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Cabine de luxe
Cabine de première classe
Chambre
Chambre d'officier
Chambre élargie
Premier auxiliaire de chambre des machines
Première Chambre des États-Généraux
Première chambre élargie
Président de la première chambre

Traduction de «Première chambre élargie » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous
première chambre élargie

first chamber sitting in extended composition




président de la première chambre

President of the First Chamber


Première Chambre des États-Généraux

First Chamber of the States General


Définition: Elles constituent des épisodes nocturnes au cours desquels une terreur et une panique extrêmes sont associées à une vocalisation intense, à une agitation motrice et à un hyperfonctionnement neuro-végétatif. L'individu s'assied ou se lève, habituellement durant le premier tiers du sommeil nocturne, avec un cri de terreur. Assez souvent, il court jusqu'à la porte comme s'il essayait de s'échapper; en fait, il ne quitte que rarement sa chambre. Le souvenir de l'événement, s'il existe, est très limité (se réduisant habituelle ...[+++]

Definition: Nocturnal episodes of extreme terror and panic associated with intense vocalization, motility, and high levels of autonomic discharge. The individual sits up or gets up, usually during the first third of nocturnal sleep, with a panicky scream. Quite often he or she rushes to the door as if trying to escape, although very seldom leaves the room. Recall of the event, if any, is very limited (usually to one or two fragmentary mental images).


cabine de première classe | cabine de luxe | chambre d'officier | chambre

stateroom | state-room


Sous-marin de la classe Oberon - Premier mécanicien de quart de la chambre des moteurs

Oberon Class Submarine - First Motor Room Watchkeeper


Premier auxiliaire de chambre des machines

First Engine Room Assistant
TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Pourvoi formé contre l'arrêt du Tribunal de première instance (huitième chambre élargie) du 11 juin 2009, ASM Brescia SpA/Commission (T-189/03),par lequel le Tribunal a rejeté une demande d'annulation des art. 2 et 3 de la décision 2003/193/CE de la Commission, du 5 juin 2002, relative à un aide d'État aux exonérations fiscales et prêts à des conditions préférentielles consentis par l'Italie à des entreprises de services publics dont l'actionnariat est majoritairement public (JO L 77, p. 21).

Appeal brought against the judgment of the Court of First Instance (now the General Court) (Eighth Chamber, Extended Composition) of 11 June 2009 in Case T-189/03 ASM Brescia SpA v Commission by which the General Court dismissed the action brought for annulment of Articles 2 and 3 of Commission Decision 2003/193/EC of 5 June 2002 on State aid granted by Italy in the form of tax exemptions and subsidised loans to public utilities with a majority public capital holding (OJ 2003 L 77, p. 21).


Pourvoi formé contre l'arrêt du Tribunal de première instance (huitième chambre élargie) du 11 juin 2009, ACEA/Commission (T-297/02), par lequel le Tribunal a rejeté une demande d'annulation des art. 2 et 3 de la décision 2003/193/CE de la Commission, du 5 juin 2002, relative à un aide d'État aux exonérations fiscales et prêts à des conditions préférentielles consentis par l'Italie à des entreprises de services publics dont l'actionnariat est majoritairement public (JO L 77, p. 21).

Appeal brought against the judgment of the Court of First Instance (now the General Court) (Eighth Chamber, Extended Composition) of 11 June 2009 in Case T-297/02 ACEA v Commission by which the General Court dismissed the action brought for annulment of Articles 2 and 3 of Commission Decision 2003/193/EC of 5 June 2002 on State aid granted by Italy in the form of tax exemptions and subsidised loans to public utilities with a majority public capital holding (OJ 2003 L 77, p. 21).


D'autres — comme la Fédération canadienne des contribuables, je présume — demanderont vraisemblablement que la portée de la Loi sur l'accès à l'information soit élargie pour inclure la Chambre des communes et, assurément, le Sénat, étant donné les plus récentes révélations, sans oublier le Cabinet du Premier ministre.

Others will argue—the Canadian Taxpayers Federation, I suspect—that the breadth of the Access to Information Act ought to be expanded to include the House of Commons, and certainly to include the Senate in light of recent revelations and, I suspect, the Prime Minister's Office.


EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62004TJ0146 - EN - Arrêt du Tribunal de première instance (deuxième chambre élargie) du 22 décembre 2005. Koldo Gorostiaga Atxalandabaso contre Parlement européen. Réglementation concernant les frais et indemnités des députés au Parlement européen - Contrôle de l'utilisation des indemnités - Justification des dépenses - Recouvrement d'une dette par voie de compensation. Affaire T-146/04.

EUROPA - EU law and publications - EUR-Lex - EUR-Lex - 62004TJ0146 - EN - Judgment of the Court of First Instance (Second Chamber, extended composition) of 22 December 2005. Koldo Gorostiaga Atxalandabaso v European Parliament. Rules governing the payment of expenses and allowances to Members of the European Parliament - Verification of the use of allowances - Proof of expenses - Recovery of a debt by offsetting. Case T-146/04.


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Arrêt du Tribunal de première instance (deuxième chambre élargie) du 22 décembre 2005.

Judgment of the Court of First Instance (Second Chamber, extended composition) of 22 December 2005.


T-112/98, Mannesmannröhren-Werke AG/Commission (Première chambre élargie), arrêt du 20 février 2001

T-112/98, Mannesmannröhren-Werke AG v Commission (First Chamber, Extended composition), judgment of 20 February 2001


Monsieur le Président, la Chambre tiendra demain soir un débat sur le NORAD, qui a été élargi pour inclure la défense maritime, et comme le premier ministre l'a signalé, ce sera une première dans notre histoire. Le Parlement pourra discuter de la question et se prononcer là-dessus avant le fait.

Mr. Speaker, the debate that will take place tomorrow night on the subject of Norad, which has been expanded to include maritime defence and, as the Prime Minister has referenced, will take place for the very first time, allowing both a vote and the participation of Parliament, is not after the fact.




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Première chambre élargie ->

Date index: 2021-10-12
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