la réglementation

Traduction de «Plante non conforme à la variété » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plante non conforme à la variété

plant not breeding true to the variety


produit non conforme à la réglementation

non-complying product


placements non conformes à la réglementation

nonlegals


non conforme à l'an 2000

Year 2000 non-compliant | Y2K non-compliant | Year Two Thousand non-compliant




conduite conforme à la loi | non-récidive

conduct in accordance with the law | non-recidivism


catalogue des variétés des espèces de plantes agricoles

catalogue of varieties of agricultural plant species


catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles

common catalogue of varieties of agricultural plant species


Ordonnance sur les conventions additionnelles à l'accord de garantie conclu conformément au traité de non-prolifération

Ordinance of 23 August 1978 on the Additional Protocols to the Non-Proliferation Treaty Safeguards Agreement


liste des malfaçons apparentes | liste des déficiences | liste des travaux non conformes | liste des travaux à corriger

punch list | inspection list | completion list | list of deficiencies
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
la recherche de l’équivalence, afin d’établir l’éventuelle équivalence entre la plante génétiquement modifiée et les variétés de référence non génétiquement modifiées, à l’exception du ou des caractères introduits.

a test of equivalence to verify whether the genetically modified plant is equivalent or not to non-genetically modified reference varieties, apart from the introduced trait(s).


Son second objectif est de révéler l’absence éventuelle d’équivalence entre la plante génétiquement modifiée et ses variétés de référence.

The second goal of the comparative analysis is to identify possible lack of equivalences between the GM plant and its reference varieties.


le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,1 %;

the number of plants not breeding true to the variety and the number of plants of a different variety shall, together, not exceed 0,1 %;


le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,5 %;

the number of plants not breeding true to the variety and the number of plants of a different variety shall, together, not exceed 0,5 %;


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le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,2 %;

the number of plants not breeding true to the variety and the number of plants of a different variety shall, together, not exceed 0,2 %;


la culture est exempte de plantes non conformes à la variété ou de plantes de variétés étrangères;

plants not breeding true to the variety, or plants of a different variety, shall not be present in the crop;


le nombre de plantes non conformes à la variété et celui de plantes de variétés étrangères ne dépassent pas, au total, 0,01 %;

the number of growing plants not breeding true to the variety and the number of plants of a different variety together, shall not exceed 0,01 %;


2. Les médicaments homéopathiques et les médicaments à base de plantes enregistrés conformément, respectivement, à l’article 14 et à l’article 16 bis de la directive 2001/83/CE, et les médicaments dont la mise sur le marché est autorisée conformément à l’article 126 bis de la directive 2001/83/CE, sont exclus du champ d’application du présent règlement.

2. Homeopathic and herbal medicinal products registered in accordance with, respectively, Article 14 and Article 16a of Directive 2001/83/EC, and medicinal products which are authorised to be placed on the market in accordance with Article 126a of Directive 2001/83/EC, shall be excluded from the scope of this Regulation.


Il convient que les médicaments homéopathiques et les médicaments à base de plantes enregistrés conformément à, respectivement, l’article 14 ou l’article 16 bis de la directive 2001/83/CE soient exclus du champ d’application du présent règlement, étant donné que les activités de pharmacovigilance qui se rapportent à ces médicaments sont effectuées par les États membres.

Homeopathic and herbal medicinal products registered in accordance with, respectively, Article 14 and Article 16a of Directive 2001/83/EC should be excluded from the scope of this Regulation as the pharmacovigilance activities for those medicinal products are carried out by the Member States.


résultats d'une étude d'inhibition de croissance sur les plantes aquatiques, conformément à la section 9.1.2 de l'annexe VII.

Results from growth inhibition study on aquatic plants as set out in in Section 9.1.2 of Annex VII.




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Plante non conforme à la variété ->

Date index: 2021-02-12
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