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Charge de la preuve
Constituer une preuve concluante
Criminalistique informatique
Criminalistique numérique
Investigation informatique
Investigation numérique
Preuve
Preuve concluante
Preuve informatique
Preuve non concluante
Preuve numérique
Preuve péremptoire
Preuve satisfaisante
Preuve substantielle
Preuve suffisante

Traduction de «Preuve non concluante » (Français → Anglais) :

TERMINOLOGIE
voir aussi les traductions en contexte ci-dessous


preuve concluante | preuve satisfaisante | preuve substantielle | preuve suffisante

conclusive proof | satisfactory evidence | substantial evidence | sufficient evidence


preuve concluante | preuve péremptoire

conclusive evidence




constituer une preuve concluante

constitute conclusive proof


Résultat non concluant du test de recherche du VIH chez les nourrissons

Nonconclusive HIV-test finding in infants






preuve informatique [ criminalistique informatique | criminalistique numérique | investigation informatique | investigation numérique | preuve numérique ]

digital evidence [ computer forensics | digital forensics | electronic evidence ]


TRADUCTIONS EN CONTEXTE
Étant donné qu'il n'y a pas de preuves concluantes sur les taux de survie de ces espèces, la Commission considère qu'il convient d'inclure dans le présent règlement l'exemption liée à la capacité de survie, autorisée au titre de l'article 15, paragraphe 4, point b), du règlement (UE) no 1380/2013, pour une période d'un an seulement.

As the evidence on the survival rates of these species is not conclusive, the Commission considers that the survivability exemption allowed under Article 15(4)(b) of Regulation (EU) No 1380/2013 should be included in this Regulation for one year only.


Étant donné qu'il n'y a pas de preuves concluantes sur les taux de survie de ces espèces, la Commission considère que l'exemption fondée sur la capacité de survie autorisée au titre de l'article 15, paragraphe 4, point b), du règlement (UE) no 1380/2013, devrait être intégrée au présent règlement pour une période d'un an seulement.

As there are no conclusive evidences on the survival rates of these species, the Commission considers that the survivability exemption allowed under Article 15(4)(b) of Regulation (EU) No 1380/2013 should be included in this Regulation for one year only.


Le rapport d'évaluation des risques témoigne de l'insuffisance de preuves scientifiques concluantes pour établir les risques globaux de cette nouvelle drogue.

The risk assessment report reveals the lack of conclusive scientific proof establishing the global risks of this new substance.


Le rapport d'évaluation des risques témoigne de l'insuffisance de preuves scientifiques concluantes pour établir les risques globaux de cette nouvelle drogue.

The risk assessment report reveals the lack of conclusive scientific proof establishing the global risks of this new substance.


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Le rapport d’évaluation des risques sur la BZP met en évidence le manque de preuves scientifiques concluantes en ce qui concerne les risques globaux de la BZP.

The Risk Assessment Report on BZP reveals a lack of conclusive scientific evidence on the overall risks of BZP.


Le rapport d'évaluation des risques témoigne de l'insuffisance de preuves scientifiques concluantes pour établir les risques globaux de cette nouvelle drogue.

The risk assessment report reveals the lack of conclusive scientific proof establishing the global risks of this new substance.


Le rapport d’évaluation des risques sur la BZP met en évidence le manque de preuves scientifiques concluantes en ce qui concerne les risques globaux de la BZP.

The Risk Assessment Report on BZP reveals a lack of conclusive scientific evidence on the overall risks of BZP.


Le rapport d'évaluation des risques témoigne de l'insuffisance de preuves scientifiques concluantes pour établir les risques globaux de cette nouvelle drogue.

The risk assessment report reveals the lack of conclusive scientific proof establishing the global risks of this new substance.


(19) Le 12 juin 2001, le CSTEE a émis un avis préliminaire(13) sur les preuves présentées, concluant que la justification de la notification néerlandaise constituait une question complexe et que la santé humaine n'était pas directement menacée.

(19) On 12 June 2001 the SCTEE gave a preliminary opinion(13) on the evidence submitted, concluding that the justification of the Netherlands notification is a complex matter and does not directly involve a danger to human health.


Il indiquait dans ses conclusions essentielles que, premièrement, en ce qui concerne les doses excessives de résidus d'hormones et de leurs métabolites, et eu égard aux propriétés intrinsèques des hormones et aux résultats des études épidémiologiques, un risque pour le consommateur a été constaté à divers degrés de preuve concluante pour les six hormones évaluées; deuxièmement, que des effets endocriniens, sur la croissance, immunologiques, neurobiologiques, immunotoxiques, génotoxiques et cancérogènes pourraient être envisagés pour les six hormones et que, parmi les divers groupes à risque, les enfants prépubères forment le groupe le p ...[+++]

The major conclusions of that opinion were, first, that, as concerns excess intake of hormone residues and their metabolites, and in view of the intrinsic properties of hormones and the epidemiological findings, a risk to the consumer has been identified with different levels of conclusive evidence for the six hormones evaluated. Secondly, for the six hormones endocrine, developmental, immunological, neurobiological, immunotoxic, genotoxic and carcinogenic effects could be envisaged and, of the various susceptible risk groups, prepubertal children constitute the group of greatest concern and, third, in view of the intrinsic properties of ...[+++]




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Preuve non concluante ->

Date index: 2022-01-04
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