Machines forestières et machines de jardin — Code d’essai des vibrations pour machines portatives tenues à la main à moteur à combustion interne — Vibrations au niveau des poignées (ISO 22867:2011)

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

Forestry and gardening machinery — Vibration test code for portable hand-held machines with internal combustion engine — Vibration at the handles (ISO 22867:2011)

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2017-12-31]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2017-12-31]

(8) S’il n’est pas prévu que la manoeuvre d’une porte étanche à glissières doit être réalisée par une source d’énergie, cette porte sera pourvue d’une commande à main efficace, manoeuvrée par un mouvement de manivelle à rotation continue, tant de la porte même que d’un point accessible au-dessus du pont de cloisonnement.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(8) Where a sliding watertight door is not required to be operated by power, it shall be provided with efficient hand-operating gear with an all-round crank motion, both at the door itself and at an accessible position above the bulkhead deck.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

c) les liquides utilisés pour la manoeuvre de ces portes doivent être à l’épreuve de la congélation aux températures prévisibles au cours des voyages que fait le navire;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

(c) any fluid used for the purpose of operating such doors shall be incapable of freezing at the temperatures likely to be encountered on the voyages the ship makes;

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

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Au port de Québec, par exemple, on peut s'inquiéter de l'utilisation qui peut être faite d'une telle marge de manoeuvre d'un port situé au centre d'une région métropolitaine, dont la ville principale, Québec, a été consacrée comme faisant partie du patrimoine mondial.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-10]

In the port of Quebec City, for example, there might be some concern over the use made of the manoeuvring room in a port located at the heart of a metropolitan region, whose main city, Quebec City, has been designated a world heritage site.

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2014-09-10]

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Le centre de toute poignée de porte, tout verrou ou tout dispositif de commande de porte à l'extérieur ou à l'intérieur du cabinet de toilettes doit être placé à une hauteur comprise entre 800 mm et 1 100 mm au-dessus du seuil de la porte des toilettes.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

The centre of any door handle, lock or door control device on the exterior or interior of the toilet compartment shall be located at a minimum of 800 mm and a maximum of 1 100 mm above the toilet door threshold.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

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Les dispositifs de commande de porte, qu'il s'agisse de poignées manuelles, de boutons poussoirs ou d'autres dispositifs, doivent contraster avec le fond sur lequel ils sont montés.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

Door controls, whether manual, pushbuttons or other devices, shall contrast with the surface on which they are mounted.

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) (...) [HTML] [2014-11-17]

https://eur-lex.europa.eu/lega (...) [HTML] [2014-11-17]

405. L’emplacement prévu à l’article 34 de la présente annexe, sauf que lorsque la voiture-dortoir a une porte au centre du bout, sans avoir de plate-forme, il doit y avoir une poignée, de chaque côté de cette porte, sur le montant de la porte, à partir d’un point situé à au moins 36 pouces au-dessus du bas de la porte jusqu’à un point situé à au plus 15 pouces au-dessus du niveau du bas de la porte.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

405. Same as specified in section 34 of this Schedule, except where boarding car has door in centre of end, without platform, there shall be one handhold on each side of door on door post, from a point not less than 36 inches above bottom of door to a point not more than 15 inches above level of bottom of door.

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) (...) [HTML] [2014-09-25]

http://laws-lois.justice.gc.ca (...) [HTML] [2014-09-25]

Si, à la suite d'une manoeuvre similaire, les portes avaient été verrouillées, pas seulement à cause du son qui rendait impossible notre travail et pas seulement pendant 30 minutes mais pendant quatre heures, auriez-vous hésité à dire que les privilèges des députés de cette Chambre ont été bafoués?

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2009-12-08]

If, in a similar situation, the doors had been locked—not just because of the noise that made our work impossible and not just for 30 minutes, but for four hours—would you hesitate to say that the privileges of the hon. members of this House had been violated?

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) (...) [HTML] [2009-12-08]

http://www.parl.gc.ca/HousePub (...) [HTML] [2009-12-08]

«Sans préjudice du premier alinéa, une prorogation de la période de dérogation est accordée jusqu’au 31 juillet 2013, dans la catégorie des machines équipées d’une poignée à leur sommet, pour les taille-haies portatifs et les tronçonneuses portatives destinées à l’entretien des arbres disposant d’une poignée à leur sommet, à usage professionnel et fonctionnant en positions multiples, équipés de moteurs des classes SH:2 et SH:3».

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-03-30]

‘Notwithstanding the first subparagraph, an extension of the derogation period is granted until 31 July 2013, within the category of top handle machines, for professional use, multi-positional, hand-held hedge trimmers and top handle tree service chainsaws in which engines of classes SH:2 and SH:3 are installed’.

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2010-03-30]

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) [HTML] [2010-03-30]

- machine équipée d'une poignée à son sommet (telle que perceuse et tronçonneuse portative destinée à l'entretien des arbres): équipement portatif, équipé d'une poignée à son sommet, conçu pour percer des trous ou couper du bois au moyen d'une chaîne coupante (conformément à la norme ISO 11681-2),

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-12-08]

- top handle machine (i.e., hand-held drills and tree service chainsaws): a hand-held device with the handle on top of the machine designed to drill holes or to cut wood with a saw chain (according to ISO 11681-2),

http://eur-lex.europa.eu/legal (...) (...) [HTML] [2002-12-08]

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Poignée de manoeuvre de la porte ->

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