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Cliché à image directe
Cliché à report photographique direct
Formatage à la saisie
Frappe directe en mise en page
Plaque chauffante à contrôle direct
Plaque d'image directe
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Plaque photo à report direct
Plaque à frappe directe
Plaque à image directe
Stencil à frappe directe

Traduction de «Plaque à frappe directe » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
plaque d'image directe | plaque à image directe | plaque à frappe directe

direct image plate


plaque à image directe [ plaque d'image directe | plaque d'impression directe | cliché à image directe ]

direct image plate [ Duplimat ]




formatage à la saisie | frappe directe en mise en page

layout typing




plaque photo à report direct [ cliché à report photographique direct ]

photo-direct plate


plaque chauffante à contrôle direct

direct control hotplate


Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position avant, des feux-position arrière, des feux-stop, des indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour les cyclomoteurs, les motocycles et les véhicules y assimilés

Uniform provisions concerning the approval of front position lamps, rear position lamps, stop lamps, direction indicators and rear-registration-plate illuminating devices for mopeds, motorcycles and vehicles treated as such
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Je me permets d'y aller de cette manière parce que, comme député de Beauport—Limoilou, je sais très bien quels secteurs et quelles catégories de la population seront touchés et frappés directement au quotidien.

I say this because, as the member for Beauport—Limoilou, I know very well which sectors and segments of the population will be directly affected and hit hard by this in their daily lives.


Aucun État membre ne frappe directement ou indirectement les produits des autres États membres d'impositions intérieures, de quelque nature qu'elles soient, supérieures à celles qui frappent directement ou indirectement les produits nationaux similaires.

No Member State shall impose, directly or indirectly, on the products of other Member States any internal taxation of any kind in excess of that imposed directly or indirectly on similar domestic products.


Aucun État membre ne frappe directement ou indirectement les produits des autres États membres d’impositions intérieures, de quelque nature qu’elles soient, supérieures à celles qui frappent directement ou indirectement les produits nationaux similaires.

No Member State shall impose, directly or indirectly, on the products of other Member States any internal taxation of any kind in excess of that imposed directly or indirectly on similar domestic products.


Ainsi, un État membre ne doit pas soumettre directement ou indirectement les produits provenant d’autres États membres à une taxe intérieure supérieure à celle qui frappe directement ou indirectement des produits nationaux comparables.

This means that a Member State must not impose any internal tax, directly or indirectly, on the products of other Member States of a kind in excess of that imposed directly or indirectly on similar domestic products.


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Elle estime donc que la Grèce enfreint les dispositions de l’article 90 du traité CE, qui stipule qu’un État membre ne doit pas assujettir directement ou indirectement les produits provenant d’autres États membres à une taxe intérieure supérieure à celle qui frappe directement ou indirectement des produits nationaux similaires.

It believes that Greece therefore infringes Article 90 of the EC Treaty, which states that a Member State must not impose any internal tax, directly or indirectly, on the products of other Member States of a kind in excess of that imposed directly or indirectly on similar domestic products.


Ainsi, un État membre ne doit pas assujettir directement ou indirectement les produits provenant d’autres États membres à une taxe intérieure supérieure à celle qui frappe directement ou indirectement des produits nationaux similaires.

This means that a Member State must not impose any internal tax, directly or indirectly, on the products of other Member States of a kind in excess of that imposed directly or indirectly on similar domestic products.


1. Les produits importés du territoire de l'autre partie ne sont pas frappés, directement ou indirectement, de taxes ou à autres impositions intérieures, de quelque nature qu'elles soient, supérieures à celles qui frappent, directement ou indirectement, les produits nationaux similaires.

1. Imported products of the territory of the other Party shall not be subject, either directly or indirectly, to internal taxes or other internal charges of any kind in excess of those applied, directly or indirectly, to like domestic products.


Pourquoi le gouvernement refuse-t-il d'indemniser plus spécialement les agriculteurs frappés directement par les subventions étrangères?

Why does this government refuse to target compensation to farmers who are being directly hit by foreign subsidies?


1. Aucune partie contractante ne frappe directement ou indirectement les produits de l'autre partie d'impositions intérieures, de quelque nature qu'elles soient, supérieures à celles qui frappent directement ou indirectement les produits nationaux similaires.

1. Neither Party shall, directly or indirectly, impose on the products of the other Party any internal taxation of any kind in excess of that imposed directly or indirectly on similar domestic products.


1. Lorsque, en vertu de l'article 97 du traité, un État membre institue ou modifie un taux moyen pour compenser, tant à l'importation qu'à l'exportation, les taxes sur le chiffre d'affaires dont il frappe directement ou indirectement la fabrication d'un produit ou d'un groupe de produits, ce taux sera calculé selon les dispositions de la présente directive et par référence aux conditions réelles de production.

1. Where, pursuant to Article 97 of the Treaty, a Member State introduces or alters an average rate in order to offset, with respect both to imports and to exports, the turnover tax which is directly or indirectly imposed on the manufacture of a product or group of products, that rate shall be calculated in 1OJ No C 10, 14.2.1968, p. 4. 2OJ No. 317, 28.12.1967, p. 9.




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Plaque à frappe directe ->

Date index: 2022-01-02
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